Espoire
Nombre de messages : 2700 Age : 39 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 29/04/2007
| Sujet: [Valence - Escroquerie - Belleisa ]coupable 14-11-1455 Lun 5 Nov 2007 - 16:09 | |
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Fredido
Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 28/07/2006
| Sujet: Re: [Valence - Escroquerie - Belleisa ]coupable 14-11-1455 Lun 5 Nov 2007 - 16:43 | |
| Fait ! et c'est de l'esclavagisme | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Valence - Escroquerie - Belleisa ]coupable 14-11-1455 Lun 12 Nov 2007 - 15:17 | |
| - Citation :
- ~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~
«Dame Belleisa, vous êtes accusée de ne pas avoir respecté la loi sur les embauches.
Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :
Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné Selon notamment loi Article IV.1.C sur l’esclavagisme , Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur, Du témoignage de sieur Invictus lieutenant de Valence , de Jilou182 et des preuves versées au dossier.
Attendu que l’accusée n'a pas donné suite au courrier de médiation de la maréchaussée de Valence, Attendu que l’accusée ne s'est pas présenté au tribunal afin de donner explication à ses actes,
Par conséquent, Déclarons l'accusé coupable d'esclavagisme et la condamnons à une amende de 50 écus. je n'aime pas la violence donc pas de coup de fouet pour cette fois mais dame Belleisa goutera aux prisons Lyonnaises à la prochaine récidive.
Justice est rendue ! » A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 12 du mois de novembre de l'an 1455 Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus. |
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| Sujet: Re: [Valence - Escroquerie - Belleisa ]coupable 14-11-1455 | |
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