Espoire
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volverine
Nombre de messages : 665 Age : 58 Localisation IG : Valence / Seigneurie de Miribel Date d'inscription : 11/11/2005
| Sujet: Re: Emb - Spéculation - Donguichotte - COUPABLE (29/10/1455) Ven 19 Oct 2007 - 13:01 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Emb - Spéculation - Donguichotte - COUPABLE (29/10/1455) Lun 29 Oct 2007 - 15:36 | |
| - Citation :
- ~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusée de se lever~
« Dame Donguichotte, vous êtes accusée de vendre des sacs de mais a un prix superieur que celui fixé par le corpus et également accusé de spéculation.
Puisque encore une fois vous ne vous présentez pas au tribunal , que vous vous moquez du travail de la maréchaussée et de la justice je double la première sentence !.
Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :
Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné Selon notamment la loi la grille de prix maximaux à ne pas dépassé Chapître IV.2 La récidive et selon la loi sur la récidive : toute récidive (répétition d’un délit pour lequel un individu a déjà été condamné), se verra jugée par le double de la première peine, Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur, Du témoignage de dame Vladab et des preuves versées au dossier. De la non défense de l'accusée,
Attendu que l’accusée a ignoré les courriers de la maréchaussée de'Embrun, Attendu que l’accusée ne s’est pas présentée à la cour pour s'expliquer,
Par conséquent, Déclarons l’accusé coupable d'escroquerie et la condamnons à une amende de 100 écus et 2 journées d'emprisonnement.
gardes !!
Justice est rendue ! » A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 29 du mois d’Octobre de l'an 1455 Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours. |
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| Sujet: Re: Emb - Spéculation - Donguichotte - COUPABLE (29/10/1455) | |
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