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 Dié - Escroquerie - Tanker33 - COUPABLE (19/10/1455)

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Espoire

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Nombre de messages : 2700
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MessageSujet: Dié - Escroquerie - Tanker33 - COUPABLE (19/10/1455)   Dié - Escroquerie - Tanker33 - COUPABLE (19/10/1455) Icon_minitimeMar 9 Oct 2007 - 23:13

plainte déposée par le sergent le_chat

Citation :
Aujourd'hui, j'ai remarqué, puis acheté un légume à 14.15 écus:

Dié - Escroquerie - Tanker33 - COUPABLE (19/10/1455) Tan_04.10.07


Voici une copie du courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Tanker33

Je vous ai acheté :
04-10-2007 20:30 : Vous avez acheté à Tanker33 1 légume pour 14,15 écus.

Le prix de vente des légumes est de 12,50 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre duché.

Voici la liste des marchandises dont le prix de vente maximum n'est pas a dépasser :
blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus

Afin d'éviter de passer devant le juge et de payer une amende bien plus conséquente, je vous propose la médiation suivante :

Je vais remettre en vente ce légume à 14,50 écus et vous devez le racheter et enlever de la vente tous les autres sous 48 heures. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée contre vous pour escroquerie(/spéculation).

Je reste à votre disposition pour de plus amples informations

Bien à vous
Le_Chat, Sergent de la Prévôté de Dié.
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volverine

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Localisation IG : Valence / Seigneurie de Miribel
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MessageSujet: Re: Dié - Escroquerie - Tanker33 - COUPABLE (19/10/1455)   Dié - Escroquerie - Tanker33 - COUPABLE (19/10/1455) Icon_minitimeMer 10 Oct 2007 - 8:21

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MessageSujet: Re: Dié - Escroquerie - Tanker33 - COUPABLE (19/10/1455)   Dié - Escroquerie - Tanker33 - COUPABLE (19/10/1455) Icon_minitimeVen 19 Oct 2007 - 15:26

Citation :
~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~

« Sieur Tanker33, vous êtes accusé de ne pas avoir respecté la grille de prix fixé par le duché lors de la vente de vos légumes.

Puisque l'accusé ne souhaite donner d'explication à ses actes je poursuis.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi sur la liste des marchandises dont le prix de vente maximum n'est pas a dépasser ,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de sieur Le_chat et des preuves versées au dossier.
De la non défense de l'accusé,

Attendu que l’accusé a ignoré les instructions et demandes qui lui étaient adressé
Attendu que l’accusé ne s’est pas présenté à la cour,

Par conséquent,
Déclarons l’accusé coupable d'escroquerie et le condamnons à une amende de 20 écus.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 19 du mois d’Octobre de l'an 1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
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MessageSujet: Re: Dié - Escroquerie - Tanker33 - COUPABLE (19/10/1455)   Dié - Escroquerie - Tanker33 - COUPABLE (19/10/1455) Icon_minitime

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