Espoire
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volverine
Nombre de messages : 665 Age : 58 Localisation IG : Valence / Seigneurie de Miribel Date d'inscription : 11/11/2005
| Sujet: Re: Lyon - TAOP [R] - Olympiquelyon - COUPABLE (30/10/1455) Ven 19 Oct 2007 - 13:17 | |
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volverine
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| Sujet: Re: Lyon - TAOP [R] - Olympiquelyon - COUPABLE (30/10/1455) Dim 21 Oct 2007 - 16:45 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Lyon - TAOP [R] - Olympiquelyon - COUPABLE (30/10/1455) Mar 30 Oct 2007 - 13:40 | |
| - Citation :
- Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~
« Sieur Olympiquelyon, vous êtes accusé d'avoir racketé dame Asiflam sur les routes de Lyonnais Dauphiné.
Puisque l'accusé ne souhaite s'expliquer je poursuis.
Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :
Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné, Selon notamment la loi Article IV.1.E Le brigandage, Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur, Des preuves versées au dossier. De la non défense de l'accusé,
Attendu que l'accusé ne s'est pas présenté au tribunal pour donner explication à ses actes,
Par conséquent, Déclarons l’accusé coupable de trouble à l'ordre public et le condamnons à une amende de 100 écus et 2 jours d'emprisonnement.
gardes !!
Justice est rendue ! » A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 30 du mois d’Octobre de l'an 1455 Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours. |
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| Sujet: Re: Lyon - TAOP [R] - Olympiquelyon - COUPABLE (30/10/1455) | |
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