Val - Escroquerie - Sanda - COUPABLE (30/10/1455)

plainte déposée par le lieutenant Invictus*

Citation :

Suite à la "journée solidarité", Sanda a dépassé d'un fruit le quota autorisé par la mairie.
Plusieurs courriers lui avaient été envoyés mais sans réponse.

Je dépose plainte pour escroquerie.

fait

Citation :

~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~

« Puisque dame Sanda ne daigne donner d'explication à ses actes devant la cour je prononce le verdict.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi Paragr. IV.1.D.iii sur les marchandises réservées,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de sieur invictus et dame Mairyan et des preuves versées au dossier.
De la non défense de l'accusée,

Attendu que l’accusée a ignoré les courriers de médiation.
Attendu que l’accusée ne s’est présenté à la cour,

Par conséquent,
Déclarons l’accusée coupable d'escroquerie et la condamnons à une amende de 20 écus.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 30 du mois d’Octobre de l'an 1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.