| Impots Mai-Juin 1466 | |
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Nynaeve87
Nombre de messages : 19593 Age : 113 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
| Sujet: Re: Impots Mai-Juin 1466 Lun 4 Juin 2018 - 22:06 | |
| je ne vais rien demander en plus au villageois, d'une parce qu'on a pas le droit et de deux parce que je vais négocier avec le duché. Ne t'inquiète donc pas. Puisque tu es là, je vois que tu n'es plus tribun c'est parce que tu vas partir?
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anastasie91
Nombre de messages : 26578 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 14/02/2006
| Sujet: Re: Impots Mai-Juin 1466 Lun 4 Juin 2018 - 22:09 | |
| Euh...non je ne vais pas partir et j'ai toujours mon bureau. Je comprends pas trop là
Et pour les impots, je ferai comme tu le sens. | |
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Nynaeve87
Nombre de messages : 19593 Age : 113 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
| Sujet: Re: Impots Mai-Juin 1466 Lun 4 Juin 2018 - 22:11 | |
| Ah oui... je n'avais pas regardé où il faut. super alors... | |
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walik
Nombre de messages : 4113 Age : 38 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 04/11/2006
| Sujet: Re: Impots Mai-Juin 1466 Mar 5 Juin 2018 - 9:01 | |
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Nynaeve87
Nombre de messages : 19593 Age : 113 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
| Sujet: Re: Impots Mai-Juin 1466 Mar 5 Juin 2018 - 9:43 | |
| Je ne vais pas te faire un rappel de la loi, c'est moi qui l'ai écrit il suffit d'aller la lire.
Elle est basé sur l'idée d'équité entre tous les habitants du LD on ne peut donc prélever davantage que ce qui est annoncé par possession.
Pour cela que ce sont les maires qui font le recensement, histoire de les responsabiliser.
Aujourd'hui les maires ont le droits d'imposer s'ils le veulent, ils leur suffit de l'annoncer. Moi je ne le ferai pas.
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walik
Nombre de messages : 4113 Age : 38 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 04/11/2006
| Sujet: Re: Impots Mai-Juin 1466 Mar 5 Juin 2018 - 10:02 | |
| D'accord Nyna! L'autre jour tu as dis qu'il n'y avait aucune questions bêtes, et franchement, j'avais vraiment besoin d'un éclaircissement. Maintenant j'ai compris, merci beaucoup.
J'espère ne pas t'avoir offensé...
(Je vais retourner voir le coutumier, mais la dernière fois que je l'ai lu, il n'était pas a jour depuis des lustres par rapport aux annonces, quand je l'ai signalé, on m'a envoyé bouler dans les orties car ça n'a pas plut que je demande lequel des textes je devais prendre en compte, celui de l'annonce, ou celui du coutumier officiel. Du coup, comprends moi, j'ai arrêté de le lire.) | |
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Nynaeve87
Nombre de messages : 19593 Age : 113 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
| Sujet: Re: Impots Mai-Juin 1466 Mar 5 Juin 2018 - 10:27 | |
| Tu as raison il n'y a aucune question bête, bien sur que tu ne m'as pas offensé. J'ai juste eu la flemme d'aller te chercher la partie du coutumier qui parle de ça...lui fait un grand sourire Je comprends bien ton raisonnement, juste pour moi un habitant qui recevrait un appel d'impôt supérieur à l'annonce aurait parfaitement le droit de demander des comptes sauf si le maire annonce qu'il va lui même, en sus lever un impôt pour combler le manque à gagner, ce qui est tout nouveau.(j'ai un ton un peu sec des fois, je suis désolée j'essaye juste d'être claire et je ne mets pas les formes, toujours le problème de l'écrit qui crée des ambiguïtés, manque mes grimaces ) | |
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walik
Nombre de messages : 4113 Age : 38 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 04/11/2006
| Sujet: Re: Impots Mai-Juin 1466 Mar 5 Juin 2018 - 10:34 | |
| Sourit:-"Si, j'ai du rendre des comptes une fois, mais j'avais une bonne raison pour le coup."Se met à rire.(T'en fais pas, je t'avais compris, mais en même je voulais quand même te dire qu'effectivement, quand j'ai cherché deux articles dont j'avais besoin, les deux n'étaient pas à jour, du coup, j'ai pas eu envie de lire le coutumier suite à la remarque qu'on m'avait fait. Et j'avoue avoir jouer sur les nerfs des gens en supposant comment la Loi devait être ou en prenant ce qui m'arrangeait le mieux. Mais j'ai pas vérifié si suite à ça ils se sont dit: Mince, on ne peut rien lui dire car effectivement, les deux textes se contredisent, on va remettre à jour.) | |
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walik
Nombre de messages : 4113 Age : 38 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 04/11/2006
| Sujet: Re: Impots Mai-Juin 1466 Mar 5 Juin 2018 - 11:04 | |
| Walik avait sorti le coutumier pour lire le texte et en plus, il vit qu'il semblait être à jour: - Coutumier a écrit:
- VII.2.b : Du montant demandé par les maires.
Les maires sont libres de fixer le montant des impôts à chaque levée sans toutefois dépasser le montant total de l’impôt par ville ventilé par les conseillers du pôle économique. Toutefois, si le maire estime qu'un prélèvement supplémentaire est nécessaire, il peut en faire la demande écrite et justifiée au conseil ducal, afin que celui-ci puisse statuer sur cette demande. En cas d'imposition abusive, le maire pourra être poursuivi pour Trahison. Il avait souligné une partie:-"Si je comprends cette phrase, soulignée, là, ce n'est pas le montant par possessions, mais celui par ville qui compte, à moins que je ne comprendre rien à rien... Du coup, effectivement, on aurait pas pu imposer 11 écus car ça ferait 704 écus, donc 24 écus de trop. Par contre, on avait très bien le droit d'imposer 10,50 écus par possessions, ce qui donnerait: 672 écus, donc sous la somme globale. C'est ça, ou je lis mal ce coutumier Nyna?" | |
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Nynaeve87
Nombre de messages : 19593 Age : 113 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
| Sujet: Re: Impots Mai-Juin 1466 Mar 5 Juin 2018 - 15:34 | |
| Ben oui tu n'as pas tord on peut en effet...mais bon je ne le ferai pas d'abord parce que je ne veux pas me prendre la tête. Pour ma part, je préfère négocier avec le duché car je préfère voir ces écus dans la poche des habitants plutôt que dans la caisse du duché. On est quand même sensé faire le recensement au plus juste. ça voudrait dire qu'un habitant d'Embrun paierait plus que les autres habitants du duché?
Ou alors on voit dans l'autre sens, on triche sur le recensement pour payer moins?
bref c'est quoi le fond de ta pensée? | |
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Nynaeve87
Nombre de messages : 19593 Age : 113 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
| Sujet: Re: Impots Mai-Juin 1466 Mar 5 Juin 2018 - 22:07 | |
| Pas de souci, le bailli a accédé à ma demande. Je commence les versements. - Citation :
- 05/06/1466 22:04 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Embrun.
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anastasie91
Nombre de messages : 26578 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 14/02/2006
| Sujet: Re: Impots Mai-Juin 1466 Mar 5 Juin 2018 - 22:09 | |
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walik
Nombre de messages : 4113 Age : 38 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 04/11/2006
| Sujet: Re: Impots Mai-Juin 1466 Mer 6 Juin 2018 - 11:54 | |
| Walik écoutait Nyna puis reprit en allant lui faire une accolade amicale:
-Nyna, le fond de ma pensées, c'est surtout ne pas me tromper ou me faire attaquer dans le futur. Je ne voudrais pas faire une erreur dans un futur proche au cas où. Je préfère être certain de la chose. Là, je pense avoir toutes les réponses à mes question, je n'en vois pas d'autre non plus." | |
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Nynaeve87
Nombre de messages : 19593 Age : 113 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
| Sujet: Re: Impots Mai-Juin 1466 Jeu 7 Juin 2018 - 11:21 | |
| 2ème versement - Citation :
- 07/06/1466 11:13 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Embrun.
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Nynaeve87
Nombre de messages : 19593 Age : 113 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
| Sujet: Re: Impots Mai-Juin 1466 Dim 10 Juin 2018 - 23:30 | |
| 3ème versement - Citation :
- 10/06/1466 10:53 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Embrun.
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Nynaeve87
Nombre de messages : 19593 Age : 113 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
| Sujet: Re: Impots Mai-Juin 1466 Ven 15 Juin 2018 - 16:46 | |
| 15/06/1466 16:25 : La province de Duché du Lyonnais-Dauphiné a versé la somme de 225 écu(s) à la mairie de Embrun.
Un mystérieux donateur, qui ne serait pas du duché a renfloué les caisses, nous n'avons donc à payer que la moitié de la somme de départ, voici le remboursement.
Il n'y aura pas de seconde levée. | |
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| Sujet: Re: Impots Mai-Juin 1466 | |
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