[Formation] Beck17 [ En suspend]

Brehamont entra dans la salle, et put voir beck17, sa nouvelle recrue.


Le bonjour à vous, je me présente, je suis le lieut........euh l'ancien lieutenant de Vienne, et je serais votre instructeur. Pour ce soir, quartier libre. A votre place, j'en profiterais pour bien lire tous ces livres qui sont à votre dispositions.

En deux mots, ce que j'attends de vous, ce sont des réponses claires, précises et bien écrites.

Pour demain, vous me donnerez vos motivations et ce que vous attendez de la prévoté.

Pour l'heure je vous quitte. Bonne soirée recrue beck.

Beck17 se leva de la chaise ou il c'était installé, une pile de livre posé sur la table devant lui.

"Je suis honnorer de faire votre connaissance et d'être votre recrue dans cette institution, j'essaierais de ne pas vous décevoir et de me montrer comme un élément digne de confiance. Je ne peux cependant pas vous garantir à cent pour cent que je serais bon dès le départ, puisque je connais mal le métier pour le moment , normale me direz vous pour quelqu'un qui n'a aucune connaissance pour le moment bien que je travail en ce moment même sur les lois. Je vais potasser ce soir, comme vous me l'avez conséillé. Dès demain si j'ai bien compris ma formation commencera"

Beck17 réfléchit un instant

Mes motivation hein ? ... Et bien je veux faire respecter la loie non pas dans le but d'être aimé, mais dans le but d'aider mes concitoyens d'embrun, je veux être là pour chacun d'entre eux si une personne joue les troubles fait, je veux garantir la paix et la sécurité dans mon royaumes celui d'Embrun

Beck saluaBrehamont, puis le regarda s'éloigner.

Beck17 arriva d'un pas las, dans la salle de cours, il n'avais pas beaucoup dormi; mais avait passé toute la soirée à réviser, il pensais être en retrd quand ouvrant la salle qui lui avait été assigné, il remarqua que l'insctructeur n'était pas là , il décida de se mettre dans un coin avec une chaise et attendit que ce dernier arrive tranquilement.

" Je vais continuer mes révisions ici jusqu'au dernier moment" se dit il à lui même. Et c'est ce qu'il fit.

Après avoir eu une journée rude et chargée de travail, Brehamont fit irruption dans la salle d'étude. Il pu voir beck, le nez dans les livres, impatient d'en découdre avec son instruction.

Le bonjour recrue beck. Bien nous allons pouvoir commencer.

1 Esclavagisme. que cela veut il dire pour vous.

2 Citez moi le texte de loi se rapportant à ce crime.

Beck17 se mit à réfléchir pour ne pas trop se riddiculiser dès le départ, il toussota, puis commença à répondre de son inscruteur,

L'escavagisme est une pratique qui consiste à embaucher quelqu'un, en dessous du salaire minimale imposé par le ducher. ce salaire est défini de la façon suivante: Un ouvrier disposant de 0 point de compétence devra avoir un salaire de 16 ecus minimum, un ouvrier possédant au moins 1 point de cométence devra être rémunérer au moins 22 ecus.

Puis réfléchiant à la seconde question de brehamont, Beck17 continua sa réponse.


Il faut se référer à L'Article IV.1.C

Citation :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Fort bien ma foi. Court, simple et précis.

Qu'est ce qu'une médiation, et combien de temps dure t elle?

Très bien.

Vous êtes de service, et vous voyez ceci en mairie:



Que faites vous?

Plus tard vous vous apercevez de ceci:



Quelle est la démarche à suivre?

Et pour ce soir, ce sera tout. Bonne soirée à vous recrue beck.

Beck regarda les différents documents que Brehamont lui tendait, puis commeça à répondre à la question en ce servant d'un vieux parchemin posé devant lui,

Visiblement nous sommes ici devant un cas d'esclavagisme, du point au début une tentative d'esclavagisme. La qualification requise de 13 points d'intéligences, oblige l'embaucheur, à payer son salarié au moins 22 ecus et non 16 écus. Dans un premier temps m'apercevant de cet erreur j'envois un message au dénomé Alex310:

Citation :

Bonjour Alex310

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Votre offre d’emploi est :
16 écus pour un ouvrier de 13 points d'intéligence.

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Beck17

[b]En parralèle je commence à monter un dossier, et je me renseigne si la personne a déjà un passé connu des services de l'ordre

Beck17 regarda la seconde image, il y vit que l'embauche avait eu lieux.

Hum, visiblement la personne n'a pas tenue comte de mon avertissement je dépose donc le dossier que j'avais préparé. ce dossier à été fait de la façon suivante :

Citation :

Fait:
-Embauche d'un travailleur à un salaire trop bas

Preuve:

Là on met le screen qui est la seul preuve tangible.

Lois qui a été enfrunte:

Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

En médiation

J'avertis la personne qu'elle a enfrun la loie et que le dossier est en médiation pendant 48 heures officielement, et à la victime j'envois :

Citation :

Bonjour nomadier89

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de x écus au lieu de x écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Dié :

Grille Salariale :

-Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

-Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à X écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de X écus, donc pour un total de X écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous.
Beck17

Je réalise également un screen de la personne qui a embaucher la personne surtout si cette dernière n'appartient pas au ducher., si la victime le fait expres pour toucher les dédomagemens, elle peut être poursuivi pour trouble à l'ordre publique (TAOP)

Bien dans l'ensemble, mais n'allez pas aussi vite en besogne. vous en oubliè la médiation. En effet, il vous manque le courrier detiné à l 'esclavagiste lui proposant une médiation.

Donc, vous me refaite tout ça au propre avec:

1) Courrier d'avertissement d'offre illégale.
2) Proposition de médiation avec le courrier à l'un comme à l'autre.
3) Vous me montez le dossier suite au non aboutissement de la médiation.

Et entre nous, désolé de pas être repassé plus tôt, mais une surcharge de travail m'a laissé à l'écart de l'école.

Beck17 repris sa copie, il la regarda attentivement puis, commença à réécrir dessus.

En premier lieu il faut constater l'infraction, auprès notemment de "l'accusé", puisque c'est lui qui est en tord.

Citation :

Bonjour Alex310

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Votre offre d’emploi est :
16 écus pour un ouvrier de 13 points d'intéligence.

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées. ( Une médiation dure 48 heures, vous avez donc ce délais si vous souhaitez l'accépter).


Bien à vous

Beck17

Puis avertir la victime qu'elle était sur le point de se faire exploiter.

Citation :

Bonjour nomadier89

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 18 écus au lieu de 22 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Dié :

Grille Salariale :

-Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

-Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à X écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de X écus, donc pour un total de X écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Cette indémnisation fait parti de ce que l'on appel une médiation, entre vous même et votre exploitant, ainsi, si dans les 48 heures votre exploitant n'a pas accépté la médiation il devra en découdre devant la loie.

Bien à vous.
Beck17

A présent non seulement l'exploiteur , ou du moins celui que l'on peut qualifier comme tel, et la personne sont au courant, et les deux ont été averti de la médiation. Si la médiation est accéptée, l'affaire est close.


Beck17 regarda la seconde image, il y vit que l'embauche avait eu lieux.

Hum, visiblement la personne n'a pas tenue comte de mon avertissement et il n'y a pas eu de médiation je dépose donc le dossier que j'avais préparé. ce dossier est le suivant:

Citation :

Fait:
-Embauche d'un travailleur à un salaire trop bas

Preuve:

Là on met le screen qui est la seul preuve tangible.

Lois qui a été enfrunte:

Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

A transmettre

On averti les deux partis que le dossier est à présent ouvert.


Je réalise également un screen de l'exploitant surtout si ce dernière n'appartient pas au ducher., si la victime le fait expres pour toucher les dédomagemens, elle peut être poursuivi pour trouble à l'ordre publique (TAOP)

Fort bien, mais n'oubliez pas dans le courrier destiné à l'esclavagiste, de lui indiqué qu'il doit acheter une miche de pain de x au dessus du cours normal, correspondant au manque à gagner de son employé.

Passons à autre chose;

ESCROQUERIE.........que cela veut il dire pour vous?

Citez moi toutes les formes d'escroquerie, en citant les textes de loi.

Beck17 sortit un petit calpin de sa poche, il saisit la plume devant lui puis nota la remarque que sieur Brehamond lui avait fait. Puis il commença à répondre à la question :

Une escrocrie est une notion basé sur l'économie qui conciste à contourner la loie bien souvent pour s'enrichir. Bien souvent elle est assossiée à la spéculation cela conciste à faire un commerce , en revandant plus cher des choses que l'on vient d'acheter. Les escros peuvent donc être jugé pour spéculation qui est une forme d'escrocrie.

Dans la loie on comte plusieurs article parlant d'escrocrie :

Citation :

Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation
Paragr. IV.1.D.i La définition
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Paragr. IV.1.D.ii Les tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client, sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Paragr. IV.1.D.iii Les marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée. Paragr. IV.1.D.iii Les marchandises réservées

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception.

Toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.
Paragr. IV.1.G.v Du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.

Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation.

Tout contrevenant à cette loi se verra poursuivi pour escroquerie.

Article IV.3.B Les catégories des peines encourues
Les peines et condamnations sont réparties en trois catégories selon leur importance, vis à vis du duché du Lyonnais-Dauphiné :
- Le trouble à l’ordre public et l’esclavagisme : de 1 à 3 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. Sauf cas exceptionnel.
- Escroquerie, spéculation : de 2 à 5 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus. Ainsi qu’une réparation ou un dédommagement envers la victime, qu’elle soit personnelle ou une administration.
- Brigandage, sorcellerie et trahison : de 4 à 10 jours de prison, et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus (sauf cas exceptionnels pouvant entraîner la peine de mort). Dans les cas d’une extrême gravité (haute trahison, assassinat, sorcellerie…), une perte partielle des caractéristiques pourra être requise, voire même la peine de mort


Chapitre V La grille des prix


Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur [/color]sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus


Deuxièmement :
Pour les produits suivants, les prix conseillés sont basés sur un salaire de 27 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous :

Les prix sont indicatifs. Un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

farine : 17.70 écus
viande : 19.70 écus
rame : 32.50 écus
coque : 43.50 écus
barque : 135.50 écus
seau non cerclés : 32.50 écus
manche : 10.85 écus
petite échelle : 32.50 écus
grande échelle : 92.00 écus
fer brut : 52.50 écus
lame non forgée : 85.00 écus
lame hache : 117.50 écus
hache non aiguisée : 155.35 écus
hache : 182.35 écus
couteau : 17.7 écus
seau : 50.00 écus
chapeau : 62.00 écus
chemise : 124.60 écus
braie : 75.80 écus
bas : 51.40 écus
chausse : 31.00 écus
ceinture : 44.50 écus
mantel : 280 écus
houppelande : 264.10 écus
bouclier : 79.50 écus
épée : 232 écus

On trouve différentes escrocries :

*Celle de particulié à particulié ( vente à plus haut prix par rapport à la grille de la loie)
* Le non respect des réservations sur les marchandises
* La spéculation ( revente sur un même marché, d'un achat mais à prix plus élevé).
*Les gens possédants une taverne doivent réster sur le territoire.

Ceci étant dit, ce n'est plus à faire. Bien.

sur le marché vous voyez ceci:

Citation :

laine.......13,50.......8

Que faites vous?

Alors la laine est un méteriel naturel qui doit être vendu selon le ducher à un prix de : 12.20 écus maximum. Cette personne est donc en infraction. La première chose à faire dans toutess infraction est de vérifié si la personne est connu des services de police, puis je lui envois cette lettre :

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Beck17 sergent de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous pouvez être accusé de spéculation (revente d'un produit à un prix supérieur à son achat).

Vous voulez donc vendre de la laine au prix de 13.59 écus au lieux des 12,20 ecus maximum imposé par le ducher comme le stipule le chapitre V de la loie en rigeur:

Chapitre V La grille des prix


Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur [/color]sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus


Vous êtes donc en infraction, je vous conseil fortement afin d'héviter toute poursuite judiciaire de retirer cette laine de la vente. Dans le cas ou vous choisisriez de ne pas prendre en comte cette lettre, vous serez poursuivi et trainer devant la justice afin de répondre de vos actes. Cette lettre a pour but de vous informer, plus que de vous sermentez vis à vis de votre acte

Bien à vous;
Beck17

Ensuite je regarde un peu plus tard si il a pris en comte ce que je lui ai dis.

Non, non, non........Vous allez trop vite recrue beck. A qui voulez vous envoyer un courrier? Vous ne savez même pas de qui il sagit. Je vous demande ce que vous faites dans ce cas précis?

Beck17 ne comprennais pas si on ne connait rien de la personne pensait il, on ne peut rien faire, a part dans ce cas là constater l'infraction et prendre un screen de cette dernière.

Je ne vois pas ce que l'on peut faire appart prendre un screen de l'infraction et justement la constater. j'ai beau y regarder à plusieurs fois je en comprends pas ce que je vous attendez comme réponse sieur Brehamond puisque je ne connais pas la personne comme vous me l'avez si bien dit.

Et bien, vous constatez sur le marché une marchandise au prix dépassant la grille instauré par le duché, il vous faut avec l'aide du mandat qui vous a été délivré par le maire de votre ville, acheté ce produit pour connaitre l'auteur du dit délit. Une fois que vous avez le nom de la personne, vous faite un screen de l'achat. C'est celui ci qui vous servira de preuve.

Maintenant:



Montez moi le dossier complet, sachant que la médiation a échouée.

Beck17 se trouva bete, il est vrai que ce Sieur brehamond lui avait demander, n'était vraiment pas compliqué, et qu'il avait lamentablement échouée à une question relativement simple. Il penssait qu'il aurait put tut de même faire un effort supplémentaire pour répondre à la question. Se concentrant sur la nouvelle image.

La médiation à échouée, donc il faut monter le dossier, le dossier le dossier ...

Citation :

Faits :

Le Messire/Dame Vinassoulemagnifique, vendait sur le marché une miche de pain au prix de 12,10 écus. Prix bien supérieur à ceux préconisés par le duché.

Preuve :

Voici la preuve de la vente :

Screen de la transaction

Loie:

Chapitre V La grille des prix


Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur [/color]sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Je lui ai donc envoyé un courrier pour lui proposer une médiation. Le voici:


Salutation,

Je me présente, je suis Beck17, sergent de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de miche de pain à 12,10 écus.
En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 8 écus.

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de (la ville) et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Beck17

La médiation ayant échouez je me permet de vous faire suivre ce dossier.

sujet: A transmettre.

Citation :

Faits :

Le Messire/Dame Vinassoulemagnifique, vendait sur le marché une miche de pain au prix de 12,10 écus. Prix bien supérieur à ceux préconisés par le duché.

Preuve :

Voici la preuve de la vente :

Screen de la transaction

Loie:

Chapitre V La grille des prix


Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur [/color]sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Je lui ai donc envoyé un courrier pour lui proposer une médiation. Le voici:


Salutation,

Je me présente, je suis Beck17, sergent de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de miche de pain à 12,10 écus.
En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 8 écus.

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de (la ville) et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Beck17

La médiation ayant échouez je me permet de vous faire suivre ce dossier.

Ne pas oublié d'inclure la fiche du prévenu, à fin de savoir si nous avons à faire à un boulanger ( escroquerie), ou à un vagabond ou un non boulanger ( spéculation).

Quelle est la différence entre escroquerie et spéculation?

Quelle sont les peines encourues?

[Désolé malade HRP, je reviens demain ou après demain, malade depuis samedi comme un chien coulé au lit ]