Invité Invité
| Sujet: BRI - Esclavagisme - Jesssica - RELAXE Mar 21 Aoû 2007 - 14:20 | |
| bonjour voici une offre posée hier : voici le courrier envoyé : - Citation :
- Dame,
Je vous serai gré de bien vouloir retirer votre offre d'emploi à 15 écus, car dans le Lyonnais-Dauphiné, duché dans lequel vous vivez, les emplois avec qualifications (1 point de caractéristique) sont à 22 écus minimum.
Cette demande est un avertissement. Si cela échoue, une procédure de médiation, sera engagée. Sans réponse positive de votre part, une plainte au tribunal sera déposée.
Toute récidive entrainera un dépôt de plainte sans médiation.
Cordialement,
Nethaa, sergent de la maréchaussée Sans effet car l'offre a été prise. Infraction le 31 juillet et toujours aucune nouvelle (ils ont attendu avant de poser la plainte dis-don ) |
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| Sujet: Re: BRI - Esclavagisme - Jesssica - RELAXE Mar 21 Aoû 2007 - 16:15 | |
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| Sujet: Re: BRI - Esclavagisme - Jesssica - RELAXE Mer 22 Aoû 2007 - 16:42 | |
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Régimon
Nombre de messages : 1804 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 08/10/2005
| Sujet: Re: BRI - Esclavagisme - Jesssica - RELAXE Ven 24 Aoû 2007 - 8:46 | |
| Verdict rendu - Citation :
- Verdict rendu le 24 du mois d’août de l’an de grâce 1455
La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous la présidence du Juge Régimon
Le juge entra dans la cour de justice, ses lourds dossiers sous le bras. Il les posa calmement et s'assit à sa place.
"Dame Jesssica, puisque vous et votre employé semblaient être d’accord, cela ira vite. Il serait toutefois de bon ton de mieux informer les agents de Prévôté qui vous écrivent des démarches amiables, si cela se reproduit, afin d’éviter de revenir au tribunal. Voici mon verdict :
Vu la coutume du Lyonnais-Dauphiné, Vu le contrat de travail manifestement en dessous des minimum salariaux obligatoires, Vu l'acte d'accusation de Madame le Procureur, Vu le réquisitoire de Madame le Procureur, Vu la défense de l'accusé ; Vu le témoignage de l’agent de prévôté Nethaa, Vu le témoignage de Ptitange, Vu le témoignage de la victime Lordraven,
Attendu que vous vous êtes présentée au tribunal et que vous reconnaissez les faits, Attendu que vous avez essayé de régler cela à l’amiable, Attendu que votre employé Messire Lordraven ne souhaite pas la poursuite de l’action en justice et souhaite le règlement à l’amiable,
Par ces motifs, vous êtes relaxée.
J'espère ne plus vous revoir dans cette enceinte.
La séance est levée."
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| Sujet: Re: BRI - Esclavagisme - Jesssica - RELAXE | |
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