Lyon - TAOP - Girafeboy - COUPABLE

Je n'ai vu aucun sujet ouvert pour ce procés ouvert par Tomek, le maire de Lyon. Si je me trompe, la greffière voudra bien m'excuser.

Voici le verdict :

Citation :

Verdict rendu le 24 du mois d’août de l’an de grâce 1455

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous la présidence du Juge Régimon

Le juge entra dans la cour de justice, ses lourds dossiers sous le bras. Il les posa calmement et s'assit à sa place

"Messire Girafeboy, cette affaire me semble assez claire. Voici donc mon verdict :

Vu la coutume du Lyonnais-Dauphiné et notamment les le Paragr. IV.1.G.ii relatif à l’obligation douanière et le Paragr. IV.1.G.iv relatif à la régulation des ventes de marchandises importées
Vu les 3 contrats de vente de poissons,
Vu l’extrait de cadastre (HRP : fiche du personnage) attestant que l’accusé n’est pas habitant du Lyonnais-Dauphiné
Vu l'acte d'accusation de Messire le Maire de Lyon,
Vu le réquisitoire de Messire le Maire de Lyon,
Vu la défense de l'accusé,

Attendu que vous vous êtes présenté au tribunal,
Attendu que vous n’êtes pas habitant du Lyonnais-Dauphiné,
Attendu que vous avez vendu du poisson sans autorisation,
Attendu que vous reconnaissez les faits,
Attendu que vous exprimez vos regrets et souhaitez racheter ces poissons à l’amiable,

Par ces motifs, vous êtes reconnu coupable de troubles à l’ordre public. Vous êtes condamné à une amende symbolique de 1 écu et à racheter les 4 poissons aux agents de prévôté de Lyon sous huit jours, sous peine de subir une peine plus sévère dans un nouveau procès.

Que je ne vous revois plus ici !
La séance est levée."

Myst me transmet cette lettre

https://2img.net/r/ihimizer/img508/1046/affairegirafeboy1xv6.png

Je n'ai pas trouvé de dossier ouvert pour ce procès Sieur Régimon, c'est moi qui m'en excuse mais c'est normalement le prévôt des maréchaux qui ouvre les dossiers.

Cordialement

Merci à vous chère Nethaa. Vous pouvez le classer.

Je pense que lorsqu'un maire ouvre un procés, il ne pense pas forcément à en avertir le prévôt. Dans ce cas, il faudrait peut être leur rappeler lorsqu'ils entrent en relation avec la procure pour faire la mise en accusation initiale.