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| Sujet: Lyon - TAOP - Benedetti_san_severo - COUPABLE Mar 14 Aoû 2007 - 16:58 | |
| - Myst a écrit:
- Le sieur Benedetti_san_severo est arrivé à Lyon le 10 août et passant devant le poste de guet je lui remis donc ce courrier :
- Citation :
- Une fois la frontière franchie, une femme en uniforme s’avança et se présenta comme le lieutenant de police de la capitale du duché, puis vous tint le discours suivant :
« Bonjour à vous et bienvenue,
Vous venez de pénétrer dans le duché du Lyonnais-Dauphiné et à quelques miles au sud se trouve la ville de Lyon. Etant donné que vous êtes étranger en ses terres, il est de mon devoir de vous informer sur les lois et coutumes de notre belle province :
- Vous avez l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran (ou à défaut, au moins un copie/coller) des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans l'annonce intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet, mais il est permis de se contenter de le fournir aux forces de police.
- Vous devez également vous présenter par courrier à la mairie de la ville visitée, êtes soumis aux arrêtés municipaux de la ville en question, au même titre que tout citoyen.
- Si vous avez quelque marchandise à vendre, il vous faut demander, au préalable, la permission de vente au maire de la ville visitée. Pour cela, il vous est enjoint de fournir la liste et la quantité des biens à mettre en vente, et de vous conformer aux décisions du maire.
Je vous souhaite un excellent séjour dans notre duché et dans la ville de Lyon. »
C1mystere, lieutenant de police de Lyon Le lendemain 11 août, n'ayant point de réponse de sa part, je lui envoyais donc un courrier de relance qu'il reçu en la ville de Vienne puisque celui ci avait quitté Lyon sans prendre soin de me répondre :
- Citation :
- Bonjour,
Vous êtes entré sur les terres du Lyonnais et Dauphiné et n'avez pas cru bon vous déclarer auprès du poste de guet malgrés le courrier qui vous a été envoyé.
Vous tombez donc sous le coup de cette loi :
-------------------------- Article IV.1.G L’entrée sur le territoire
Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre. --------------------------
Si vous ne répondez point à cet ultime courrier, une plainte sera déposée contre vous pour trouble à l'ordre public.
Dans l'attente de vous lire ce jour,
C1mystere, lieutenant de la prévôté de Lyon Je reçus enfin une réponse :
Je réitérai ma demande patientant étant donné son état, mais je viens de recevoir pour tout inventaire cette réponse :
Je pense qu'après trois jours d'attente avec cette dernière réponse, sa parution devant notre justice s'impose. |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Lyon - TAOP - Benedetti_san_severo - COUPABLE Mar 14 Aoû 2007 - 17:06 | |
| - Citation :
- Né(e) le 26 Juin 2006
Dernière adresse connue Pays : Royaume de France Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné Village : Lyon
Niveau : 1 Points de réputation : 46 Argent : 80
Benedetti_san_severo ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 13 Aout 2007 à 21h33 juste pour info Il a placé sa résidence à Lyon , mais d'après la loi il n'est toujours pas Dauphinois (pas de terre ni d'echope) . Acte d'accusation fait |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Lyon - TAOP - Benedetti_san_severo - COUPABLE Mer 15 Aoû 2007 - 17:00 | |
| Et il fait le malin, il croit qu'il nous mène en bateau. Courrier reçu par Myst: - Citation :
- Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Dernier avis
Expéditeur : Benedetti_san_severo Date d'envoi : 2007-08-14 23:33:58
dommage que votre excès de zèle vous pousse à violer la loi que vous etes censée défendre... si je vous dit que je suis en conformité avec la loi, c'est que je le suis. Si vous ne cherchez pas à savoir pourquoi, et visiblement le procureur non plus, c'est dommage pour vous... |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Lyon - TAOP - Benedetti_san_severo - COUPABLE Jeu 16 Aoû 2007 - 13:29 | |
| Réquisitoire fait |
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Régimon
Nombre de messages : 1804 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 08/10/2005
| Sujet: Re: Lyon - TAOP - Benedetti_san_severo - COUPABLE Sam 25 Aoû 2007 - 6:04 | |
| Verdict rendu : - Citation :
- Verdict rendu le 25 du mois d’août de l’an de grâce 1455
La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous la présidence du Juge Régimon
Le juge entra dans la cour de justice, ses lourds dossiers sous le bras. Il les posa calmement et s'assit à sa place.
"Messire Benedetti_san_severo, vous dissertez des textes de loi. Fort bien. Nous ne sommes pas ici dans un conseil chargé de l’étude de la légalité des lois. Concernant le texte de la loi, vous n’apportez de toute manière aucune référence précise sur le fait que la coutume soit contraire aux lois royales. Vous soulignez simplement que notre coutume n’est pas affichée au château et que c’est une recommandation du Roy. Et bien, cela reste une recommandation et non une obligation, d’autant plus que les outils de rédaction mis à disposition sont peu maniables. La coutume est donc en gargotte, à la vue de tous :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=257076
Enfin, la coutume est compréhensible par tous. Elle mérite peut être d’être rédigée de manière un peu plus « RP » mais l’essentiel est bien qu’on la comprenne. Elle n’est certainement pas en contradiction avec notre livre V, car celui-ci est relatif aux affaires spirituelles et n’interfère pas avec les affaires temporelles comme la rédaction de la coutume. Enfin, le cardinal Méléagent a parfaitement souligné que la rédaction ne remettait pas en cause le dogme aristotélicien.
Après cette petite explication, voici le verdict :
Vu la coutume du Lyonnais-Dauphiné notamment le Paragr. IV.1.G.ii relatif à l’obligation douanière, Vu l’extrait de cadastre relatif à Messire Benedetti_san_severo, (HRP : fiche de personnage) Vu l’acte d’accusation de Madame le procureur, Vu le réquisitoire de Madame le procureur, Vu la défense de l’accusé, Vu le témoignage de son éminence Méléagent Vu le témoignage de l’agent de prévôté C1mystere,
Attendu que l’accusé n’est pas habitant du Lyonnais-Dauphiné (d’après l’extrait de cadastre) ; Attendu que l’accusé n’a pas acquitté ses obligations douanières ; Attendu que l’accusé s’est adressé agressivement à la prévôté et la procure ;
Par ces motifs, Messire Benedetti_san_severo est reconnu coupable d’infraction au paragraphe IV.1.G. et est reconnu coupable de trouble à l’ordre public. Il est condamné à une amende de 30 écus.
J’espère ne plus vous voir dans ce tribunal.
La séance est levée."
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| Sujet: Re: Lyon - TAOP - Benedetti_san_severo - COUPABLE | |
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