19/02/1466 - procès opposant Balafron au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Balafron est accusé de trahison.
Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)
Acte d'accusation
En ce jour du 19 février1466,
Nous, Nynaève de Gaudemar, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au nom de notre duchesse Axelle Baccard et du peuple du Lyonnais-Dauphiné, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike Gardénia à l’encontre de Messire Balafron.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer l’attention du préven sur le fait que, notre juge, lui garantit le droit de rester libre durant toute la durée de son procès. Cependant, nous lui signifions qu’il est actuellement sous l’emprise de la Justice et qu’il ne peut quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont il fait l'objet.
Nous souhaitons en outre l’informer qu’il a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un l’un d’eux de le défendre. En voici l’adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justiceNous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.
Tout d’abord rappelons les faits votre honneur, Messire Balafron est aujourd’hui accusé de complicité dans la prise illégale de la mairie de Briançon suite à révolte sans autorisation ducale dans la nuit du 17 au 18 février1466.
Il était de notoriété publique que la Dame Cœur n’avait pu agir seule et le nom du prévenu au fronton de la mairie de Briançon, ce jour, comme adjoint à l’urbanisme, alors que complètement étranger au village, fait preuve de sa présence à ses cotés depuis leur arrivée à Briançon.
Selon l’Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries
Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.
Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.
Considérant qu’en vertu de ce texte, l'accusé s'est rendu coupable de Trahison, nous lui demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
L'accusation a appelé Colin.gardenia à la barre
Voici son témoignage :
bonjour , je me nome colin je suis ici en tant qu'ancien maire de Briançon qui a ete foutu dehors par cette bande de bon a rien
ce que je puis dire c'est que pour moi la complicité de ce messire est totalement prouvé
dans le sens ou cette personne est arrivé dans le meme groupe mené par la raclure qui ma poussé de mon siege de maire
de plus des le matin ou cette revolte non autorisé a eu lieu ce dernier c'est vu nommé adjoint a l'urbanisme se pavanant en ville avec la veste que j'avais pourtant moi meme attribué a dame succube
ce qui prouve bien que c'est la personne ayant pris les commande de la ville lui a attribué cette honneur et les clef de ces bureau
et a qui pourrait on faire assez confiance pour attribué des jeu de clefs si ce n'est a un complice fidèle et obeissant
voila tout mr, madame ce que je peu dire de cette histoire
L'accusation a appelé Tymothe à la barre
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Sujet: Trahison/révolte/Balafron/ coupable 
Lun 19 Fév 2018 - 21:19
