Lyon - TAOP - Eleveduboss - COUPABLE (04/10/1455)

Sujet: Lyon - TAOP - Eleveduboss - COUPABLE (04/10/1455) Ven 28 Sep 2007 - 13:01

plainte déposée par le lieutenant Headkro

Citation :: Bonjour messire,

Vous avez ouvert une taverne à Lyon, alors que vous en avez déja une à Vienne, village où vous résidez. Donc n'étant point lyonnais, vous n'avez pas le droit d'ouvrir une taverne à Lyon, selon cette loi :

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Paragr. IV.1.D.ii Les tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client, sera considéré comme escroc et jugé comme tel.
--------

Je vous demande donc de détruire cette taverne rapidement afin de vous éviter un procés pour trouble à l'ordre public.

Cordialement,

C1mystere, lieutenant de la prévôté de Lyon

Citation :

le suspect a toujours deux tavernes, l'une à vienne, l'autre à lyon comme le prouve le message que j'ai reçu:

Citation :: Expéditeur : Leriot
Date d'envoi : 2007-09-26 23:18:08

Bonjour Messir Lieutenant,

Voyageant de Lyon à Vienne il me semble avoir remarqué que le sieur Eleveduboss était propriétaire de taverne dans ces deux villes. Hors la coutume du LD n'autorise la possesion d'une taverne que dans sa ville de résidence.

Article III.1.d.3
Tout citoyen propriétaire d'une Taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ.

La taverne en question de Vienne:
Chez Eleve !!!!!
Propriétaire : Eleveduboss
Tavernier(e) : Eleveduboss

A lyon de mémoire il n'y à que le nombre de point d'"exclamation qui varit.

Cordialement

Leriot
Chef de Lance de l'OST du LD

Je demande donc que le procès soit enfin lancé et le coupable puni

Et hop

Invité

Citation :: ~Le juge tapota avec son lourd marteau sur la table et demanda à l’accusé de se lever~

« Sieur Eleveduboss , vous êtes accusé d’avoir enfreint la loi concernant les tavernes.

Comme le souligne notre procureur la loi et la loi et vous vous faite toujours un plaisir de la contourner.
Vous n’êtes pas résident de Lyon il est donc strictement interdit d’y ouvrir une taverne.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi Paragr. IV.1.D.ii sur les tavernes,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de sieur Headkro et de sieur Leriot ainsi que des preuves versées au dossier.
De la défense de l'accusé,

Attendu que l’accusé a en toute connaissance de cause enfreint la loi précitée,
Attendu toutefois que l’accusé s’est présenté à la cour et a reconnu les faits,

Par conséquent,
Déclarons l’accusé coupable de trouble à l’ordre public et le condamnons à une amende de 30 écus.
Ce dernier devra procéder à la destruction de sa taverne de Lyon dans les cinq jours suivant ce jugement sous peine de se retrouver encore dans notre enceinte (cf Article IV.3.D L’obligation d’exécuter sa peine Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.)

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 04 du mois d’Octobre de l'an 1455

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus

Invité

Citation :: De: Headkro
A: Claraladouce*
Posté le: Aujourd’hui à 11:37
Sujet: Re: affaire eleveduboss/taverne
bonjour madame le juge

oui cela fait plusieurs jours que la taverne a été éliminée, votre verdict a été respecté sans problème. De notre côté, plus aucun souci

bonne journée ma dame

Headkro lieutenant de la prévôté de lyon

Headkro de Castelcerf

Sujet: Re: Lyon - TAOP - Eleveduboss - COUPABLE (04/10/1455)

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