Onat | TOP : Révolte à Montélimar | Coupable [A Classer]

Dans l'affaire SIgefrid, actuellement en cours, avec la collaboration du Languedoc, nous avons lancé un procès à l'enontre de Dame Onat, en sa qualité de complice des faits.

L'acte d'accusation est le suivant:

Citation :

En ce jour du 15 mai 1467,

Nous, Marcelyne de Beaumont-Parmes, Dame de la Hulinière, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Régent Quatrebarbe et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge  Alidacheep à l’encontre de Messire Onat

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir participé au pillage de la mairie de Montélimar suite à sa prise dans la nuit du 8  au 9 mai 1467 par le Sieur Sigefrid, dont vous êtes soupçonné d'être un complice.
En voici les preuves !!

Information du Gloria Regni
09/05/1467 Révolte à Montélimar ! Sigefrid prend le pouvoir

Etat des transactions Montélimar entre le 9 et le 10 mai

2019-05-09 09:14:00 Don à Onat par sigefrid 196,00

Rapport des maréchaux
Rapport du maréchal de Montélimar de la nuit du 08 Mai 1467 au 09 Mai 1467
Groupes présents:    
 Lance de Sigefrid, Ionne, Thurgil
 Corps d'armes de Onat, Stich, Erick_thurgilson
 Corps d'armes de Alexa


Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries
Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:
- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.
Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.
Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’ordre public, avec circonstances aggravantes du fait du pillage de la mairie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

L'accusée n'a pas présenté de Défense dans le délai qui lui était imparti. Le réquisitoire a donc été présenté au Juge:

Citation :

Tout d’abord rappelons les faits votre honneur, Dame Onat est aujourd’hui accusée de complicité dans la prise de la mairie de Montélimar, dans la nuit du 8 au 9 mai 1467.
Nous avons pour preuve les registres de la mairie, où l’un de ses complices, le sieur SIgefrid, a largement distribué les biens de la mairie, en particulier à notre accusée, qui a bénéficié d’un versement de 196 écus
2019-05-09 09:14:00 Don à Onat par sigefrid 196,00
Le délit est grave puisqu'elle a ainsi contribué, avec ses complices, à vider les caisses de la mairie
Conformément au coutumier que je vous rappelle, Onat et ses complices sont sous le coup de circonstances aggravantes, ayant agi en groupe dans ce pillage de la mairie de Montelimar.
Livre VI : Code Pénal
Article VI.6 : Des circonstances particulières
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.
Les infractions suivantes sont considérées comme graves et peuvent faire l'objet de peines particulières :
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Comment pouvons-nous alors laisser impunie cette femme, qui vit aujourd’hui sur les deniers de la population montilienne, qu’elle a reçu d’un pillage ? Nul ne saurait ignorer la loi, et la participation à ces exactions doit recevoir une peine exemplaire.
L’Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries, nous rappelle que :
Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.
Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Considérant qu’en vertu de ce texte, l'accusé s'est rendu coupable de Trahison, nous requerrons votre honneur une peine suffisamment sévère qui lui ôte tout envie de poursuivre ces actions illicites.
Ce sera tout votre honneur !

Verdict :

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Moi Dastan de Noldor Seigneur de Chateauneuf de Galaure Juge du Lyonnais-Dauphiné en ce jour du 13 Août 1467 je vais juger le procès opposant Dame Onat au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Dame vous êtes accusé de complicité de révolte sur la Mairie de Montélimar dans la nuit du 8 au 9 mai 1467 par le Sieur Sigefrid.
Vous avez perçu de cette individus la somme de 196 écus.

D’après les lois en vigueurs dans notre duché que je rappelle selon Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries
Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de :
- Pour un Lyonnais Dauphiné : haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger : trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.
Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.
Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Après avoir entendu la procure et examinée avec soins les preuves qui m’ont été transmise, le fait que vous n’avez jamais prit le temps de venir vous défendre prouve bien que vous aviez quelques choses a caché, nous ne pouvons rester sans rien faire face à cette attaque.

Je vous condamne donc à une peine de prison de 4 jours et de rembourser la somme perçus sois 196,00 écus.

Que justice soit faite !

*Gardes qu’on emmène cet Dame loin de moi. *
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et ?une amende de 196 écus.