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 Dié - TAOP - Ametusios - COUPABLE

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MessageSujet: Dié - TAOP - Ametusios - COUPABLE   Dié - TAOP - Ametusios - COUPABLE Icon_minitimeMer 15 Aoû 2007 - 16:53

Le chef-maréchal de service, le sergent Gilou19 a surpris un homme en train de pénétrer dans la mairie de Dié :

Dié - TAOP - Ametusios - COUPABLE Rvolteametusiospx5
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MessageSujet: Re: Dié - TAOP - Ametusios - COUPABLE   Dié - TAOP - Ametusios - COUPABLE Icon_minitimeJeu 16 Aoû 2007 - 9:20

acte d'accusation lancé :)
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MessageSujet: Re: Dié - TAOP - Ametusios - COUPABLE   Dié - TAOP - Ametusios - COUPABLE Icon_minitimeLun 20 Aoû 2007 - 16:12

Réquisitoire fait
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MessageSujet: Re: Dié - TAOP - Ametusios - COUPABLE   Dié - TAOP - Ametusios - COUPABLE Icon_minitimeJeu 23 Aoû 2007 - 8:56

Citation :
De: Kernos
A: Claraladouce*
Posté le: Aujourd’hui à 2:26
Sujet: Témoignage
Bonjour Dame Clara,

Si je vous contacte aujourd'hui, c'est au sujet de cette affaire de justice: "TAOP (revolte mairie de Dié)- Ametusios" actuellement en cours.

Je fut également témoin de cette tentative avortée contre notre mairie puisque dans le cadre de mon engagement auprès des Compagnies Nobiliaires, j'étais de service comme le sergent Gilou afin de défendre le pouvoir. J'ai donc put identifier le sieur Ametusios et possède également une preuve de son engagement contre notre mairie.

Cet évènement figure dans mon rapport de mobilisation aux CN durant la nuit du 13 au 14 août 1455 ici-même.

Je voulais donc savoir si vous aviez besoin d'un témoin supplémentaire dans cette affaire, si c'est le cas, je suis à votre entière disposition pour plaider en faveur de l'accusation.

Avec tout mon respect,

Kernos, Maire de Dié.

je vais l'appeler également comme temoin
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Régimon

Régimon


Nombre de messages : 1804
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 08/10/2005

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MessageSujet: Re: Dié - TAOP - Ametusios - COUPABLE   Dié - TAOP - Ametusios - COUPABLE Icon_minitimeDim 2 Sep 2007 - 13:32

Verdict rendu :

Citation :
Verdict rendu le 2 du mois de septembre de l’an de grâce 1455

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous la présidence du Juge Régimon

Le juge entra dans la cour de justice, ses lourds dossiers sous le bras. Il les posa calmement et s'assit à sa place.

"Messire Ametusios, si ça vous amuse d’appeler n’importe qui à témoigner devant nous, sachant que nous, ça ne nous amuse pas. D’autant plus, que votre défense n’apporte pas mieux que les témoignages de Messire James008… Voici mon verdict,

Vu la coutume du Lyonnais-Dauphiné,
Vu l’acte d’accusation de Madame le procureur,
Vu le réquisitoire de Madame le procureur,
Vu la défense de l’accusé
Vu les témoignages (sans intérêt) de Messire James008
Vu le témoignage de l’agent de prévôté Gilou19,
Vu le témoignage de Messire Kernos,

Attendu que l’accusé ne reconnaît pas les faits mais ne prouve aucunement qu’il a un alibi alors que les rapports des gardes de la mairie sont très précis,
Attendu que les témoignages de James008 en faveur de la défense n’apportent rien.
Messire Ametusios est reconnu coupable de trouble à l’ordre public et la cour le condamne à une amende de 50 écus et une peine de prison de 2 jours.

Gardes, emmenez cet homme !

La séance est levée."
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MessageSujet: Re: Dié - TAOP - Ametusios - COUPABLE   Dié - TAOP - Ametusios - COUPABLE Icon_minitime

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