Eluhanne | TOP : Révolte à Lyon | [Coupable]

En ce jour du 20 février 1467,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse Nynaeve87 et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de dame Eluhanne.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Lyon dans la nuit du 19 au 20 février 1467

En voici la preuve !!

20/02/1467 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Eluhanne parmi les assaillants.

Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Haute Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

edit : maj du titre par Qb

Citation :

L'accusation a appelé Vauban à la barre

Voici son témoignage :
Vauban s'approcha de la barre lorsqu'il en reçut l'ordre.

Votre Honneur, je suis Vauban, boulanger de Lyon. Je prends quelquefois des gardes pour la maréchaussée.

Hier soir, à la demande de Dame Alexa de Devirieux, j'ai intégré sa lance afin de patrouiller dans les rues de Lyon. En effet, beaucoup de personnes suspectes traînent en ville en ce moment.

Bien nous en a pris car au cours d'une ronde, nous avons vu un groupe de personnes qui tentaient de s'introduire dans la mairie. Ils ont décampé à notre arrivée.

Heureusement, la pleine lune m'a permis de voir une dame brune, portant une robe et un bouclier qui correspond tout à fait à la personne qui se trouve sur le banc des accusés. Elle était accompagnée d'un grand chien à poils ras.

J'espère que mon témoignage vous sera utile pour que justice soit rendue et que de tels faits ne se reproduisent pas.

Vauban alla s'asseoir dans la salle lorsqu'il en reçut la permission.

Citation :

L'accusation a appelé Marcelyne à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour Mesdames et Messieurs

Je suis Marcelyne, Maire de la ville de Lyon.

Cette nuit là, j’étais avec le Sieur Vauban, et nous avions rejoint Dame Alexa de Devirieux, afin de patrouiller devant la mairie. En effet, les étrangers étaient très nombreux en ville, et nous avions des raisons de craindre une tentative d'attaque.
C'est d'ailleurs ce qui s'est passé!
Nous avons aperçu ce groupe d’étrangers, parmi lesquels j'ai pu reconnaître les angevins que je connaissais pour avoir moi-même été angevine à une époque de ma vie. Ils ont tenté de s'introduire dans la mairie, mais nous avons pu les faire fuir

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

** Quatrebarbe prit la place du procureur et continua : **

Je remercie nos deux deux témoins mais aussi nos deux défenseurs. Sans eux, la mairie de Lyon serait probablement tombée !

Messire Vauban est formel, il a bien reconnu l'accusée Eluhanne comme faisant partie des révoltés du 20 février 1467, à Lyon.

La culpabilité de l'accusée ne faisant plus aucun doute... Votre Honneur, je vous demande de la considérer comme coupable en lui infligeant 2 jours de prisons et 30 écus d'amendes ainsi que l'ouverture d'un casier judiciaire pour la dame.

Je vous remercie et je vous laisse la parole, votre honneur.

Citation :

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Monsieur le Procureur je vous remercie !

En ce jour du 3 mai de l'An 1467, moi Alexa Devirieux, Juge du Duché du Lyonnais Dauphiné, sous le mandat du Duc Tymothé de Nivellus, rend mon verdict dans l'affaire opposant le Duché contre la dénommée Eluhanne pour avoir, avec ses complices la nuit du 19 au 20 février dernier, attaqué la Mairie de notre capitale. En vertu donc de l'article IV.1 de notre Coutumier : Des coups d’État, révoltes et mutineries l'accusation de Trouble à l'Ordre Public est retenu contre vous de par votre situation d'étrangère qui vous épargne l'accusation de trahison.

Votre participation n'est nullement remise en doute par votre silence, puisque votre identité fut relevée par les maréchaux ayant réussi à maîtriser quelques uns des assaillants permettant ainsi de sauver notre mairie. Grâce leur soit rendue.

Je suis le réquisitoire du Procureur et déclare donc l'accusée coupable de Trouble à l'Ordre Public et la condamne à

• 2 jours de prison.
  
• 30 écus d'amende
  
• l'inscription des faits dans le casier judiciaire de l'accusé
  

J'espère que la relative modération de la peine saura vous faire comprendre le sens de la Justice.

En cas de contestation du jugement il vous est loisible de déposer une plainte à la Cour d'Appel du Royaume de France (forum officiel : Tribunal du Palais) dans un délai de 15 jour à dater de ce jour.

Qu'il en soit ainsi !

Citation :

*COUP DE MARTEAU* PAF !

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et ?une amende de 30 écus.