Invité Invité
| |
Invité Invité
| Sujet: Re: [Dié - Esclavagisme - Perlimpimpin - récidive - COUPABLE] Jeu 2 Aoû 2007 - 22:40 | |
| |
|
Régimon
Nombre de messages : 1804 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 08/10/2005
| Sujet: Re: [Dié - Esclavagisme - Perlimpimpin - récidive - COUPABLE] Lun 6 Aoû 2007 - 22:48 | |
| Hop, je remonte car il ne faut pas oublier de faire le réquisitoire. | |
|
Invité Invité
| Sujet: Re: [Dié - Esclavagisme - Perlimpimpin - récidive - COUPABLE] Mer 8 Aoû 2007 - 16:06 | |
| |
|
Régimon
Nombre de messages : 1804 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 08/10/2005
| Sujet: Re: [Dié - Esclavagisme - Perlimpimpin - récidive - COUPABLE] Dim 12 Aoû 2007 - 15:08 | |
| Verdict rendu - Citation :
- "Dame Perlimpimpin,
S’il est très appréciable que vous reconnaissiez les faits et que vous présentiez vos excuses, je vous rappelle que vous avez déjà été condamnée pour ce délit par cette cour, par le verdict du Juge Umiko, en date du 2 juillet 1455.
Voici mon verdict :
Vu la coutume du Lyonnais-Dauphiné, notamment l’article IV.1.C relatif à l’esclavagisme, Vu le contrat d’embauche manifestement en dessous des minima salariaux autorisés, Vu l’acte d’accusation de Madame le procureur Maïlys, Vu le réquisitoire de Madame le procureur Claraladouce, Vu la défense de l’accusée, Vu le témoignage de l’agent de prévôté Dame Espoire, Vu le témoignage de la victime Dame Yzabel
Attendu que l’accusée reconnaît les faits et présente ses excuses, Attendu que celle-ci a toutefois déjà été condamnée par cette cour pour des faits similaires,
Dame Perlimpimpin, je vous déclare coupable d’esclavagisme. Vous êtes condamnée à une amende de 15 écus et à une peine de prison d’un jour.
Gardes, emmenez l’accusée !
La séance est levée."
| |
|
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: [Dié - Esclavagisme - Perlimpimpin - récidive - COUPABLE] | |
| |
|