VA//Escroquerie - Daisydell 24-04-1458 [RELAXE]

Accusé:Daisydell
Agent en poste: Nathiavel
Victimes: Les citoyens Valentinois.

Fiche d'identité:



Les faits: la dame Daisydell vend un champs 450écus alors qu'elle l'a acheté 400écus.

La preuve:





La loi:

Citation :

V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

Courier envoyé suite à une discution en taverne avec Daisydell

Citation :

Bonsoir,
Suite à notre discution je vous informe que je lance la plainte en votre encontre sous le chef de Escroquerie. Veuillez vous tenir à disponsition du juge, je vous conseil de répondre de vos actes.

Nathiavel commissaire de Valence.

Citation :

En ce jour du 25 avril 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Dame Daisydell.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

la population de Valence vous accuse d'avoir spéculé sur la valeur d'un champs en le revendant 450 écus.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre

http://images.imagehotel.net/9pscmr6cyc.jpg
http://images.imagehotel.net/0pfsiqh9ni.jpg

vu l’article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de la spéculation

o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Nathiavel appelé a la barre.

Bah moi je n'aurai pas lancé ce procés, il n'y a pas preuve de spéculation car pas preuve de l'achat à moins.

et effectivement on m'est tombée dessus à Valence pour cela et à juste titre , enfin c'est moi qui suis responsable de tous les malheurs des gens dans cette ville donc je suppose que je dois assumer

L'accusation a appelé Nathiavel à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Nat se leva à pour aller témoigner*
Votre honneur, je ne serai pas long pour éviter que vous perdiez trop de temps dans cet affaire.
La dame daisydell spécule sur ses champs à la revente, elle n'est surement pas contiente de ce qu'elle fait, et si elle est ici aujourd hui, c'est juste qu'elle ne mesure pas ce qu'elle fait.
Aprés avoir essayé de lui faire comprendre en taverne que cela était illégale, la seule chose qu'elle à su me répondre est "mets moi en procés".
*il se retint pour ne pas dire qu'il s'était au passage fait insulter, mais ne voulait pas allourdir le jugement.*
L'unique chose que j'aimerai dans cet affaire serait le remboursement de la différence de vente à la victime. Je vous remercie.

*il se retira et retourna s'asseoir dans la salle d'audience.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le juge,on me reproche d avoir vendu mon champs de mais a prix trop elever c est a dire 450 ecues.
Presentement il y a 3 champs a vendre a Valence qui sont egaux ou plus elever que le mien.
Un a 500 ecues et deux a 450 ecues,alors de bonne foi je me suis allignée sur les prix en cour du marché.
Et oui!! en effet sir Nathiavel m a fait part qu il voulait me mettre en proces pendant qu on se trouvaient dans un lieu public.Ce qui a mon avis n est pas l endroit approprier pour discuter de choses si importantes et personnelles et surtout pas devant des gens que sa ne concernent pas.
Si j avais recue une missive me stipulant de mon erreur lorsque mon champs etait en vente ,comme semble t -il cela aurait du etre fait,j aurais modifiée le prix de la vente.

Citation :

*Pour son premier réquisitoire, il passait plus de temps à trifouiller dans son dossier qu'autre chose, il manquait un élément capital, et là était tout l'ennui. Se ressaisissant afin de ne pas indisposer le juge, il commença son exposé.*

Messèr juge, je m'avoue quelque peu perplexe sur ce dossier. En effet, j'ai eu beau le tourner et retourner en tous sens, la procure ne dispose d'aucune preuve d'achat à un prix inférieur du champs dont il est question en cette affaire. L'accusée semble reconnaistre qu'elle aurait, peut-estre, à son insu, commis un délit, mais cela sans pour autant qu'une preuve tangible puisse estre apportée. Le témoignage du sieur Nathiavel n'apporte point plus d'éclaircissement.

Loin de moi l'envie, ni l'idée ou l'outrecuidance, messèr juge, d'envisager faire là vos attendus de verdict, mais force est de constater que la procure n'a aucunement là matière à poursuivre.

Foy de ce qui précède, je me permets, au nom de la procure, de présenter excuses près l'accusée pour ce dossier incomplet, et n'aurai qu'une seule chose à requérir, la relaxe pour faute de preuve. Que cela ne serve bien entendu point à la prévenue pour croire en son impunité à commettre des méfaits si l'idée lui venait.

*Il salua la prévenue, le juge, rassembla ses documents et retourna s'asseoir à sa place*

transmit par Phelim

Citation :

Expéditeur : T0hr de Valence du domaine de T�s
Date d'envoi : 2010-04-25 15:02:47

Je demande a etre entendu dans l affaire qui concerne dame Daisy étant moi meme l acquereur du champ c est de mon plein gré que je lui ai demandé de me le vendre ce prix la voulant l aider ainsi a ^partir de Valence ou il reigne un climat des plus merdique
ou bien sur deux personne font la pluie et le beau temps a savoir Nathiavel et Damesisabeau ..
aucune spéculation juste le désir d aider une personne de ma part et profitant du biais de la vente pour le faire .....
Jai combattu pour valence j y ai fait mon travail donné de mon argent pour la redresser on ne m en a jamais tenue rigueur et la pour 50 malheureux petits ecus on traduit une personne enjustice,la haine de certain peut elle faire que cette mascarade prene autant d ampleur ,si c est le cas attendez vous a ce que je réagisse et que je demande a tout ceux qui reste de mes almis de ce revolter ..

Expéditeur : Akaryne
Date d'envoi : 2010-04-27 11:18:09

Juge du comté Phelim,

Je me permets aujourd'hui de vous écrire suite à un procès en cours. Pour être plus précis le procès qui accuse Dame Daisydell d'escroquerie pour la vente d'un champs.

Cette dernière aurait vendu un champs à 450 écus ! Après une enquête mené auprès du maire actuel de Valence, Dame Isabeau, et auprès de Dame Museartine membre de la sénéchaussé, ces dernières ont bien spécifié et je cite :

on peux vendre un champs entre 400 et 500 écus.

Maintenant si je cite les lois que vous connaissez je n'en doute guère :

V.4.b.i : La spéculation
A l�exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

Donc si je m'abuse, pour que Dame Daisydell soit accusé de spéculation pour la vente de son champs, il faut que ce dernier est était acheté moins de 450 écus, prix de vente de ce dernier à Messire Tohr.

Si je regarde les preuves actuelles :

http://images.imagehotel.net/9pscmr6cyc.jpg

Cette preuve montre que Daisy vend un champs 450 écus.

http://images.imagehotel.net/0pfsiqh9ni.jpg

Celle ci que messire Tohr l'a acheté 450 écus.

Je ne vois aucune preuve prouvant que dame Daisydell l'ai acheté mois de 450 écus. Donc aucune preuve d'une spéculation quelconque.

Je suis particulièrement choqué de voir que la justice du duché met en procès et surtout accusation une personne sans motif apparent à part les dire d'un membre de la sénéchaussée et membre d'un parti politique.

Je trouve inadmissible qu'un tel homme abuse de son pouvoir et que le système judiciaire du duché approuve cette méthode en cédant par la mise en procès d'une personne.

Je ne vous mets pas en tort personnellement car je doute bien que vous n'ayez pas les yeux partout, mais j'accuse vos subordonnés.
Comment le procureur a t'il pu autorisé un tel procès qui me semble caduque par l'absence de preuve?

De plus dans le cas de la mise en accusation de dame daisydell il aurait été de bon ton que les autres vendeur de champ au même qui que celle ci soit eux aussi accusé de spéculateur , ce qui n'a pas été le cas la preuve s'en suit :

Expéditeur : Matom

Date d'envoi : 2010-04-25 22:00:07

Bonjour, je n'ai pas reçu un tel courrier recemment.
Par contre ce matin, Auroreboreale23 m'a proposer de m'acheter un de mes 2 champs à 400 écus si je le convertis en blé.

Vous êtes du conseil municipal?

Matom





En l'attente d'une réponse, et de mesure adéquate pour le retours d'une justice,

Je vous prie d'agréer, Sir Juge du comté Phelim, mes respects les plus sincère,

Messire Akaryne Chyro,
Citoyen de Valence et du Lyonnais Dauphiné

ah! voila les perturbateurs de service ...

soupire

Si je leur ai pas expliqué 10 fois je l'ai pas fait une....
C'est les élections et le printemps je crois, ça les rend marteau...

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Apres avoir entendue le procureur Daisy se leva une derniere fois.

Monsieur le juge,je n ai rien de plus a ajouter de mon coté..tout a ete dit.Je voudrais juste prendre quelques minutes afin de remercier le
procureur pour son honneteté et son beau boulot.

Daisy repartie s assoir afin d attendre le verdict

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
*Visiblement ce procès était mouvementé, se levant Demons commença son jugement : *

En ce jour du 7 Mai 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement.

Dame Daisydell vous êtes accusée d'avoir spéculé sur la valeur d'un champs en le revendant 450 écus.

Devant l'absence de preuve, en vertu de nos lois, je vous relaxe et vous déclare non coupable.