Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -40%
-40% Nike Crater Impact SE
Voir le deal
68.97 €

 

 Affaire A$h

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité
avatar



Affaire A$h Empty
MessageSujet: Affaire A$h   Affaire A$h Icon_minitimeDim 30 Oct 2005 - 11:27

Affaire A$h Preuve37xo

Affaire A$h Preuve44pf

Affaire A$h Preuve51un

Affaire A$h Preuve60na
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



Affaire A$h Empty
MessageSujet: Re: Affaire A$h   Affaire A$h Icon_minitimeDim 30 Oct 2005 - 22:22

coppensbe a écrit:
ouai ben il a toujours pas compris Evil or Very Mad

Affaire A$h Ash5wp.th

ca c'est pour hier Exclamation

aujourd'hui (désolé j'ai pas les annonces mais au vue d'hier, elles devaient pas être trop diffèrentes)

Affaire A$h Ash27tz.th
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



Affaire A$h Empty
MessageSujet: Re: Affaire A$h   Affaire A$h Icon_minitimeMar 1 Nov 2005 - 11:09

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
-------------------------------------------------------------------------------------
Attendu que le salaire minimum pour embaucher une personne ayant 19 points de caractéristiques, est de 25 écus ;

Attendu que nul n'est censé l'ignorer ;

Attendu que le prévenu ne conteste pas avoir embauché à 24 écus ;

Attendu, en outre, qu'il s'agit d'erreurs répétées ;

Par conséquent, le prévenu, Messire A$h, est reconnu coupable des faits d'esclavagisme qui lui sont reprochés et est condamné à payer une amende de 20 écus.

Et que cela ne se reproduise plus !

Justice est rendue.
-------------------------------------------------------------------------------------
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Affaire A$h Empty
MessageSujet: Re: Affaire A$h   Affaire A$h Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Affaire A$h
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [affaire esclavagisme] affaire Zeep - coupable
» affaire Michel_le_pasteur
» Affaire Gaspard_de_besse
» Affaire Seigneur_du_marais
» Affaire Chabrech

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: