Escroquerie - Aeenarion -(HORS DUCHE) - COUPABLE

Ville : Lyon
Prévenu : Aeenarion
Lieutenant Boursiero

Le treize mars Messire Aeenarion, vendait sur le marché une petite échelle au prix de 25 écus, sept poisson pour 20.30 écus, et quatre bouteilles de lait pour 10.15 écus. or ce messire est étranger, et n'a pas reçue l'autorisation de vente ni du CAC ni de la bourgmestre de Lyon. De plus, j'ajouterai également que ce sieur ne c'est pas soumis au contrôle de douane.

Voici la preuve de la vente :



Je lui ai donc envoyé un courrier pour lui proposer une médiation. Le voici:

Citation :

Lyon, le treize mars 1455

Bonjour Messire Aeenarion

Je vous ai acheté :
https://2img.net/r/ihimizer/img475/3011/affaireaeenarioniz7.png

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon. Vous devez demander au préalable l'autorisation au bourgmestre.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez tous ces produits au même prix, qui seront mise en vente sur le marché.
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.


Bien à vous,
Boursiero, Lieutenant de la prévôté de Lyon

Messire Aeenarion a refusé la médiation. Je dépose plainte pour escroquerie selon Paragr.IV.1.G.vii Du commerce intérieur pour avoir vendu sans autorisation, et pour trouble à l'ordre public selon Paragr.IV.1.G.ii L'obligation douanière pour ne pas être présenter au contrôle de douane de Lyon.

donc 2 procés?

acte d'accusation fait! :)

Citation :

Bonsoir, chers collègues

Il semblerait que le dénommé Aeenarion soit de retour parmi nous. Faisons lui bon accueil. Une cordre ou une hache, c'est tout ce qu'il mérite. Voilà le dossier monté contre lui auprès du BA il y a 3 semaines, pour avoir agressé trois de nos soldats. C'est un multi*polyrécidiviste.

Citation:
Deux de nos soldats (Ilidan, et Spacewolf, de Vienne) en route vers le Poitou ont été agressés par Aeenarion, "bien connu des services de police" de tout le Royaume, en BA - ils l'ont repoussé avec une rouste. Mais Beliom, soldat de Vienne mais en voyage privé, a eu moins de chance 24h plus tard, passant dans l'autre sens, et s'est fait dépouillé de tous ses biens.

Prenant parti de la première attaque pour justifier le soutien à la plainte déposée par Beliom, j'ai donc écrit au Comte du BA nouvellement élu, en lui transmettant les screens, les minutes du procès que nous avions fait à Aeenarion ici (attaque subie par DeDelagratte, décidemment pauvres viennois!), et en insistant sur la récidive multiple d'une part, et surtout sur le fait que des soldats amis avaient été attaqués sur son territoire, pour essayer d'orienter une éventuelle peine vers la trahison (qui a dit une exécution? ).

Voilà la copie de ma lettre:
Citation:

A monseigneur le Comte de Bourbonnais-Auvergne,
Et à tout membre du Conseil Comtal de ce duché concerné

Mesdames, Messeigneurs

Ne connaissant point encore la répartition des postes de votre Conseil, je vous informe par la présente de l’agression subie entre Montbrison et Polignac par deux de mes soldats actuellement en transit sur votre territoire pour rejoindre l’Ost Royal. Notre patrouille a heureusement pu mettre en fuite l’agresseur.

L’individu identifié, AEENARION, est un multi-récidiviste déjà condamné il y a quelques dizaines de jour sen notre Duché à de la prison ferme. Il est dangereux (5 points de combat) et affiche sans vergogne dans son curriculum vitae la liste de ses victimes, depuis la Normandie jusqu’à votre Duché où il est entré il y a quelques jours semble t’il.

Incorrigible, il a par ailleurs également agressé dès le lendemain, au même lieu, un autre de nos compatriotes, messire Beliom, en voyage privé, qui a du entretemps vous contacter pour plainte, ayant été moins chanceux, laissé inanimé et dépouillé de tous ses biens. Celui-ci a pu retourner sur ses pas, retrouver l’individu, et lui infliger hier, 3e de mars, une sévère correction, sur cette même route de Polignac a Montbrison. Il y a donc tout lieu de penser qu’il se trouve encoresur votre territoire, peut-être même en l’une de vos cités pour s’y restaurer.

Je vous communique ici les preuves contre lui recueillies par notre soldat, Spacewolf, et par messire Beliom :

Spacewolf: https://2img.net/r/ihimizer/img141/3269/screenki6.jpg (guet-apens repoussé)

Beliom : https://2img.net/r/ihimizer/img107/3497/00rackett203ye5.jpg (guet-apens ayant causé préjudice) et
https://2img.net/r/ihimizer/img506/614/event43marsar0.jpg (guet-apens repoussé)

Je vous communique également les minutes du procès qui l’a opposé à un autre de nos soldats, agressé sur notre territoire :

Citation:
Procès ayant opposé Aeenarion au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Aeenarion était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Demons salua la cour puis prit la parole: *
Messire par votre acte de barbarisme vous avez gravement blessé un soldat de l'Ost dauphinois en pleine patrouille! Cela est inadmissible!
De plus vous vous moquez éperdument de la justice à tel point que vos excuses ne sont même pas sincères et que vous n'avez même pas ouvert la bouche même pour votre seconde audition!
Je vous déclare donc coupable d'acte de brigandage sur la personne de messire Dedelagratte, le laissant inanimé sur le bord de la route le détroussant de ses biens et vous condamne à 170 écus d'amende et 3 jours de prison ferme où vous pourrez réfléchir à la porte de vos actes.
Gardes emmenez le !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,
Aeenarion est accusé ce jour de brigandage sur la personne de Sieur DeDeLagratte qu'il a non seulement battu mais aussi racketté. En vertu de la Loi, il devra donc drépondre de trouble à l'ordre public: "Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation." Défense, je vous laisse la parole

Première plaidoirie de la défense

Euummmh !
Je m'excuse, je suis désolé poue Messire Dedelagratte !
à bientot
Bonne soirée
Ciao
Aee.

Réquisitoire de l'accusation

Je me demande quelle est la sincérité de vos excuses Messire Aeenarion, notamment quand on découvre la liste de vos victimes sur votre fiche d'état civil.
Je demande donc Monsieur Le Juge une peine de prison de 3 jours de prison et une amende de 170 écus en dédommagement de la victime.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Dedelagratte à la barre
Voici son témoignage :

Monsieur le juge , Madame La Procureur
Etant Seigneur des lances de Vienne j'effectuais une patrouille pour le compte de L'Ost du lyonnais Daupihné je me suis trouvé hors de mon groupe et ce brigand D'Aeenarion m'a attaqué par derriere et je n'ai pu que me voir tomber par terre ... Le lendemain matin j'etais dans la campagne Lyonnoise sans rien pour manger et sans un sous alors que j'avais au moins 150 ecus avec moi et 3miches de pain. De plus j'ai du passer par Lyon pour rentrer sur Vienne et sans ressource j'ai du passer la nuit en prison ! Finalement je suis arrivé à Vienne mourant et aujourd'hui meme je suis encore famelique avant d'être totalement en forme j'aurais au moins perdu 20 pts de caractéristiques
Cet homme a failli me tuer j'espere que la sentence prononcée a son egard sera suffisemment severe pour qu'il arrete de brigander les honnêtes citoyens Dauphinois
Madame la Procureur , Monsieur Le juge
je vous remercie
DeDeLagratte, Seigneur de La Terrasse et Seigneur des Lances de Vienne


Afin que justice lui soit rendue.

Nous restons à votre disposition pour toute autre information qui pourrait aider à sa capture. Nous insistons sur les multiples récidives dont s’est rendu coupable l’individu, et sur les faits ici présentés, notamment l'agression de soldats amis sur votre territoire, pour qu’une sanction exemplaire soit appliquée.

Veuillez croire, nobles seigneurs, à la confiance et à l’amitié de notre duché
Salutations!

s. Zwyrowsky de Ribiers
Capitaine de l’Ost Lyonnais-Dauphinois




Cordialement
Zwyrowsky

Ah ben je rentre du taff, et j'allais communiquer l'affaire ... mais pas besoin

le procès n'existe pas Shinji, peut être qu'il n'etai pas dans le duché quand tu l'as lancé ou qu'il était en retraite et que tu n'as pas vu que c'etait indiqué?

il s'est barré!

j'ai déjà essayé de le mettre en procés pour escroquerie mais il s'est déjà barré!

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Sancerre, le 2007-3-21 à 18:45.

Il serait donc dans le Berry

Il faut demander une coopération judiciaire

Shinji tu as demandé une coopération judiciaire? tu veux que je le fasse?

pareil que l'autre

il est où aussi?

Berry?

J'ai contacté franck83 et je lui ai envoyé ceci :

Citation :

Bonjour,

Je souhaites faire agir la coopération judiciaire entre nos deux duché.

Cette personne n'a pas respecté le Paragr.IV.1.G.vii Du commerce intérieur et Paragr.IV.1.G.ii L'obligation douanière (https://2img.net/r/ihimizer/img475/3011/affaireaeenarioniz7.png).

Il s'agit ici d'une escroquerie.

Merci de votre compréhenion.

Cordialement,
Shinji de kiriyama,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Bonjour,

je suis tout à fait daccord pour intervenir en votre nom contre Aeenarion, mais actuellement je ne le vois présent dans aucuns des villages du berry.
je vais signaler à nos forces de police de me prévenir dès qu'il sera repéré.

pouvez vous par avance me faire parvenir le nom de deux témoins que je pourrais appeler à la barre, et me dire quelles sont les peines encourues dans votre duché pour cette infraction.

Je vous tiens informé de l'avancement de l'affaire.

Cordialement

Franck83
Procureur du Berry

retour à la case départ!

https://2img.net/r/ihimizer/img256/5443/aeenarioneb9.jpg

Comment peut il etre recensé nulle part et être en prison !?

je sais pas , je le remet ici
où se trouve notre homme?

arf je sais pas, peut être que être en prison t'enlève de tout lieu de résidence? :s

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Honfleur, le 2007-5-02 à 19:29.

ça veut dire qu'il se balade dans la nature depuis le 2 mai?

je mets dans les affaires à surveiller et je surveille

(edit j'ai fusionné les deux dossiers aeenarion)

(hrp pas de mise à jour en Normandie depuis debut mai pour le Royaume du Lavabo je tente un courrier au procureur de Normandie pour voir si il peut le mettre en procès)

pour info mon acte d'accusation

Citation :

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Aeenarion.

La cour vous reproche d’avoir vendu sur le marché de Lyon (Lyonnais Dauphiné) des marchandises sans en avoir demandé l'autorisation au préalable .
D’autre part vous ne vous êtes pas soumis à l’obligation douanière.

Selon le traité de coopération judiciaire signé entre la Normandie et Le Lyonnais Dauphiné
Selon la loi du Lyonnais Dauphiné:
Paragr. IV.1.G.iv La régulation des ventes de marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière
A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre.

La preuve du délit est la suivante :

https://2img.net/r/ihimizer/img475/3011/affaireaeenarioniz7.png

La parole est à la défense

Citation :

Expéditeur : Caturix du Val de Saire
Date d'envoi : 2007-05-25 15:19:59


Bonjour,

je suis en effet pour encore quelques jours le procureur de Normandie. Je puis vous confirmer que Aeenarion est originaire de Honfleur car je le suis également et il a fait parti de mon conseil municipal lorsque j'ai été maire il y a longtemps.

Il ne se trouve pas en Normandie a l'heure actuelle malheureusement et je en puis donc lancer ce procès. S'il venait à arriver je vous en tiendrais informé immédiatement.

Amicalement

Caturix du Val de Saire
procureur de Normandie
Répondre

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Argentan, le 2007-5-25 à 16:54.

Il est en Alençon

merci Fredi

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Verneuil, le 2007-5-26 à 9:59

il bouge j'attends pour voir .

EDIT le 29/05

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Vendôme, le 2007-5-29 à 8:04.

je viens d'écrire au procureur de Touraine messire Nalin

Citation :

Titre : Re: demande de coopération judiciaire

Expéditeur : Naelin
Date d'envoi : 2007-05-29 12:17:24


Chère consœur,

Je suis au regret de vous informer que toutes les demandes de coopération judiciaire sont actuellement suspendues jusqu'à rénovation de notre système judiciaire.
Dans l'attente, je vous prie d'accepter nos excuses, et de croire à l'expression de mes salutations distinguées.

NDCF, Procureur de Touraine.