[Lyon - TAOP - Robert_d_artois] - CJ avec BA en attente

Voici un courrier que j'ai eu de la part de Jmbresse, périgourdin de son état

Citation :

Voila la preuve :


* Qui : Robert_d_artois
* Quand :12-08-2007 04:12
* Où : Je pars de Monbrisson en direction de Lyon, Le 1er jour j'effectue de Monbrisson jusqu'au 2éme noeud a vingt lieu,puis du 2éme noeud jusqu'a Lyon, là ou sa s'est passer.
* Dérobé : 1 miche de pain à 6,60 écus.
2 stéres de bois.
8 écus.

multirecidiviste et il se planque , pas dans le duché je surveille

pour info:

Citation :

Le 27 du mois d'Aout de l’an de grâce 1455.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Régimon.

Accusé : Sieur Robert d'artois
Victime: sieur Jmbresse

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Robert_d_artois.

La cour vous reproche d’avoir racketté sieur Jmbresse sur la route de Lyon le 12 aout dernier.

La loi Article IV.1.E sur le brigandage stipule que :
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

La cour note que vous êtes multirecidiviste.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats du Comté.
Votre dossier a été présenté au barreau du Lyonnais Dauphiné.

Les peines encourues pour cet acte sont les suivants :
Article IV.3.B Les catégories des peines encourues
- Brigandage, sorcellerie et trahison : de 4 à 10 jours de prison, et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus (sauf cas exceptionnels pouvant entraîner la peine de mort). Dans les cas d’une extrême gravité (haute trahison, assassinat, sorcellerie…), une perte partielle des caractéristiques pourra être requise, voire même la peine de mort.

*Le procureur ouvre son dossier et montre à la cour un document manuscrit*
Les preuves de votre acte sont ici :

https://2img.net/r/ihimizer/img369/5845/jmbressezl8.jpg

La parole est à la défense !

Citation :

Fiche de Robert_d_artois
Né(e) le 01 Mai 2006

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Montbrisson



Niveau : 3
Points de réputation : 118
Argent : 463


Robert_d_artois cultive du blé, des légumes.

Dernière connexion le 03 Octobre 2007 à 08h18

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Montbrisson, le 2007-11-06 à 11:53.

Citation :

Bonjour messire confrère,

Je vous dérange pour un nouveau dossier concernant l'un de vos citoyen bien connu de notre duché pour ces actes de brigandages répétés. Le sieur Robert_d_artois habitant de Montbrisson.

J'ai un dossier en attente sur mon bureau le concernant pour brigandage sachant que le procureur précédent n'a pas dû pouvoir s'en occuper, le sieur étant en fréquents déplacements.

Je vous réitère donc une demande de Coopération Judiciaire envers cette personne.

Bien à vous
Fredido
Procureur du LD

Voici l'acte d'accusation fourni au procureur du BA :

Citation :

Le 10 du mois de novembre de cet an de grâce 1455.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Claraladouce , dame d’Upaix.

Accusé : Sieur Robert d'artois
Victime: sieur Jmbresse

Nous, Fredido, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Robert_d_artois pour Trouble à l'ordre public en accord avec le traité de coopération judiciare signé entre le duché du Bourbonnais Auvergne et le duché du Lyonnais Dauphiné.

La cour vous reproche d’avoir racketté sieur Jmbresse sur la route de Lyon le 12 aout dernier.

La loi Article IV.1.E sur le brigandage stipule que :
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

La cour note que vous êtes un grand recidiviste.

Les peines encourues pour cet acte sont les suivants :
Article IV.3.B Les catégories des peines encourues
- Brigandage, sorcellerie et trahison : de 4 à 10 jours de prison, et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus (sauf cas exceptionnels pouvant entraîner la peine de mort). Dans les cas d’une extrême gravité (haute trahison, assassinat, sorcellerie…), une perte partielle des caractéristiques pourra être requise, voire même la peine de mort.

Article IV.3.C Les circonstances atténuantes ou aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives…), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience, et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Les preuves de votre acte sont ici :

https://2img.net/r/ihimizer/img369/5845/jmbressezl8.jpg

Accusé ! Levez vous et répondez de vos actes !!!

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Votre Honneur,
Monsieur le Procureur,
Mesdames et Messieurs les jurés,

Pour ce qui est du "racket", l'affaire a déjà été jugée, et non portée en appel. De plus, lors des faits, les accords entre duchés n'étaient pas d'actualité. Enfin, même si cette affaire n'était pas prescrite, il ne peut y avoir rétroactivité de la loi (des accords) sur les événements antérieurs.

Cette accusation me semble sans portée légale.

Vive le Roy,
Vive la Nation,
Vive Montbrison

Citation :

J'ai eu chaud alor en effet.

Nous avons normalement chez vous déjà une coopération judiciaire avec l'individu répondant au nom de robert d'artois.

Puis-je savoir où il en est?
Merci par avance

Cordialement,
Sire Phelim,
Procueur du Lyonnais-Dauphiné.

C'est terrible.....Robert a echappé à la potence .

Citation :

Le dossier a été clos, je n'avais pas de nouvelles.
Après mon message à l'ancien Procureur.

Ainsi que pour Granger mais là c'est parce qu'il n'était plus en BA.

Désolée.
Dame Bettym

Robert si tu m'entends, sache que ce n'est que partie remise.
Je finirais par t'avoir.

Citation :

Pour un individu tel que Robert, c'est dur à entendre mais nous ne devons nous en prendre qu'à nous.

Cela signifie donc que les deux individus ont été relaxés?

Cordialement,
Sire Phelim,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

oui malheureusement...

Cordialement
Dame Bettym
Procureur du BA

Affaire jugée donc....