[Valence - TAOP - Meryll]COUPABLE (7/11/1455)

Plainte déposée par le lieutenant Invictus*

Citation :

Encore des insultes en taverne, c'est la période...
Meryll s'en est pris à dame Lna, qui m'a fait parvenir le screen (pas terrible comme qualité, mais je n'ai pas mieux).

Même question que pour Florabloom15, je transmets aux admins pour éradication ?

fait

Citation :

~Le juge demanda à l’accusé de se lever~

« Sieur Meryll, vous êtes accusé d'avoir proféré à l'encontre de dame Lna des insultes en taverne de Valence.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique :Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage du lieutenant Invictus de dame Lna et des preuves versées au dossier.
De la défense de l'accusé,

Attendu que l'accusé s'est présenté au tribunal,

Par conséquent,
Déclarons l’accusé coupable de trouble à l'ordre public et le condamnons à une amende de 10 écus et 1 journée d'emprisonnement.

Cela vous apprendra peut être à reflechir sur le mot respect.

gardes !

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 07 du mois de Novembre de l'an 1455

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.