TAOP/ Brigandage/ Avarnous/ coupable

Citation :

De Maile Date d'envoi Le 07 Février 1466 à 19h45
Objet rackettee Expire le 25 Février 2018
Bonsoir Madame la Procuratrice

je dois vous mètre au courant de cette situation.

06/02/1466 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Amazir et de Avarnous .

Sais pas quoi faire mais c'est mon devoir de transmettre cette situation.

Mes compliments,



Maile

En attente d'infos supplémentaires

Nouveau courrier ce matin

Citation :

De John.... Date d'envoi Le 08 Février 1466 à 11h16
Objet Plainte pour brigandage Expire le 25 Février 2018 Bonjour,

Je me présente, John, voyageur solitaire sur les chemins du royaume de France. Je me permets de vous envoyer cette missive suite au brigandage dont j'ai été victime entre Montélimar et Valence, dans la nuit du 7 au 8 février. 32 écus m'ont été dérobés par deux voleurs que j'ai pu formellement identifier et donc voici les portraits :
- https://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Amazir
- https://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Avarnous

En comptant sur l'équipe de votre duché, j'espère obtenir justice du préjudice subi grâce à un procès en bonne et due forme.

En vous souhaitant une bonne journée,
Cordialement,
John.

Citation :

De John.... Date d'envoi Le 08 Février 1466 à 18h45
Objet Re: Re: Plainte pour brigandage Expire le 25 Février 2018 Voici l'extrait concerné du relevé de mes évènements :



Cordialement,
John.

Citation :

En ce jour du 8 février 1466,

Nous, Nynaève de Gaudemarl, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au nom de notre duchesse Axel Baccard et du peuple du Lyonnais-Dauphiné, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike Gardénia à l’encontre de messire Avarnous.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer l’attention du  prévenu sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, lui garantit le droit de rester libre durant toute la durée de son procès. Cependant, nous lui signifions qu’il est actuellement sous l’emprise de la Justice et qu’il ne peut quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont il fait l'objet.
Nous souhaitons  en outre l’informer qu’il a  la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un l’un d’eux de la défendre. En voici l’adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Messire Avarnous, votre honneur, est accusé  de brigandage en groupe dans la nuit du 7 au 8 février 1466 envers  messire John…. sur le lieu dit de Loriol entre Montélimar et Valence,  lieu sous juridiction Dauphinoise comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous avons reçu preuve en bonne et due forme du plaignant :

08/02/1466 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Amazir et de Avarnous .

Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
  Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
  Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
  Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Nous considérons en vertu de ce texte, que messire Avarnous s’est rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous lui demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

L'accusation a appelé John.... à la barre

Voici son témoignage :
*Le jeune homme ne s'était jamais rendu dans un tribunal et n'avait pas non plus eu à se défendre lors d'un procès. Cependant, aujourd'hui, les choses changent. Après son agression de l'autre nuit, il compte bien traîner en justice les deux lâches qui l'ont attaqués. Pénétrant dans la pièce, se plaçant devant le juge, il prend la parole pour répondre de sa défense*

"Monsieur le juge, si je me tiens devant vous ce jour c'est parce que j'ai été la victime de cet homme, que dis-je, ce moins que rien. Incapable de gagner sa vie par un honnête travail, il n'a pas trouvé mieux que de s'attaquer à un innocent voyageur de passage dans votre duché. Fort heureusement, je n'avais pas énormément d'argent en ma possession, mais cela ne pardonne en rien son acte. En pleine nuit donc, sur le chemin entre Montélimar et Valence, lui et son compagnon m'ont attaqué et volé mes biens. Je sollicite donc votre justice pour obtenir réparation et faire payer ces malandrins."

Citation :

L'accusation a appelé Maile à la barre

Voici son témoignage :
Votre Excellence messieur le juge, messiers mes dames,

Pendent mon voyage de Montelimar à Dié, suis été rachetée par un groupe dont l’accusé faisait partie. Je portais l’argent pour acheter un appartement à Chamberry, 535ecus je crois, et des objets pour le chemin, comme du pain, et quelques Galettes Royales, des objets de Noel, etc.
Suis dévastée car je suis une pauvre paysanne du est, et je voulais que saluer les gens d’autres places qu’on me disait merveilleuses, et le sont vraiment.
Je souhaite que les brigands se noient dans mes larmes, et que son cœur puisse souffrir la douleur du mien.
Je me tiens alors, que Jah protège toutes les bonnes gens du beau Lyonnais Dauphiné


https://2img.net/h/s25.postimg.cc/ip2th6kf3/Rachete.png

Citation :

Première plaidoirie de la défense

**Avarnous entra au tribunal s'était bien la première fois qu'il était accusé de quelque chose mais il comptaient bien prouver qu'ils se trompaient sur son compte et prit la parole calmement **

Bonjour à tous messieurs les jurés et procureur je suis Avarnous prêtre et simple prêcheur de la sainte parole du Tres Haut .

Avec le frère d'église Amazir nous écumons le royaumes afin de prôner la bonne parole le plus simplement du monde .

Nous ne possédons absolument rien si ce n'est nos guenilles mais nous sommes riches de d'enseignement de la parole sainte .

je tenais à vous dire que l'acte d'accusation ne repose sur absolument rien comment avez vous pu accepter d'ouvrir un tel procès?

Il y'a des vis de procédure flagrant dans ce procès c'est impossible de porter en jugement une telle affaire sur quiconque de ce royaume.

Premièrement aucune des victimes supposé n'a mentionné comment nous étions habillé ni à quoi nous ressemblions c'est très, très grave cela rien que là nous avons la fin de ce procès !!!!

Ni même comment s'est passé leur agression nous frôlons le risible
et donc notre présence ici n'est qu’étonnante pour nous

Donc à les entendre ils se sont fait agressé tres bien en effet cela est regrettable .
mais par qui ??? Qui prouve que c'est nous ou Notre REINE Alvira paix soit sur elle qui est commise cet acte ou même vous cher juge vous comprendrez que je plaisante mais cela est plus que risible.

Personne ne m'a décrit moi ni même Amazir ni a déterminé exactement les circonstances de leur agression dans l'acte d'accusation de départ .
Même l'endroit ou s'est passé leur agression ne correspond pas à ou nous nous trouvions .

Non sincerement c'est tres grave là !!

Donc pour toute ces zones d'ombres gravissime et le fait d'accuser des honnêtes prêtre en pèlerinage

Je demande bien entendu Messire le juge la relaxe pour moi même et pour Amazir ainsi que des excuses public pour avoir sali nos noms en portant des accusations sans aucun fondements

**regarda le procureur et le juge avec respect **

merci à vous que le TRES HAUT vous garde

Je poste ce soir ou demain

Citation :

Votre honneur,

Tout d’abord, faisons un bref rappel des faits.
Nous avons reçu deux plaintes a une journée d’intervalle, celle tout d’abord de Dame Maile accusant messire Avarnous de l’avoir avec son compère Amazir détroussée dans la nuit du 6 au 7 février. Plainte que je n’ai pas retenue dans un premier temps puisqu’il me manquait quelques éléments, et le lendemain celle de messire John qui m’a fourni tous les éléments requis a une mise en accusation, dont justement un portrait plutôt précis des deux accusés.


Voici d’ailleurs les diverses pièces que je verse au dossier :
https://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Amazir
https://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Avarnous
https://zupimages.net/up/18/06/c5p8.png
https://2img.net/h/s25.postimg.cc/ip2th6kf3/Rachete.png


Nous avons ici le témoignage de Dame Maile et de messire John qui tous deux reconnaissent formellement l’accusé et qui se sont déplacés jusqu’ici afin de faire éclater la vérité

Dame Maile fut attaquée et dépouillée dans la nuit du 6 au 7 février et Messire John dans la nuit suivante, celle du 7 au 8 février 1466 sur le lieu dit de Loriol entre Montélimar et Valence,  lieu sous juridiction Dauphinoise.

Nous notons que l’accusé dans sa défense nie les faits qui pour moi sont complètement avérés au regard des diverses preuves réunies par le plaignant et qu'il fut ou non homme d'église n'a rien à y voir, sauf que Rome place sa confiance en de drôles de mains...

Messire Avarnous est donc accusé de  Trouble à l’Ordre Public,

Aussi, en vertu de l’article IV.6 de notre Coutumier: Du brigandage et de la piraterie

Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Et parce que l’infraction a été commise en groupe, de l’article: VI.6 : Des circonstances particulières

Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Les infractions suivantes sont considérées comme graves et peuvent faire l'objet de peines particulières :
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.



Nous vous demandons, votre honneur, de tenir compte des circonstances aggravantes puisque nous avons et la récidive et le fait que l’attaque se soit faite en groupe puisqu’ils étaient au moins deux et  nous requérons une peine sévère qui puisse faire comprendre à l’accusé qu’on ne brigande pas impunément dans le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Ce sera tout votre honneur !

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce jour de 22 fevrier 1466
moi Tazspike Gardenia
Juge du lyonnais Dauphiné

Va rendre mon verdict dans le procès opposant Avarnous au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Avarnous est accusé de trouble à l'ordre public.

En vertu du texte suivant

Livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

En conséquence de quoi après avoir lu et relu les différents intervenants

Tout d'abord, je tiens à dire que ce n'est pas à vous messire de décider si vice de forme il y a ou non
et encore moins a vous de decidé si un proces doit etre ouvert ou non dans ce tribunal
mais a moi et au procureur


Donc pour en revenir a ce qui nous réunis ici même et donc ce qui a été dit ici

il est clair que 2 temoins disent et vous reconnaissent comme leurs pillard vous et votre complice

Que comme le dit l'article suivant cela évoque les circonstance aggravante pour récidive et le faite de commettre vos délit en groupe

IV.6 de notre Coutumier: Du brigandage et de la piraterie

Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Et parce que l’infraction a été commise en groupe, de l’article: VI.6 : Des circonstances particulières

Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Les infractions suivantes sont considérées comme graves et peuvent faire l'objet de peines particulières :
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

De plus tout comme pour votre compère quelle honte quel que soit le cas , que vous soyez réellement un homme d'église ou que vous ne faite que de le prétende

Donc, pour finir, je vous juge coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamne a la meme peine que votre complice soit de 4 jours prison ainsi qu'une amende de 100 écus

Puisse cette condamnation vous faire comprendre que le Lyonnais Dauphiné n'as aucune pitié pour les gens tels que vous

Que justice soit faite



Je vous rappel que vous pouvez faire appel de ce jugement au tribunal du palais
(Attention! Le délai pour l' interjection en appel est de 14 jours après la parution du verdict, )
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et ?une amende de 100 écus.