En ce jour du 24 janvier 1467,
Nous,Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse Nynaève de Gaudemar et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Messire Matom à l’encontre de Il_guiscardo
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.
Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justiceVous êtes accusé d'être entrain de constitué une armée non autorisé sur le territoire du Lyonnais Dauphiné, le 23 janvier 1467, sans autorisation préalable du conseil ducal.
Comme le prouve les dires de dame Perlimpentina de l'oiseau Tonnerre.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
23/01/1467 04:08 : Vous avez remarqué que Il_guiscardo était en train de constituer une armée
Article IV.5 : Du droit d'ost
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Haute trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.