Vienne - TAOP - Tomajsp - COUPABLE (11/10/1455)

Plainte déposée par le lieutenant Berhamont

Citation :

Faire une demande de coopération judiciaire ( cj ) s'il vous plait.

cette personne est a vienne en ce moment.

brehamont a écrit:

Bonsoir prévost,

Vous m'avez bien dit que ce joueur n'existait plus et, de fait je vous ai demandé d'archiver son dossier. Mais voila nouveaux élément qui me font demander la réouverture du dossier au plus vite.

05-10-2007 21:20 : Vous avez vendu à Tomajsp 4 morceaux de viande pour 18,70 écus.
05-10-2007 21:20 : Vous avez vendu à Tomajsp 2 morceaux de viande pour 18,70 écus.

Ce messire est à Vienne, et il serait bon de le stopper rapidement.

Bien à vous,
Brehamont, lieutenant de police de Vienne à votre service.

hop

Citation :

~Le juge demanda à l’accusé de se lever~

« Sieur Tomajsp, vous êtes accusé d'avoir vendu des marchandises sur le marché de Vienne sans avoir demandé l'autorisation au maire sachant que vous résidence est en Limousin.

Comme vous devez le savoir il n'y a pas de nom sur les articles que nous achetons.La mairie n'a donc pu constater votre infraction qu'après l'achat.
Le Lyonnais Dauphiné à des lois et il convient de les respecter si vous souhaitez commercer en nos terres !

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné,
Selon notamment la loi Paragr. IV.1.G.iv La régulation des ventes de marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de sieur Brehamont et des preuves versées au dossier.
De la défense de l'accusé,

Attendu que l’accusé a ignoré les courriers de la prévoté de Vienne,
Attendu toutefois que l’accusé s’est présenté à la cour et a reconnu les faits,

Par conséquent,
Déclarons l’accusé coupable de trouble à l'ordre public et le condamnons à une amende de 100 écus.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 11 du mois d’Octobre de l'an 1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus.