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 Valence - TAOP - Cuculus - COUPABLE

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MessageSujet: Valence - TAOP - Cuculus - COUPABLE   Valence - TAOP - Cuculus - COUPABLE Icon_minitimeVen 17 Aoû 2007 - 14:44

Faits :

- Création d'une lance sur le territoire du Lyonnais Dauphiné sans autorisation préalable.

Peuves :

Valence - TAOP - Cuculus - COUPABLE Cuculusja1

Lois :

Citation :

Paragr. IV.1.B.v Les corps d’armes et lances non autorisés
Il est strictement interdit de constituer ou de maintenir sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné tout corps d’armes comprenant plus de 5 membres, ou toute lance sans exception, sans autorisation spéciale du Conseil Ducal, sauf dans les cas suivants :
- service commandé des Compagnies d'Ordonnance ducales;
- appartenance du chef de la lance ou du groupe à la noblesse lyonnaise ou dauphinoise, dûment validée par l'allégeance au Gouverneur en fonction;
- reconnaissance de la lance ou du groupe par une puissance avec laquelle est conclu traité ou concordat autorisant de telles formations.
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MessageSujet: Re: Valence - TAOP - Cuculus - COUPABLE   Valence - TAOP - Cuculus - COUPABLE Icon_minitimeDim 19 Aoû 2007 - 19:15

acte d'accusation fait :)
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MessageSujet: Re: Valence - TAOP - Cuculus - COUPABLE   Valence - TAOP - Cuculus - COUPABLE Icon_minitimeJeu 30 Aoû 2007 - 14:08

Réquisitoire fait :)
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Régimon

Régimon


Nombre de messages : 1804
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 08/10/2005

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MessageSujet: Re: Valence - TAOP - Cuculus - COUPABLE   Valence - TAOP - Cuculus - COUPABLE Icon_minitimeLun 3 Sep 2007 - 20:52

Verdict rendu :

Citation :
Verdict rendu le 3 du mois de septembre de l’an de grâce 1455

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous la présidence du Juge Régimon

Le juge entra dans la cour de justice, ses lourds dossiers sous le bras. Il les posa calmement et s'assit à sa place.

"Messire Cuculus, écoutez moi bien jusqu’au bout.

J’entends bien que n’êtes pas venu avec des intentions belliqueuses et qu’en tant que seigneur, vous pouvez être accompagné de votre suite. Toutefois, vous n’êtes pas issu de la noblesse du Lyonnais-Dauphiné, et lecontexte diplomatique étant sensible durant cette période, vous n’aviez pas d’autorisation pour former ou maintenir une lance sur notre territoire. En outre, je n’apprécie guère vos allusions sur la réduction en cendres du Lyonnais-Dauphiné si vos intentions avaient été belliqueuses. Les forces du Lyonnais-Dauphiné, dont vous avez eu un petit échantillon lors de la campagne de Bretagne (heureusement du même côté que vous), ne vous auraient probablement pas laissé la moindre chance d’allumer une torche. Mais nous ne sommes pas ici pour vérifier qui bombe le torse de la manière la plus imposante et je ne tiendrai pas compte de vos réflexions plus avant. Néanmoins, je reconnais volontiers votre passé au service du Lyonnais-Dauphiné ou à ses côtés et serai clément.

Voici donc mon verdict :

Vu la coutume du Lyonnais-Dauphiné et notamment le Paragr. IV.1.B.v relatif aux corps d’armes et lances non autorisés
Vu l'acte d'accusation de Madame le Procureur,
Vu le réquisitoire de Madame le Procureur,
Vu la défense de l'accusé,

Attendu que l’accusé s’est présenté à la cour et a reconnu les faits,
Attendu toutefois que l’accusé n’est ni membre de la noblesse lyonnaise ou dauphinoise, recensé à l’héraudrie, ni un militaire des compagnies d’ordonnance Lyonnais-Dauphiné en service commandé, et ne dispose pas d’une reconnaissance par une puissance avec laquelle est conclu traité ou concordat autorisant de telles formations,
Attendu qu’il a ignoré l’obligation de demander l’autorisation de former ou maintenir une lance sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné,
Attendu qu’il a pris le chemin du retour, guidé par Messire Strakastre, membre de la noblesse du Lyonnais-Dauphiné,

Par ces motifs, l’accusé a enfreint le Paragr. IV.1.B.v relatif aux corps d’armes et lances non autorisés et est reconnu coupable de trouble à l’ordre publique. Il n’est toutefois condamné qu’à une amende symbolique de 1 écu, du fait de sa bonne foi apparente.

J’espère ne plus vous revoir dans cette enceinte.

La séance est levée."
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MessageSujet: Re: Valence - TAOP - Cuculus - COUPABLE   Valence - TAOP - Cuculus - COUPABLE Icon_minitime

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