Emb - TAOP - Jotaro/Chivas - COUPABLE (11 & 15/10/1455)

Citation :

Révolte à Embrun:

Je recois une lettre de Sydonia le Maire:

J'écris une lettre à Sieur Sonnygr:

Citation :: Bonjour,

Je m'appelle Vladab et je suis lieutenante par intérim d'Embrun. J'ai été contacté par Sieur le Maire Sydonia concernant une révolte qui a eu lieu.

Serais-ce possible d'avoir plus d'information concernant cette révolte et aussi d'avoir les screens à l'appuie. J'aimerais pourvoir appliquer les lois.

P.S.: Vous avez certains droits de confidentialité ! ^^

Vladab, Lieutenante d'Embrun par Intérim

Voici les deux screens que j'ai obtenu ! ^^

sonnygr a écrit:: Bonjour Mesieurs,
Voila ce que j'ai vu s'afficher sur Sieur Chivas la nuit de la révolte.

Alienorin 17 a écrit:: Faisant partie de la milice le soir de la révolte, j'ai repéré quelqu'un moi aussi: le sieur Jotaro.

Invité

et de 1

Citation :: ~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~

« Sieur Jotaro, vous êtes accusé de tentative de révolte envers la mairie d'Embrun.

Sachez qu'il y a d'autre moyen que la force pour ce faire entendre.Ce n'est assurement loin d'être la bonne méthode.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi Paragr. IV.1.B.i La révolte contre une mairie
Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considérée comme un trouble à l'ordre public. ,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de sieur Arrigot ,dame Vladab et des preuves versées au dossier.
De la défense de l'accusé,

Attendu que l’accusé a enfreint la loi précitée,
Attendu toutefois que l’accusé s’est présenté à la cour et a reconnu les faits,

Par conséquent,
Déclarons l’accusé coupable de trouble à l'ordre public et le condamnons à une amende de 20 écus et 2 jours d'emprisonnement.

gardes !!
Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 11 du mois d’Octobre de l'an 1455

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Invité

de 2.........

Citation :: Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~

« Sieur Chivas est accusé de tentative de révolte envers la mairie d'Embrun.

L'accusé ne daignant justifier ses acte je poursuis:

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi Paragr. IV.1.B.i La révolte contre une mairie
Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considérée comme un trouble à l'ordre public. ,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de sieur Sonnygr ,dame Vladab et des preuves versées au dossier.
De la nondéfense de l'accusé,

Attendu que l’accusé a enfreint la loi précitée,
Attendu que l’accusé ne s’est pas présenté à la cour mais que d'après nos informations ce dernier serait décédé,

Par conséquent,
Déclarons l’accusé coupable de trouble à l'ordre public et le condamnons à une amende de 12 écus representant le montant de sa bourse.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 15 du mois d’Octobre de l'an 1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 12 écus.

Sujet: Re: Emb - TAOP - Jotaro/Chivas - COUPABLE (11 & 15/10/1455)