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 [Lyon - Esclavagisme - Kikoonam - COUPABLE]

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MessageSujet: [Lyon - Esclavagisme - Kikoonam - COUPABLE]   [Lyon - Esclavagisme - Kikoonam - COUPABLE] Icon_minitimeMer 1 Aoû 2007 - 21:36

Sergent Headkro a écrit:
Le 30 juillet 1455 Dame Kikoonam a embauché Dame Womanpique pour un salaire de 12 écus pour un emploi necessitant 0 points de compétence. Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée, en vain.

voici les preuves :

[Lyon - Esclavagisme - Kikoonam - COUPABLE] Kikoonamilemahz4
[Lyon - Esclavagisme - Kikoonam - COUPABLE] Kikoonamuw3

Une offre de médiation lui a donc été proposée mais n'a pas aboutit.
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MessageSujet: Re: [Lyon - Esclavagisme - Kikoonam - COUPABLE]   [Lyon - Esclavagisme - Kikoonam - COUPABLE] Icon_minitimeJeu 2 Aoû 2007 - 0:35

Acte d'accusation envoyé
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MessageSujet: Re: [Lyon - Esclavagisme - Kikoonam - COUPABLE]   [Lyon - Esclavagisme - Kikoonam - COUPABLE] Icon_minitimeLun 6 Aoû 2007 - 1:32

Réquisitoire fait
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Régimon

Régimon


Nombre de messages : 1804
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Date d'inscription : 08/10/2005

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MessageSujet: Re: [Lyon - Esclavagisme - Kikoonam - COUPABLE]   [Lyon - Esclavagisme - Kikoonam - COUPABLE] Icon_minitimeMer 8 Aoû 2007 - 22:08

Verdict rendu :

Citation :
Verdict rendu le 8 du mois d’août de l’an de grâce 1455

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous la présidence du Juge Régimon

Le juge entra dans la cour de justice, ses lourds dossiers sous le bras. Il les posa calmement et s'assit à sa place.

"Dame Kikoonam,

Sachez tout d’abord qu’ici n’est pas le lieu pour critiquer la loi, encore moins en des termes comme « débiles ». Ici n’est pas non plus le lieu pour proférer des mensonges. L’Université n’ouvre pas ses portes aux cultivateurs mais seulement aux artisans et étudiants. Donc ne prétendez pas que vous faites des études, à moins que l’on vous ait laissée entrer pour prendre vos écus sans que vous ne puissiez rien apprendre mais j’en doute. Je vous conseille plutôt de lire les courriers de médiation que vous envoient les agents de prévôté. Enfin je vais vous donner la manière d’accéder à nos lois, afin que vous ne répétiez pas vos erreurs :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=234971

Voici mon verdict :

Vu la coutume du Lyonnais-Dauphiné, notamment l’article IV.1.C relatif à l’esclavagisme,
Vu le contrat d’embauche manifestement en dessous des minima salariaux autorisés,
Vu l’acte d’accusation de Madame le procureur,
Vu le réquisitoire de Madame le procureur,
Vu la défense de l’accusée,
Vu le témoignage de l’agent de prévôté Headkro,

Attendu que l’accusée reconnaît les faits,
Attendu que celle-ci se permet de commenter la coutume de manière désobligeante,

Dame Kikoonam, je vous déclare coupable d’esclavagisme. Vous êtes condamnée à une amende de 15 écus.

J’espère ne pas vous revoir ici.

La séance est levée."
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MessageSujet: Re: [Lyon - Esclavagisme - Kikoonam - COUPABLE]   [Lyon - Esclavagisme - Kikoonam - COUPABLE] Icon_minitime

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