Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Cartes Pokémon 151 : où trouver le ...
Voir le deal

 

 [Dié - Esclavagisme - Perlimpimpin - récidive - COUPABLE]

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité
avatar



[Dié - Esclavagisme - Perlimpimpin - récidive - COUPABLE] Empty
MessageSujet: [Dié - Esclavagisme - Perlimpimpin - récidive - COUPABLE]   [Dié - Esclavagisme - Perlimpimpin - récidive - COUPABLE] Icon_minitimeMer 1 Aoû 2007 - 21:17

Lieutenant Espoir a écrit:
Aujourd'hui 01/08/1455 j'ai remarqué une offre non conforme a la grille des salaires dans le duché.

[Dié - Esclavagisme - Perlimpimpin - récidive - COUPABLE] Captur27

[Dié - Esclavagisme - Perlimpimpin - récidive - COUPABLE] Captur25

La personne a été jugée deux fois pour esclavagisme.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



[Dié - Esclavagisme - Perlimpimpin - récidive - COUPABLE] Empty
MessageSujet: Re: [Dié - Esclavagisme - Perlimpimpin - récidive - COUPABLE]   [Dié - Esclavagisme - Perlimpimpin - récidive - COUPABLE] Icon_minitimeJeu 2 Aoû 2007 - 22:40

Acte d'accusation envoyé
Revenir en haut Aller en bas
Régimon

Régimon


Nombre de messages : 1804
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 08/10/2005

[Dié - Esclavagisme - Perlimpimpin - récidive - COUPABLE] Empty
MessageSujet: Re: [Dié - Esclavagisme - Perlimpimpin - récidive - COUPABLE]   [Dié - Esclavagisme - Perlimpimpin - récidive - COUPABLE] Icon_minitimeLun 6 Aoû 2007 - 22:48

Hop, je remonte car il ne faut pas oublier de faire le réquisitoire. Wink
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



[Dié - Esclavagisme - Perlimpimpin - récidive - COUPABLE] Empty
MessageSujet: Re: [Dié - Esclavagisme - Perlimpimpin - récidive - COUPABLE]   [Dié - Esclavagisme - Perlimpimpin - récidive - COUPABLE] Icon_minitimeMer 8 Aoû 2007 - 16:06

Réquisitoire fait :)
Revenir en haut Aller en bas
Régimon

Régimon


Nombre de messages : 1804
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 08/10/2005

[Dié - Esclavagisme - Perlimpimpin - récidive - COUPABLE] Empty
MessageSujet: Re: [Dié - Esclavagisme - Perlimpimpin - récidive - COUPABLE]   [Dié - Esclavagisme - Perlimpimpin - récidive - COUPABLE] Icon_minitimeDim 12 Aoû 2007 - 15:08

Verdict rendu

Citation :
"Dame Perlimpimpin,

S’il est très appréciable que vous reconnaissiez les faits et que vous présentiez vos excuses, je vous rappelle que vous avez déjà été condamnée pour ce délit par cette cour, par le verdict du Juge Umiko, en date du 2 juillet 1455.

Voici mon verdict :

Vu la coutume du Lyonnais-Dauphiné, notamment l’article IV.1.C relatif à l’esclavagisme,
Vu le contrat d’embauche manifestement en dessous des minima salariaux autorisés,
Vu l’acte d’accusation de Madame le procureur Maïlys,
Vu le réquisitoire de Madame le procureur Claraladouce,
Vu la défense de l’accusée,
Vu le témoignage de l’agent de prévôté Dame Espoire,
Vu le témoignage de la victime Dame Yzabel

Attendu que l’accusée reconnaît les faits et présente ses excuses,
Attendu que celle-ci a toutefois déjà été condamnée par cette cour pour des faits similaires,

Dame Perlimpimpin, je vous déclare coupable d’esclavagisme. Vous êtes condamnée à une amende de 15 écus et à une peine de prison d’un jour.

Gardes, emmenez l’accusée !

La séance est levée."
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[Dié - Esclavagisme - Perlimpimpin - récidive - COUPABLE] Empty
MessageSujet: Re: [Dié - Esclavagisme - Perlimpimpin - récidive - COUPABLE]   [Dié - Esclavagisme - Perlimpimpin - récidive - COUPABLE] Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
[Dié - Esclavagisme - Perlimpimpin - récidive - COUPABLE]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: