Lyon - TAOP - Kamiyu - RELAXE

Dame Kamiyu arrivée à Lyon le 27 août n'a pas désiré exposer ses effets personnels à nos agents.

procès lancé :)

Réquisitoire fait

Citation :

~Le juge ayant examiné le dossier qu'elle avait déjà geré lorsqu'elle était procureur demanda à l’accusé de se lever~

« Dame Kamiyu , vous êtes accusée de ne pas vous êtes soumise à l'obligation douanière au passage des frontières du Lyonnais Dauphiné.

Je comprends votre état d'affaiblissement après un si long voyage mais lire un courrier ne prend que quelques minutes.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :
Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi Paragr. IV.1.G.ii sur l’obligation douanière,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Des preuves versées au dossier.
De la défense de l'accusé,

Attendu que l’accusée n'a pas donné suite au courrier adressé par le lieutenant de Lyon .
Attendu toutefois que l’accusée s’est présentée à la cour ,a reconnu les faits et s'excuse avec circonstances atténuantes,
Attendu que cette dernière nous indique ne rien avoir dans ses bagages.

Par conséquent,
Relaxons l'accusée.
Qu’on ne vous y reprenne plus ! La cour sera moins clémente la prochaine fois !


Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 11 du mois de septembre de l'an 1455