Briançon - Esclavagisme - Steve02250 - COUPABLE

Plainte déposée par le sergent Nethaa :

Citation :

Type : esclavagisme
Date : 29/08/1455
Accusé : Steve02250
Victime : Xemnas
Tarif : 12 écus sans carac



courrier envoyé :

Citation :

Sieur Steve02250,

Vous avez embauché Sieur Xemnas avec votre offre à 12 écus pour 0 Points de compétences.

Pour rappel, salaire minimum autorisé :
pour 0 points de caractéristiques : 16 écus
pour au moins 1 point de caractéristiques : 22 écus

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de vendre à Sieur Xemnas une miche de pain à 8 écus et de lui racheter à 12 écus pour rattraper le manque qu'il a eu au niveau du salaire (avec des capture d'écran comme preuve).

Si vous ne faites pas le nécessaire, votre dossier sera transmis à la justice.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Nethaa, Sergent de la maréchaussée de Briançon

P.S : Vous avez 2 jours pour répondre a ce message

Le sieur est revenu de retraite sprituelle, merci de bien vouloir transmettre

procès lancé :)

Hpp requisitoire

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement le procureur ,demanda à l'accusé de se lever~

« Sieur Steve02250, vous êtes accusé de ne pas avoir respecté la loi sur les embauches.

Ce qui me deplait plus que tout c'est qu'un accusé , ne vienne même pas s'expliquer ,reconnaitre , tenter de justifier ses actes.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi sur l’esclavagisme article IV.1.C s ,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de dame Nethaa et des preuves versées au dossier.
Du silence de l'accusé,

Attendu que l’accusé a enfreint la loi sur les embauches et a ignoré la demande de mediation adressée par le sergent Nethaa.
Attendu que l’accusé se veut s'expliquer sur ses actes ,
Attendu que l'accusé est artisan et donc a beaucoup plus d'experience qu'un simple paysan,

Par conséquent,
Déclarons l’accusé coupable d'esclavagisme et le condamnons à une amende de 50 écus.
Pas de prison pour cette fois !

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 14 du mois de septembre de l'an 1455


Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.