[Lyon - TAOP - Nicobruno83 ]

Nicobruno83 n'a pas jugé utile d'accomplir ses obligations douanières. Arrivé à Lyon, le 26, on attend encore son inventaire.

procès lancé :)

Réquisitoire fait

1er verdict rendu ^^

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
~Le juge qui avait déja traité le dossier lorsqu'elle était procureur , parcouru de nouveau ce dernier et demanda à l'accusé de se lever~

« Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Le sieur Nicobruno83 est accusé de ne pas avoir respecté l'obligation douanière lors de son passage à nos frontières.

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné,
Selon notamment la loi Paragr. IV.1.G.ii sur L’obligation douanière,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
De la défense de l'accusé,

Attendu que l’accusé a ignoré les instructions données par le lieutenant de la maréchaussée de Lyon qui lui demandait de présenter son inventaire,
Attendu toutefois que l’accusé s’est présenté à la cour ,a reconnu les faits et expliqué le fait qu'il n'a pu s'executer,
qu'il a également presenté devant la cour l'inventaire des marchandises qu'il transporte,

Par conséquent,
Relaxons l’accusé.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 07 du mois de septembre de l'an 1455