Espoire
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Invité Invité
| Sujet: Re: Dié - Esclavagisme [R] - Primate 314 - COUPABLE (28/09/1455) Mar 18 Sep 2007 - 15:29 | |
| il y a eu une embauche ou pas? merci de transmettre le screen de l'embauche également |
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Espoire
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| Sujet: Re: Dié - Esclavagisme [R] - Primate 314 - COUPABLE (28/09/1455) Jeu 20 Sep 2007 - 0:21 | |
| Ok bon ben voilà, il a embauché quelqu'un donc je tranmet directement l'affaire | |
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| Sujet: Re: Dié - Esclavagisme [R] - Primate 314 - COUPABLE (28/09/1455) Jeu 20 Sep 2007 - 9:25 | |
| il est ou le screen de l'embauche? |
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Espoire
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| Sujet: Re: Dié - Esclavagisme [R] - Primate 314 - COUPABLE (28/09/1455) Jeu 20 Sep 2007 - 12:05 | |
| A coté de son profil a droite. | |
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| Sujet: Re: Dié - Esclavagisme [R] - Primate 314 - COUPABLE (28/09/1455) Jeu 20 Sep 2007 - 13:14 | |
| ah oui merci |
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volverine
Nombre de messages : 665 Age : 58 Localisation IG : Valence / Seigneurie de Miribel Date d'inscription : 11/11/2005
| Sujet: Re: Dié - Esclavagisme [R] - Primate 314 - COUPABLE (28/09/1455) Dim 23 Sep 2007 - 15:46 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Dié - Esclavagisme [R] - Primate 314 - COUPABLE (28/09/1455) Ven 28 Sep 2007 - 9:27 | |
| - Citation :
- ~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~
« Sieur Primate314, vous êtes accusé de n'avoir pas respecté la loi sur les embauches.
La cour a prit acte de vos excuses , toutefois deux choses me chagrine dans cette affaire : Comme l'indique le sergent de Dié il s'agit d'une récidive de votre part, deplus je note que vous êtes érudit et donc devriez maitriser les lois mieux que les autres.
Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :
Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné Selon notamment la loi sur l’esclavagisme article IV.1.C, Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur, Du témoignage du sergent Gilou19 et des preuves versées au dossier. De la défense de l'accusé,
Attendu que l’accusé a enfreint la loi sur les embauches , qu'il s'agit d'une récidive et que ce dernier est érudit, Attendu toutefois que l’accusé s’est présenté à la cour et a reconnu les faits,
Par conséquent, Déclarons l’accusé coupable d'esclavagisme et le condamnons à une amende de 20 écus.
Justice est rendue ! » A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 28 du mois de septembre de l'an 1455 Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus. |
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| Sujet: Re: Dié - Esclavagisme [R] - Primate 314 - COUPABLE (28/09/1455) | |
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