[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)

Annonce corrigée

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 33096 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport au mandat précédent tout en prenant en compte la non taxation des habitants se trouvant au monastère depuis plus d'un mois, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.



Citation :

Frais prévus pour soixante jours :

- Frais de corruption : 21100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté & frais de défense civile : 9260 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 3780 écus
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prestige : 10000 écus
- Ost : 10000 écus
- Achats de céréales aux mairies : 21186 écus
- Commerce : 2000 écus

Total des dépenses : 98926 écus

Revenus prévus pour soixante jours :

- Ventes de bétail : 39000 écus
- Revenus miniers : 19870 écus (basé sur les mandats précédents)
- Taxe listes électorales : 3600 écus (3 listes en ce moment)
- Taxe tavernes : 3360 écus
- Commerce (estimation) : aucune idée donc pas de prévisions inutiles

Total des revenus : 65830 écus

Ce qui nous donnerait un impôt d’un montant de 33096 écus


Qu'il soit su que dans un souci de clarté, le Vicomte Samuel Rossal dict Samthebeast vous proposent les chiffres des possessions de chaque ville, ci-joints:



Citation :

Possessions de la ville de Briançon:

Résidents présents ou en voyage moins les villageois en retraite depuis plus d'un mois:
- Total des artisans: 31
- Total des cultivateurs: 51
- Total des éleveurs: 9

Total des biens imposables: 91




Citation :

Possessions de la ville de Dié:

Résidents présents ou en voyage moins les villageois en retraite depuis plus d'un mois:
- Total des artisans: 38
- Total des cultivateurs: 70
- Total des éleveurs: 17

Total des biens imposables: 125




Citation :

Possessions de la ville de Embrun:

Résidents présents ou en voyage moins les villageois en retraite depuis plus d'un mois:
- Total des artisans: 34
- Total des cultivateurs: 58
- Total des éleveurs: 15

Total des biens imposables: 107




Citation :

Possessions de la ville de Lyon:

Résidents présents ou en voyage moins les villageois en retraite depuis plus d'un mois:
- Total des artisans: 40
- Total des cultivateurs: 84
- Total des éleveurs: 21

Total des biens imposables: 145




Citation :

Possessions de la ville de Montélimar:

Résidents présents ou en voyage moins les villageois en retraite depuis plus d'un mois:
- Total des artisans: 30
- Total des cultivateurs: 63
- Total des éleveurs: 14

Total des biens imposables: 107




Citation :

Possessions de la ville de Valence:

Résidents présents ou en voyage moins les villageois en retraite depuis plus d'un mois:
- Total des artisans: 44
- Total des cultivateurs: 93
- Total des éleveurs: 20

Total des biens imposables: 157




Citation :

Possessions de la ville de Vienne:

Résidents présents ou en voyage moins les villageois en retraite depuis plus d'un mois:
- Total des artisans: 59
- Total des cultivateurs: 116
- Total des éleveurs: 22

Total des biens imposables: 197


Ce qui nous fait un total (présents et en voyage moins ceux en retraite depuis plus d'un mois) de 929 échoppes, champs et élevages => 35,63 écus/possession.

Qu'à partir de ce recensement, la répartition de l'impôt par ville est la suivante:



Citation :

◦Briançon: 3241.91
◦Dié: 4453.18
◦Embrun: 3811.92
◦Lyon: 5165.68
◦Montélimar: 3811.92
◦Valence: 5593.19
◦Vienne: 7018.20

TOTAL= 33096 écus


Qu'il soit également su que, conformément à l'article 'VIII.2.b : Du nombre et des délais de versements' du Livre VIII portant sur le Code Fiscal, la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- un premier versement pour le 21 avril,
- un second versement pour le 4 mai,
- un troisième versement pour le 19 mai,
- le dernier versement pour le 2 juin

Fait au Castel de Pierre Scize, le vingtième jour du mois d'avril de l'an de grâce mille quatre-cent soixante

Ca serait bien d'attendre que la Duchesse donne son accord avant de publier un peu partout les annonces...

je suis tout à fait d'accord avec vous mais là il est écrit que le premier terme est le 21 avril or nous sommes le 21 avril .
je l'ai fait que pour cette annonce !!!!

c'est simplemetnt la date du premier versement mais j'annonce pas j'ai retiré.

- un premier versement pour le 21 avril,

pas la date de l'annonce qui m'a fait dire il y a urgence .
mais comme vous aurez pu voir j'ai tout retiré.
la date je suis comme vous à l'origine , une date peut toujours se corriger.
j'attend sagement l'autorisation.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Compte tenu de leur lourd passif terroriste en notre duché, allant de l'escroquerie aux hautes trahisons multiples en passant par le non respect du droit d'ost et une attaque du port de Valence, et des faits plus récents qui nous sont rapporté par nos homologues provençaux, nous confirmant entre autre qu'ils étaient acteurs et décideur de la prise de la ville d'Arles, le conseil ducal tiens à rappeler à toutes fins utiles les deux informations suivantes :

- Premièrement le décret ducal du le dix-septième jour du mois de Décembre 1459 faisant de Ghell et ses suiveurs des personae non grata en Lyonnais-Dauphiné

- Deuxièmement la réponse qui fut apportée à ces mêmes personnes par Sa Grâce Chavigny le deux Avril dernier.

De fait, qu'il soit clair que le retour par voie terrestre comme fluviale sur le territoire Lyonnais-Dauphinois serait considéré comme une provocation délibérée et entrainerait une mise en place immédiate de l'ensemble des mesures jugées nécessaire pour faire respecter ce qui doit l'être, et notamment d'un point de vu militaire.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su, que la Duchesse et son Conseil, déclarent, ce jour, les personnes suivantes: Penelope35, Ghell, Musartine, Anghell, Croma, Peny et Lorrenzzo persona non grata sur les terres dauphinoises, et ce, jusqu'à nouvel ordre compte tenu des évènements récents survenus dans le Comté de Provence, à savoir le pillage, par lesdites personnes, de la ville d'Arles; mais également de la menace qu'ils représentent pour le Lyonnais-Dauphiné, au vu de leurs actions passées sur nos terres. De facto, le droit de fouler le territoire dauphinois leur est interdit.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-septième jour du mois de décembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

A Ghell et Musartine d'Hell,

C'est avec stupeur que j'apprends vos rumeurs d'épidémie de peste en Lyonnais-Dauphiné, d'autant plus qu'y résidant et gouvernant cette Province, je n'en suis moi-même pas informée. La seule peste qu'ait jamais connu notre Duché se faisait appeler "armée des ombres" ou "O.R.G.A.S.M.E." selon qu'elle voulait tenter d'enflammer le Duché ou tenter de s'y faire élire. C'est sans aucune once d'étonnement que je constate que, selon vos habitudes, vous tentez d'utiliser la crédulité de la population pour vous faire passer pour ce que vous n'êtes pas. Je dis bien tenter, parce que les Lyonnais-Dauphinois sont bien moins stupides que vous semblez le croire et ne se sont jamais laissé abuser par vos belles paroles.

Concernant Valence, elle n'a aucun besoin de votre aide. Il est donc inutile de faire route vers le Lyonnais-Dauphiné. Comme rappelé dans le courrier envoyé au début de ce mois demandant une autorisation d'accostage dans le port de Valence ou dans tout autre port lyonnais-dauphinois, vous êtes toujours désignés comme persona non grata sur les eaux et sur les terres du Duché. De ce fait, vous ne recevrez aucune autorisation d'accoster où que ce soit en Lyonnais-Dauphiné. Voyez-vous, aucune situation ne mérite de payer le prix que vous demandez.

Il est toujours aussi plaisant de lire votre prose grandiloquente. Et toujours aussi distrayant de voir que sous couvert d'apporter une soi-disant aide, vous vous permettez de menacer : concernant la décision de la Cour d'Appel, j'ai également le droit de la contester et il est bien évident que ce droit, je l'ai pris.

Quant à votre menace à peine voilée de venir vous imposer en Valence, je n'y répondrai pas par une vaine tentative d'intimidation, votre honnêteté et votre droiture légendaires n'ont besoin que d'un conseil : sachez que toute atteinte à l'intégrité d'un port ou d'une ville de notre Duché serait considérée comme un préjudice fait au Royaume de France et à sa Couronne, ce qui vous verrait entâchés du titre non enviable de Traîtres à la Couronne en plus de celui de Persona non Grata en Lyonnais-Dauphiné. Je vous sais en mal de reconnaissance mais je suis certaine que votre raison saura l'emporter sur votre désir de gloriole.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-quatrième jour du mois d'avril 1460,

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

P.S : courrier envoyé au sieur Ghell par pigeon :

" Sieur Ghell,

je vous rappelle par la présente que vous êtes toujours persona non grata sur les terres de notre Province. Ainsi donc, il vous faudra continuer à avoir le mal du pays. Il est bien évident que toute autorisation d'accoster en Lyonnais-Dauphiné vous est refusée mais qui plus est interdiction vous est faite de naviguer sur les eaux lyonnaises-dauphinoises. Qui plus est, toute armée autre que les armées ducales est toujours interdite en notre Duché, cela inclut donc votre armée des ombres. Sachez que toute tentative de votre part de contrevenir au contenu de cette missive se verra repoussée. J'ajoute qu'il est inutile de perdre votre temps à répondre à mon courrier, ce serait peine perdue, je ne suis pas disposée à quelque tractation que ce soit.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le deuxième jour du mois d'avril de l'an de grâce mille quatre cent soixante,

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné."

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt septième jour du mois d’Avril de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su que suite à l'absence non motivée de la Vicomtesse Isys Deschenaux-Maledent de Feytiat depuis plus d'une semaine, Sa Grâce Arwel Chanvigny et son Conseil Ducal, tout en espérant son prompt retour, ont pris les décisions suivantes :

- Sa charge de Capitaine de l'OST Lyonnais Dauphinois sera maintenant assurée par le seigneur Helsinki. Puisse le Très-Haut l'aider dans cette tâche.

- Celle de vous tenir informer et de vous communiquer les informations ducales incombera désormais au sieur Nopus qui se tiendra à votre disposition.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-cinquième jour du mois d’Avril de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Compte tenu dU lourd passif de la famille Hell en notre Duché et de faits plus récents qui nous sont rapportés par nos homologues provençaux, nous confirmant entre autre qu'ils étaient acteurs et décideurs de la prise de la ville d'Arles, le Conseil Ducal tient à rappeler à toutes fins utiles les deux informations suivantes :

- Premièrement le décret ducal du le dix-septième jour du mois de Décembre 1459 faisant de Ghell et ses suiveurs des personae non gratae en Lyonnais-Dauphiné.

- Deuxièmement les réponses qui furent apportées à ces mêmes personnes par Sa Grâce Chavigny les deux et vingt-quatre avril derniers.

De fait, qu'il soit clair que le retour par voie terrestre comme fluviale sur le territoire Lyonnais-Dauphinois serait considéré comme une provocation délibérée et entrainerait une mise en place immédiate de l'ensemble des mesures jugées nécessaires pour faire respecter ce qui doit l'être, et notamment d'un point de vue militaire.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su, que la Duchesse et son Conseil, déclarent, ce jour, les personnes suivantes: Penelope35, Ghell, Musartine, Anghell, Croma, Peny et Lorrenzzo persona non grata sur les terres dauphinoises, et ce, jusqu'à nouvel ordre compte tenu des évènements récents survenus dans le Comté de Provence, à savoir le pillage, par lesdites personnes, de la ville d'Arles; mais également de la menace qu'ils représentent pour le Lyonnais-Dauphiné, au vu de leurs actions passées sur nos terres. De facto, le droit de fouler le territoire dauphinois leur est interdit.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-septième jour du mois de décembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

A Ghell et Musartine d'Hell,

C'est avec stupeur que j'apprends vos rumeurs d'épidémie de peste en Lyonnais-Dauphiné, d'autant plus qu'y résidant et gouvernant cette Province, je n'en suis moi-même pas informée. La seule peste qu'ait jamais connu notre Duché se faisait appeler "armée des ombres" ou "O.R.G.A.S.M.E." selon qu'elle voulait tenter d'enflammer le Duché ou tenter de s'y faire élire. C'est sans aucune once d'étonnement que je constate que, selon vos habitudes, vous tentez d'utiliser la crédulité de la population pour vous faire passer pour ce que vous n'êtes pas. Je dis bien tenter, parce que les Lyonnais-Dauphinois sont bien moins stupides que vous semblez le croire et ne se sont jamais laissé abuser par vos belles paroles.

Concernant Valence, elle n'a aucun besoin de votre aide. Il est donc inutile de faire route vers le Lyonnais-Dauphiné. Comme rappelé dans le courrier envoyé au début de ce mois demandant une autorisation d'accostage dans le port de Valence ou dans tout autre port lyonnais-dauphinois, vous êtes toujours désignés comme persona non grata sur les eaux et sur les terres du Duché. De ce fait, vous ne recevrez aucune autorisation d'accoster où que ce soit en Lyonnais-Dauphiné. Voyez-vous, aucune situation ne mérite de payer le prix que vous demandez.

Il est toujours aussi plaisant de lire votre prose grandiloquente. Et toujours aussi distrayant de voir que sous couvert d'apporter une soi-disant aide, vous vous permettez de menacer : concernant la décision de la Cour d'Appel, j'ai également le droit de la contester et il est bien évident que ce droit, je l'ai pris.

Quant à votre menace à peine voilée de venir vous imposer en Valence, je n'y répondrai pas par une vaine tentative d'intimidation, votre honnêteté et votre droiture légendaires n'ont besoin que d'un conseil : sachez que toute atteinte à l'intégrité d'un port ou d'une ville de notre Duché serait considérée comme un préjudice fait au Royaume de France et à sa Couronne, ce qui vous verrait entâchés du titre non enviable de Traîtres à la Couronne en plus de celui de Persona non Grata en Lyonnais-Dauphiné. Je vous sais en mal de reconnaissance mais je suis certaine que votre raison saura l'emporter sur votre désir de gloriole.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-quatrième jour du mois d'avril 1460,

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

P.S : courrier envoyé au sieur Ghell par pigeon :

" Sieur Ghell,

je vous rappelle par la présente que vous êtes toujours persona non grata sur les terres de notre Province. Ainsi donc, il vous faudra continuer à avoir le mal du pays. Il est bien évident que toute autorisation d'accoster en Lyonnais-Dauphiné vous est refusée mais qui plus est interdiction vous est faite de naviguer sur les eaux lyonnaises-dauphinoises. Qui plus est, toute armée autre que les armées ducales est toujours interdite en notre Duché, cela inclut donc votre armée des ombres. Sachez que toute tentative de votre part de contrevenir au contenu de cette missive se verra repoussée. J'ajoute qu'il est inutile de perdre votre temps à répondre à mon courrier, ce serait peine perdue, je ne suis pas disposée à quelque tractation que ce soit.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le deuxième jour du mois d'avril de l'an de grâce mille quatre cent soixante,

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné."

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt septième jour du mois d’Avril de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le conseil ducal a révisé la charte sur l’évergétisme.

Au terme de cette discussion, tous les conseillers qui se sont exprimé se sont accordé sur une nouvelle mouture du texte.

Le texte jusqu'à présent consultable dans le coutumier,

Citation :

L'Evergétisme
Un peu d'histoire
L'évergétisme est un acte de don qui est surtout attaché à l'époque de l'Empire Romain. Celui qui faisait acte d'évergétisme est appelé évergète. En général, il faisait de grand travaux d'intérêt public : construction de cirque, de théâtre, organisation de grandes fêtes également. Il faut comprendre que ces évergètes ne sont pas de simples citoyens, ce sont souvent de riches aristocrates, en magistrature ou au sénat de la ville.
Après leurs actes d'évergétisme, la ville les remerciait fréquemment en commémorant leur nom, sur le Forum, d'une plaque avec une gravure indiquant les faits de l'homme, également surmontée d'une statue pour les plus prestigieux. Mais pas seulement : ils recevaient également des faveurs, des avantage sur impôts, sur des droits comme le droit militaire ... ou autre !

Ce qu'ils donnaient, ils le gagnaient en prestige personnel.

L'évergétisme en Lyonnais Dauphiné
Le Lyonnais Dauphiné se trouve géographiquement et historiquement dans une zone de Droit Romain, c'est à dire d'une coutume écrite largement inspiré de celle de l'empire Romain.

L'acte d'évergétisme, est ouvert à tout les nobles, notables, officiers de l'ost et de la prévôté, maires et conseiller ducaux. Le don peut être fait sous forme d'écus comme de denrées ou marchandises, à la discrétion de l'évergète.

En retour, le Duché créera une place des évergètes au Castel de Lyon, rappelant les bienfaiteurs et leurs faits. Ceux ci seront également rappelés périodiquement en gargote par le Porte Parole.

Citation :

HRP : Fonctionnement

• La donation se fera IG via les mairies qui transmettront ensuite au CaC et RP à la salle de doléances.
  
• Les seuls autorisés à participer à l’evergetisme sont les nobles, les notables (étudiants, ex maires, ex conseillers ducaux), les officiers de l'ost et de la prévôté (Conseillers militaires, Chefs de lance, fonctions principales des garnisons), les conseillers ducaux et les maires. Pour les autres, ça ne sera que de simples dons non comptabilisés.
  
• Il serait intéressant pour les nobles de faire des dons en rapport avec les richesses de leur domaine et pour les étudiants, des produits de leur artisanat ou de leur champ.
  
• Pour les comptes, la valeur d’une denrée sera celui correspondant à la grille des prix maximum et conseillés. Un écus sera comptabilisé avec un coefficient multiplicateur de 1.5.
  
• A la fin de chaque mandat, celui qui aura le plus donné recevra une plaque à la place des évergètes. Son compte sera remis alors à 0.

Sera désormais remplacé par celui ci

Citation :

L’Évergétisme

Un peu d'histoire

L'évergétisme est un acte de don qui est surtout attaché à l'époque de l'Empire Romain. Celui qui faisait acte d'évergétisme est appelé évergète. En général, il faisait de grand travaux d'intérêt public : construction de cirque, de théâtre, organisation de grandes fêtes également. Il faut comprendre que ces évergètes ne sont pas de simples citoyens, ce sont souvent de riches aristocrates, en magistrature ou au sénat de la ville.

Après leurs actes d'évergétisme, la ville les remerciait fréquemment en commémorant leur nom, sur le Forum, d'une plaque avec une gravure indiquant les faits de l'homme, également surmontée d'une statue pour les plus prestigieux. Mais pas seulement : ils recevaient également des faveurs, des avantage sur impôts, sur des droits comme le droit militaire ... ou autre !

Ce qu'ils donnaient, ils le gagnaient en prestige personnel.


L'évergétisme en Lyonnais Dauphiné

Le Lyonnais Dauphiné se trouve géographiquement et historiquement dans une zone de Droit Romain, c'est à dire d'une coutume écrite largement inspiré de celle de l'empire Romain.

L'acte d'évergétisme, est ouvert à tous que l'on soit noble ou roturier, que l'on ait occupé une fonction ou que l'on œuvre dans l'ombre. Le don peut être fait sous forme d'écus comme de denrées ou marchandises, à la discrétion de l'évergète.

Chaque donateur sera en droit de demander au duché une utilisation spécifique de son don. Il suffira pour cela de faire parvenir au Commissaire au Commerce un courrier expliquant l'utilisation qui devra être faite de la donation. En cas de dons directs au duché, les écus seront utilisés selon les besoins économiques immédiats.

En retour, le Duché créera une place des évergètes au Castel de Lyon, rappelant les bienfaiteurs et leurs faits. Ceux ci seront également rappelés périodiquement en gargote par le Porte Parole.


Fonctionnement

La donation peut se faire de deux manières. Soit par un don direct au duché dans la limite de 50 écus par jour et par personne. Soit en contactant le Commissaire au Commerce et, ou le Bailli.

Tout le monde peut donner et avoir la possibilité d'avoir son nom inscrit dans la salle des Évergètes.

Les nobles ayant des terres en Lyonnais-Dauphiné sont les plus concernés par cette possibilité qui leur est donnée mais les étudiants donnant des cours régulièrement ont également cette opportunité et dans une moindre mesure les artisans, les éleveurs et les cultivateurs.

Pour les comptes, la valeur d’une denrée sera celle correspondant à la grille des prix. Un écu sera comptabilisé avec un coefficient multiplicateur de 1,5.

A la fin de chaque mandat, les trois principaux donateurs recevront une plaque à la place des Évergètes. Ces plaques, aux couleurs de nos principales sources de revenu, seront attribuées à ceux-ci et ce dans l'ordre du plus important au plus petit, soit or, fer et pierre. Les comptes seront alors remis à 0.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le trentième jour du mois d’Avril de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Sa Grâce Arwel Chanvigny et son Conseil Ducal vous font savoir qu'ils ont convoqué une Assemblée du Peuple à compter du quatrième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante et pour une durée de dix jours. la consultation demandée portera sur le travail que vous effectuez chaque jour ainsi que sur les activités festives qui pourraient être mises en place pour faire renaître la vie en notre Duché.

Afin que cette Assemblée se déroule dans les meilleures conditions, nous vous rappelons la Charte qui régit les débats.

Citation :

Citation :

L'Assemblée du Peuple


L’Assemblée du Peuple a vocation de représenter au mieux les volontés et les avis du peuple lyonnais-dauphinois. Elle est un lien privilégié et permanent entre le Conseil ducal et la population du duché.


Définition du rôle de l'Assemblée du Peuple:

• Permettre aux sujets du Lyonnais-Dauphiné de s'exprimer sur la politique et la vie ducale.
  
• Permettre au Conseil de connaître l'opinion du peuple et de le consulter sur tout sujet de son choix.
  
• Permettre aux sujets de soumettre des projets au Conseil ducal.
  
• Permettre au Conseil de s'exprimer sur les décisions prises et votées afin de les faire comprendre au peuple.

Composition de l'Assemblée:

• Tout sujet lyonnais-dauphinois tel que défini dans le Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception temporaire des individus reconnus coupable de Trahison et de ceux ayant été reconnus coupable de Haute Trahison qui seront respectivement exclus de l'Assemblée du Peuple pour une période d'un mois et de 2 mois à partir du moment où le verdict du Juge a été rendu.
  
• Le Tribun chargé par le Conseil de gérer l'Assemblée du Peuple.
  
• Les Conseillers ducaux lorsque ceux-ci souhaitent intervenir.

Déroulement des séances:

• Chaque séance correspondra à un thème présenté par Tribun.
  
• Tout Lyonnais-Dauphinois peut présenter un thème au Tribun qui aura la charge d'ouvrir et d'encadrer la séance si la proposition est convaincante et si le Duc est en accord.
  
• Le Duc peut décider d'aborder un thème particulier et d'ouvrir une séance.
  
• Le thème choisi pour être débattu sera annoncé quelques jours avant l'ouverture de la séance dans chaque ville du duché afin que tous puissent se présenter et s'exprimer.
  
• Chaque séance donnera la possibilité à tout sujet dauphinois de débattre en toute liberté dans le respect de la bienséance et des règles de politesse élémentaire.
  
• Chaque séance est limitée dans le temps et la durée pour préserver son intérêt et sa pertinence, elles seront définies par le Tribun qui pourra les prolonger si le besoin s'en fait sentir en respectant, toutefois, une limite maximale de 10 jours ouvrables.
  
• À l'issu de la séance, le Tribun aura deux jours pour produire une synthèse des débats qu'il affichera publiquement et donnera un exemplaire au Conseil.
  
• Le Conseil aura alors une échéance d'une semaine pour donner réponse à l'Assemblée du Peuple.

Le Comportement:

• Tout intervenant ne respectant pas les règles de politesses élémentaires sera évacué des lieux avec interdiction de s'exprimer durant le reste de la séance.
  
• Selon la gravité du comportement ou en cas de récidive, le contrevenant pourra être mis en procès pour Trouble à l’ordre public.
  
• Le Tribun est chargé de veiller au bon déroulement des débats, en cas de propos déplacés, c'est à lui de recadrer le débat pour que celui-ci reste constructif.
  
• Le Tribun appliquera des sanctions graduelles en fonction des écarts:
  1. Mise en garde en cas de verbiage ou détournement de sujet, si le contrevenant refuse de se reprendre, une deuxième intervention du Tribun signifie l'exclusion de la séance.
  2. Les insultes et les attaques personnelles entraîneront l'exclusion immédiate de la séance, la victime est alors en droit de porter plainte contre le contrevenant.
  3. La violence physique, l'appel à la révolte ou toute injure ou attaque à l'égard du Tribun ou des représentants officiels du Duché entraînera une exclusion temporaire de l'Assemblée ainsi que la mise en procès de l'individu pour Trouble à l’ordre public, voir Trahison en cas d'agression à l’endroit du Tribun ou d’un Conseiller ducal.

Le Lieu:

• Les séances auront lieu à la Colline de Fourvière (en Gargote) afin que tous puissent s'y rendre.
  
  
  
• Les minutes des séances seront conservées au Castel de Lyon dans une section ouverte au public afin d'en garder trace.

Le Tribun:

• Le Tribun est choisi par le Conseil ducal après un appel de candidatures auprès des citoyens Lyonnais-Dauphinois. Le candidat retenu sera assisté dans sa tâche par le Porte-Parole du duché.
  
• Le Tribun doit prêter serment d'impartialité et de respect des règles de bonne conduite régissant l'Assemblée du Peuple.
  
• Un Tribun qui ne se montrerait pas impartial ou dont le comportement serait contradictoire aux règles élémentaires de politesse établies dans la présente charte pourra être révoqué de ses fonctions par le Conseil ducal.
  
• Le Conseil ducal pourra révoquer le Tribun s'il juge que ce dernier n'accomplit pas correctement son travail.
  
• Dans le cas d’un manquement grave à ses obligations un procès pourra être intenté contre le Tribun selon la gravité des paroles ou des actes posés.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le trentième jour du mois d'avril de l'an de grâce mille quatre-cent soixante.


Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Sa Grâce Arwel Chanvigny et son Conseil Ducal vous remercient de vous rendre aux mines que ce soit une ou plusieurs fois par semaine. Ils vous font également savoir que les mines dauphinoises vont connaître quelques changements à partir du premier jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Les besoins actuels se situant en fer et en or, le Conseil Ducal préconise l'organisation suivante :

- Aux habitants de Valence, il est demandé de remplir la mine d'or située entre Valence et Vienne, le but est de la voir pleine chaque jour.

- Aux habitants de Vienne il est demandé de se rendre avant toute chose à la mine de fer et de rejoindre ensuite les mineurs d'or entre Valence et Vienne.

- Aux habitants de Dié, il est demandé de continuer à remplir la mine de pierre et ensuite de se ruer dans la mine de fer située entre Montélimar et Dié.

- Enfin aux habitants de Briançon, d'Embrun, de Lyon et de Montélimar. Continuez vos efforts ! Cassez autant de cailloux que possible ! Ramassez autant de fer que vous pourrez !

Ces préconisations sont effectives pour une durée indéterminée, suivant la fréquentation des mines dans les jours à venir.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le trentième jour du mois d'avril de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Aux Lyonnais-Dauphinois, et plus particulièrement aux Valentinois,

Il n'est pas dans les habitudes du Conseil Ducal de s'insinuer plus que de raison dans les affaires municipales, cependant, lorsqu'il vient à nos oreilles qu'un maire se permet de débuter un courrier aux habitants de la ville qu'il est censé administrer par "je travaille dur malgré les rumeurs du Conseil Ducal", nous ne pouvons faire autrement que d'y répondre.

En tant que Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, je ne peux me dispenser de rappeler au maire de Valence, Hobi, qu'il ne fait qu'administrer la ville en mon nom, puisque cette ville, comme toute autre ville du Duché se trouve sur les terres que le Roy m'a confiées en acceptant mon allégeance. De ce fait, il se doit de travailler avec les instances ducales et avec les autres maires du Duché. Je ne saurais tolérer qu'un maire du Duché se permette de faire circuler des rumeurs sur les dires du Conseil Ducal puisque ce dernier dispose des annonces pour faire part au Peuple lyonnais-dauphinois de sa position sur quelque sujet que ce soit. Ainsi, j'exige que sa prochaine lettre aux Valentinois soit assortie d'excuses pour ces malencontreux propos.

J'ajouterai que contrairement au sieur Hobi, son prédécesseur, messire Binette a communiqué ses difficultés de paiement des impôts, dues au fait qu'il ne parvenait pas à trouver d'érudit pour lui fournir les PE finances nécessaires à toute levée d'impôts. Je trouve donc peu courtois de la part de l'actuel maire de Valence de faire peser la faute de son peu de présence en légature sur les épaules de l'ancien maire, tout comme je trouve peu judicieux de faire étalage de l'état des caisses municipales dans un courrier auquel toute personne présente en Valence lors de son envoi pouvait avoir accès. A trop vouloir en faire pour se dédouaner, l'on finit par sombrer dans l'excès. Il me semble de plus un peu contradictoire de se vanter d'avoir fait un tel bénéfice en une quinzaine de jours, tout en se plaignant de ne pouvoir régler les impôts encore dûs au Duché.

Pour finir, être disponible en taverne est une bonne chose, à partir du moment où cette présence ne nuit pas aux obligations que doit remplir un maire, à savoir s'occuper de son marché sans tenter de défavoriser les autres villes du Duché, ainsi que passer régulièrement en légature et fournir les denrées demandées par le Conseil Ducal. En Lyonnais-Dauphinois, l'entraide des villes a toujours fait légion.

J'ose espérer que cette petite mise au point aura pour résultat de voir revenir le sieur Hobi à de meilleurs sentiments, tant à l'endroit du Conseil Ducal qu'à celui de son Conseil Municipal et des autres maires du Duché.

Que le Très-Haut veille sur notre Duché et sur ses habitants !

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-septième jour du mois d'avril de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité l'Etat de Siège en Lyonnais-Dauphiné, ce qui implique à partir de ce jour:


• La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en Lyonnais-Dauphiné en pour trouble à l'ordre public;
  
  
• La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;
  
  
• L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le délai* prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;
  
  
• La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).


Voici pour rappel le délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:


• Briançon: 5 jours
  
• Embrun: 5 jours
  
• Dié: 3 jours
  
• Montélimar: 2 jours
  
• Valence: 3 jours
  
• Vienne: 3 jours
  
• Lyon: 2 jours


Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous rappelons l'interdiction des lances et groupes armées n'ayant pas reçu l'autorisation de la part du prévôt ou du Capitaine et tenons à souligner que les armées dauphinoises pourront utiliser la force face aux personnes particulièrement suspectes.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le deuxième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre-cent soixante.

Je l'ai affichée partout.

Citation :

INFORMATIONS

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su de tout un chacun que la Grande Amirauté a apporté les améliorations suivantes en son sein:

- musiques mises à la disposition les voyageurs dans les locaux,
- création d'une galerie sur l'Art Naval pour les férus d'arts du duché,
- création d'une bible sur la navigation

Fait au Castel de Pierre Scize, le vingtième jour du mois d'avril de l'an de grâce mil quatre-cent soixante

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su que le Sir Lightwarrior, Prévôt des Maréchaux, a donné sa démission le Cinq Mai Mil quatre cent soixante pour des raisons qui lui sont propres. La duchesse, Arwel Chavigny, après acceptation de cette demande a nommé Somica à ce poste. Cette dernière sera donc dès a présent à la tête de la Maréchaussée.

Par ailleurs, afin de maintenir un conseil de douze membres, nous accueillons le sieur Binette56. Celui ci reçoit à son tour la gestion du portefeuille minier au travers du poste de Conseiller aux Mines.

Puisse Aristote aider ces conseillers dans leurs nouvelles fonctions.



Fait au Castel de Lyon, le septième jour du mois de Mai de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité la reconduction de l'Etat de Siège en Lyonnais-Dauphiné, sont donc toujours en vigueur les mesure suivantes :


• La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en Lyonnais-Dauphiné en pour trouble à l'ordre public;
  
  
• La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;
  
  
• L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le délai* prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;
  
  
• La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).


Voici pour rappel le délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:


• Briançon: 5 jours
  
• Embrun: 5 jours
  
• Dié: 3 jours
  
• Montélimar: 2 jours
  
• Valence: 3 jours
  
• Vienne: 3 jours
  
• Lyon: 2 jours


Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous rappelons l'interdiction des lances et groupes armées n'ayant pas reçu l'autorisation de la part du prévôt ou du Capitaine et tenons à souligner que les armées dauphinoises pourront utiliser la force face aux personnes particulièrement suspectes.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre-cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé, à la majorité, de ne pas renouveler l'Etat de siège. Ainsi, les dispositions prises n'ont plus cours et la circulation en Lyonnais-Dauphiné redevient libre.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Le Conseil Ducal.

Citation :

Aux Lyonnais-Dauphinois, à tous ceux qui ouïront ou se feront lire,

Qu'il soit su qu'à partir du lundi 21 mai 1460, après un vote du Conseil Ducall à la majorité, le Lyonnais-Dauphiné appliquera sur ses marchés les taxes selon le tableau suivant :



Citation :

Exonération totale :



Citation :

fruits
poissons
bois
fer
pierre
caillou
charrette
petites échelles
grandes échelles
hache non aiguisée
hache
barque
sac de blé
sac de maïs
petite voile
grande voile



Taxation à 0,25 % :



Citation :

braies
chemise
chausses
ceinture
bas
chapeau



Taxation à 1,25 % :



Citation :

manche
bouclier
épée
épée non aiguisée
lame non forgée
fer brut
lame de hache
couteaux
rame
coque
peaux
pelotes de laine
sac de farine
demi quintal de carcasse de cochon



Taxation à 2,00 % :



Citation :

miche de pain
morceau de viande



Taxation à 4,00 %



Citation :

quintal de carcasses de vache
bouteille de lait
légume
bottes
bustiers
capes
casques
coiffes
cols
corde
foulard
gilet
houppelande
jupe
mantel
poulaines
robes
seau
seau non cerclés
tablier
toque
houe
soc
mât
tonneau
roue



Taxation à 5,00 %



Citation :

crosse
mitre
bonnet
collier
boule de neige
fleur
jambonneau
jeux de cartes
tapisserie
vase de majolique
carreau de céramique
assiette de porcelaine
fromage de vache
fromage de brebis
fromage de chèvre
pot de yaourt
jambon de Bayonne
jambon de Parme
jambon de Forêt Noire
jambon Iberico
vin de Champagne
vin de Toscane
vin d'Anjou
vin de Bordeaux
vin de Bourgogne
vin de Porto
vin de Tokay
vin Rioja
vin Retsina
tonnelet de cidre
whisky
whiskey
livre d'olives
livre de raisins
boisseau de sel
pain d'argile
bouteille de lait de brebis
bouteille de lait de chèvre
sac de houblon
sac de malt
moût
bière
fut de bière
truite
cabillaud
congre
daurade
hareng
merlan
raie
sole
thon
turbot
rouget
mulet
rascasse
saumon
omble chevalier
ombre
brochet
silure
anguille
carpe
goujon

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Le Conseil Ducal.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,


Qu'il soit su de tous, que la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné étant toujours sa Grâce Arwel Chanvigny, il n'y aura pas de céréménie d'allégeance pour le mandat en cours, celle-ci n'étant pas une obligation lorsque le régnant reste la même personne. Par contre, certains membres du Conseil Ducal n'étant pas présents lors du mandat précédent, les Conseillers Ducaux du XXXXI ème Conseil Ducal sont invités à venir prêter serment le lundi 21 mai. Par la même occasion, la Duchesse procèdera aux anoblissements qui auraient dû être faits lors du mandat précédent. Selon le protocole traditionnel, l'ordre de passage des Conseillers Ducaux sera le suivant :


- Sa Grasce Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner
- le Vicomte Samuel Rossal
- le Seigneur Helsinki
- le Seigneur Tazpike Gardenia
- la Damoiselle Somica
- le Sieur Binette
- le Seigneur Engherran de Kerbleiz
- la Dame Vanesfagg Gardenia
- le Sieur Vaslav
- le Sieur Nopus

La Conseillère Isys Deschenaux-Maledent de Feytiat est excusée pour longue retraite.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A la Bourgogne,

Par la présente, sa Grâce Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, duchesse du Lyonnais-Dauphiné, soutenue par son Conseil Ducal, comdamne fermement la prise du Castel bourguignon par Eusaias de Blanc-Combaz, le douze mai dernier. La Province lyonnaise-dauphinoise ne saurait soutenir un acte ayant visé à déchoir de ses droits le Duc légitime et son Conseil.

Au vu des troubles qui touchent actuellement certaines Provinces de la Couronne, le Lyonnais-Dauphiné prie instamment Eusaias de Blanc-Combaz de montrer aux yeux de tous l'amour qu'il a manifesté lors des élections royales pour le Royaume de France, en renonçant à sa vendetta contre le Roy légitime Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar pour le bien du Royaume qui ne peut que se retrouver affaibli par une guerre fratricide destructrice. Tendre la main ne serait pas une preuve de faiblesse mais s'avérerait une preuve de grande sagesse et d'intérêt véritable pour l'intégrité du Royaume de France. Ce serait la démonstration que l'intérêt général prime sur l'intérêt personnel.

Sa Grâce Arwel Chanvigny et son Conseil Ducal, conscients du léger murmure que peut avoir leur voix, espèrent cependant profondément que leurs voeux seront entendus et exaucés, pour le bien et pour le rayonnement de la Couronne. Tout sang françois qui coule ne saurait qu'affaiblir la Bourgogne et au delà nuire à l'unité d'une région frontalière d'importance pour la Couronne.

Que le Très-Haut veille sur la Bourgogne et sur ses loyaux habitants.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Sa Grâce Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, duchesse du Lyonnais-Dauphiné et son Conseil Ducal.

Sa Seigneurie Argael Devirieux dict "le Fier", Chancelier du Lyonnais-Dauphiné

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