Espoire
Nombre de messages : 2700 Age : 39 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 29/04/2007
| Sujet: Dié - Escroquerie - Tanker33 - COUPABLE (19/10/1455) Mar 9 Oct 2007 - 23:13 | |
| plainte déposée par le sergent le_chat - Citation :
- Aujourd'hui, j'ai remarqué, puis acheté un légume à 14.15 écus:
Voici une copie du courrier de médiation:
- Citation :
Bonjour Tanker33
Je vous ai acheté : 04-10-2007 20:30 : Vous avez acheté à Tanker33 1 légume pour 14,15 écus.
Le prix de vente des légumes est de 12,50 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre duché.
Voici la liste des marchandises dont le prix de vente maximum n'est pas a dépasser : blé : 15.00 écus maïs : 4.30 écus légumes : 12.50 écus fruit : 12.50 écus lait : 10.50 écus poissons : 21.00 écus carcasses de cochons : 17.00 écus carcasses de vaches : 34.00 écus laine : 12.20 écus peaux : 17.50 écus bois : 5.50 écus pain : 8 écus
Afin d'éviter de passer devant le juge et de payer une amende bien plus conséquente, je vous propose la médiation suivante :
Je vais remettre en vente ce légume à 14,50 écus et vous devez le racheter et enlever de la vente tous les autres sous 48 heures. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée contre vous pour escroquerie(/spéculation).
Je reste à votre disposition pour de plus amples informations
Bien à vous Le_Chat, Sergent de la Prévôté de Dié.
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volverine
Nombre de messages : 665 Age : 58 Localisation IG : Valence / Seigneurie de Miribel Date d'inscription : 11/11/2005
| Sujet: Re: Dié - Escroquerie - Tanker33 - COUPABLE (19/10/1455) Mer 10 Oct 2007 - 8:21 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Dié - Escroquerie - Tanker33 - COUPABLE (19/10/1455) Ven 19 Oct 2007 - 15:26 | |
| - Citation :
- ~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~
« Sieur Tanker33, vous êtes accusé de ne pas avoir respecté la grille de prix fixé par le duché lors de la vente de vos légumes.
Puisque l'accusé ne souhaite donner d'explication à ses actes je poursuis.
Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :
Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné Selon notamment la loi sur la liste des marchandises dont le prix de vente maximum n'est pas a dépasser , Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur, Du témoignage de sieur Le_chat et des preuves versées au dossier. De la non défense de l'accusé,
Attendu que l’accusé a ignoré les instructions et demandes qui lui étaient adressé Attendu que l’accusé ne s’est pas présenté à la cour,
Par conséquent, Déclarons l’accusé coupable d'escroquerie et le condamnons à une amende de 20 écus.
Justice est rendue ! » A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 19 du mois d’Octobre de l'an 1455 Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus. |
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| Sujet: Re: Dié - Escroquerie - Tanker33 - COUPABLE (19/10/1455) | |
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