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 BRI - Esclavagisme - Jesssica - RELAXE

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MessageSujet: BRI - Esclavagisme - Jesssica - RELAXE   BRI - Esclavagisme - Jesssica - RELAXE Icon_minitimeMar 21 Aoû 2007 - 14:20

bonjour voici une offre posée hier :

BRI - Esclavagisme - Jesssica - RELAXE Offrepy2

voici le courrier envoyé :

Citation :
Dame,

Je vous serai gré de bien vouloir retirer votre offre d'emploi à 15 écus, car dans le Lyonnais-Dauphiné, duché dans lequel vous vivez, les emplois avec qualifications (1 point de caractéristique) sont à 22 écus minimum.

Cette demande est un avertissement. Si cela échoue, une procédure de médiation, sera engagée. Sans réponse positive de votre part, une plainte au tribunal sera déposée.

Toute récidive entrainera un dépôt de plainte sans médiation.

Cordialement,

Nethaa, sergent de la maréchaussée

Sans effet car l'offre a été prise.

BRI - Esclavagisme - Jesssica - RELAXE Embauchegt6

Infraction le 31 juillet et toujours aucune nouvelle (ils ont attendu avant de poser la plainte dis-don Shocked)
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MessageSujet: Re: BRI - Esclavagisme - Jesssica - RELAXE   BRI - Esclavagisme - Jesssica - RELAXE Icon_minitimeMar 21 Aoû 2007 - 16:15

procès lancé :)
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MessageSujet: Re: BRI - Esclavagisme - Jesssica - RELAXE   BRI - Esclavagisme - Jesssica - RELAXE Icon_minitimeMer 22 Aoû 2007 - 16:42

Réquisitoire fait
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Régimon

Régimon


Nombre de messages : 1804
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 08/10/2005

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MessageSujet: Re: BRI - Esclavagisme - Jesssica - RELAXE   BRI - Esclavagisme - Jesssica - RELAXE Icon_minitimeVen 24 Aoû 2007 - 8:46

Verdict rendu

Citation :
Verdict rendu le 24 du mois d’août de l’an de grâce 1455

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous la présidence du Juge Régimon

Le juge entra dans la cour de justice, ses lourds dossiers sous le bras. Il les posa calmement et s'assit à sa place.

"Dame Jesssica, puisque vous et votre employé semblaient être d’accord, cela ira vite. Il serait toutefois de bon ton de mieux informer les agents de Prévôté qui vous écrivent des démarches amiables, si cela se reproduit, afin d’éviter de revenir au tribunal. Voici mon verdict :

Vu la coutume du Lyonnais-Dauphiné,
Vu le contrat de travail manifestement en dessous des minimum salariaux obligatoires,
Vu l'acte d'accusation de Madame le Procureur,
Vu le réquisitoire de Madame le Procureur,
Vu la défense de l'accusé ;
Vu le témoignage de l’agent de prévôté Nethaa,
Vu le témoignage de Ptitange,
Vu le témoignage de la victime Lordraven,

Attendu que vous vous êtes présentée au tribunal et que vous reconnaissez les faits,
Attendu que vous avez essayé de régler cela à l’amiable,
Attendu que votre employé Messire Lordraven ne souhaite pas la poursuite de l’action en justice et souhaite le règlement à l’amiable,

Par ces motifs, vous êtes relaxée.

J'espère ne plus vous revoir dans cette enceinte.

La séance est levée."
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MessageSujet: Re: BRI - Esclavagisme - Jesssica - RELAXE   BRI - Esclavagisme - Jesssica - RELAXE Icon_minitime

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