Seth7 | Haute Trahison : Incurie à Montélimar | Coupable

En ce jour du 04 mars 1467,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse Nynaeve87 et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placé sous l’autorité du Juge Arthur II à l’encontre de Messire Seth7.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé d'incurie ,car vous n'avez pas répondu au sollicitation du conseil ducal en particulier à Dame Plume qui à la fonction de Commissaire au commerce, qui date de plus de huit jour  en voici la preuve !!


À Seth7 Date d'envoi Le 25 Février 1467 à 10h57
Objet Elections
Expire le 17 Mars 2019
Bonjour a vous et félicitations pour votre élection.

Je me présente, Plume Guerrero, Commissaire au commerce du Duché.
Mon rôle est de vous accompagner, vous renseigner et vous aidez dans votre poste de maire.

Je vous joint l'adresse du castel ou vous êtes attendu afin que nous puissions échanger et vous présenter notre organisation.

Je vous dit a très bientôt et vous souhaite une bonne journée.

Cordialement,
Plume Guerrero.

(L'adresse du castel: https://chateau-de-lyon.forumactif.com
Merci de bien vouloir vous y inscrire et présenter votre personnage aux portes pour qu'on vous remette les clefs)


Ensuite un deuxième courrier qui lui non plus n'a pas eut de réponse

À Seth7 Date d'envoi Le 28 Février 1467 à 20h51
Objet Re:Elections
Expire le 20 Mars 2019
Bonjour,

Sauf erreur de ma part je n'ai pas eu de retour suite à mon dernier pigeon.
Nous avons besoin de savoir ce que Montélimar doit acheter pour les mandats hebdomadaires, ainsi que d'avoir un échange avec vous, merci de bien vouloir prendre contact avec nous.

Cordialement,
Plume Guerrero.

(L'adresse du castel: https://chateau-de-lyon.forumactif.com, au cas ou)


Article III.8 : De l'incurie d'un Conseiller Ducal ou d'un Maire

Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites pour haute-trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Haute Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

edit : maj du titre par Qb

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Je ne crois nullement en l'impartialité du juge, sous les ordres de la Duchesse et de la minorité gouvernante que vous êtes.
Je demande le déroulement du procès en place publique

IL m'est la reprocher une haute trahison...

donné de mon temp pour la ville a la place d'un amis a vous j'imagine qu'elle est la votre trahison...

soyons sérieux, vous me reproché non pas de ne pas effectuer mes taches, mais de ne pas avoir répondu a un message, oui je dit bien un message, le deuxième est totalement faux je ne l'ai jamais reçut.

Donc oui je n'ai pas répondu a un message, mais si sa peu vous rassurer j'ai répondu a beaucoup d'autre message de mes citoyens, les ai contacter pour beaucoup et laisser la parole sur la gestion de la ville, et a part votre secte... je n'ai pas tant de reproche que sa, et je vous le dit c'est le principal, mon peuple, pas une petite bande de bourgeois ignare comme vous.

Je suis donc coupable a vos yeux... on fait quoi ? Pendez moi ?

Citation :

L'accusation a appelé Rodrigue à la barre

Voici son témoignage :
Bonsoir,

Je suis à la barre pour répondre à la sollicitation de la justice. Je suis sieur Rodrigue ancien soldat de l’armée ducale l’OST, ancien Maire de Montélimar pendant la période de février 1467 et nouvellement chef maréchal. Je jure de dire la vérité rien que la vérité en toute impartialité.

Je confirme qu'il est très simple de répondre aux demandes du duché, notre CAC est disponible et à l'écoute. J’ai une chose à dire nul n'est censé ignorer la loi. L'article est disponible sur le hall du duché. En outre j'ai informé par message sieur Seth7 de l'obligation de répondre au duché. Je vous joins le courrier.

---"À Seth7
Date d'envoi Le 25 Février 1467 à 20h24
Objet Information
Expire le 17 Mars 2019
Bonsoir

Oula c'est quoi ce que vous faites. Le fonctionnaire en finance inutile. Merci de pas faire de spéculation.
Le marché est très fragile. Vous ne pouvez pas vous passez du duché. Ce qui manque ce qui a en plus vous devez voire avec le duché vous n’avez pas le choix. D'ailleurs si vous vous coupez du duché vous me perdez-vous en perdrez d'autres comme dame Alexa capitaine du duché. Si pas de duché pas de bois pas de minerai pas de poissons ... Je vous ai à loi. Prenez des champs pour participer à l'économie de la ville.

Rod "----

Je confirme le grief et le fait qu’il lui son reproché. Je le juge coupable. Malheureusement ce n’est qu’un chef d’accusation parmi un nombre trop important pour rester en fonction notamment celle de Maire. Je vous laisse juge, bien à vous monsieur le juge.

Citation :

L'accusation a appelé Plumedange à la barre

Voici son témoignage :
*Plume n'avait pas passeles portes du tribunal depuis bien longtemps.*

Bonjour, je suis Plume Guerrero, actuellement commissaire au commerce du Lyonnais Dauphiné.

Je certifie que tout ce que j'ai dit est vrai, si les pigeons n'ont pas trouvé le maire ou qu'il en a fait des rôtis je n'y peux rien.
Quoi qu'il en soit un maire élu en LD se doit d'avoir un contact avec le Duché car aucune ville n'est indépendante.
Il y a des lois que cet homme n'a pas respecté et que, d'après ses dires il ne semble pas vouloir respecter.

J'ai été obligée de mandater Rodrigue avec des denrées pour Montélimar afin de ne pas laisser Montel sans rien, car au bout de quasiment une seaine il faut agir.

Je vous demande d'être intransigeant, car cet homme ne regrette rien et n'a pas l'air de regretter ses actes, ni même de se rendre compte de leur gravité.

*Et la blonde de se taire, elle n'avait plus rien à ajouter.*

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

** Quatrebarbe prit la parole après s'être placé devant le juge : **

Je remercie nos deux deux témoins

L'accusé reconnait lui-même n'avoir pas répondu aux sollicitations du duché. Parfait...

Nous remercions Sa Grasce Plume Guerrero, Cac du Duché, pour être venue confirmer les courriers apportés en preuves.
Nous remercions Rodrigue, maire sortant, de prouver que l'accusé n'en fait qu'à sa tête et qu'il n'a l'intention de se plier à aucune loi.

La culpabilité de l'accusé Seth7 ne faisant désormais plus aucun doute ! Votre Honneur, je vous demande de la considérer comme coupable en lui infligeant 3 jours de prison et une peine inéligibilité de deux mois, ainsi que l'ouverture d'un casier judiciaire au Lyonnais-Dauphiné.

Je vous remercie et je vous laisse la parole, votre honneur.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

La défense a appelé Seth7 à la barre
Voici son témoignage :

Que votre acharnement continue!

pendez moi bande de brute !

En ce jour du 18 avril de l'An 1467, moi Alexa Devirieux, Juge du Duché du Lyonnais Dauphiné, sous le mandat du Duc Tymothé de Nivellus, rend mon verdict dans l'affaire opposant le Duché contre le sieur Seth7 pour avoir, après son élection à la Mairie de Montélimar le 25 février dernier, pas répondu au sollicitation du conseil ducal. En vertu donc de l'article de Loi Article III.8 : De l'incurie d'un Conseiller Ducal ou d'un Maire

Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites pour haute-trahison.

Je déclare donc l'accusé coupable de Haute Trahison et le condamne à

- 3 jours de prison.
- 2 mois d'inégibilité à dater de ce jour
- l'inscription des faits dans le casier judiciaire de l'accusé


En cas de contestation du jugement il lui est loisible de déposer une plainte à la Cour d'Appel du Royaume de France (forum officiel : Tribunal du Palais) dans un délai de 15 jour à dater de ce jour.

Qu'il en soit ainsi !

*COUP DE MARTEAU* PAF !

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

En ce jour du 18 avril de l'An 1467, moi Alexa Devirieux, Juge du Duché du Lyonnais Dauphiné, sous le mandat du Duc Tymothé de Nivellus, rend mon verdict dans l'affaire opposant le Duché contre le sieur Seth7 pour avoir, après son élection à la Mairie de Montélimar le 25 février dernier, pas répondu aux sollicitations du conseil ducal. En vertu donc de l'article de Loi Article III.8 : De l'incurie d'un Conseiller Ducal ou d'un Maire

Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites pour haute-trahison.

Je déclare donc l'accusé coupable de Haute Trahison et le condamne à

• 3 jours de prison.
  
• 2 mois d'inégibilité à dater de ce jour
  
• l'inscription des faits dans le casier judiciaire de l'accusé
  

En cas de contestation du jugement il lui est loisible de déposer une plainte à la Cour d'Appel du Royaume de France (forum officiel : Tribunal du Palais) dans un délai de 15 jour à dater de ce jour.

Qu'il en soit ainsi !

*COUP DE MARTEAU* PAF !

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.