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 [Valence - Escroquerie - Belleisa ]coupable 14-11-1455

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2 participants
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Espoire

Espoire


Nombre de messages : 2700
Age : 39
Localisation IG : Dié
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MessageSujet: [Valence - Escroquerie - Belleisa ]coupable 14-11-1455   [Valence - Escroquerie - Belleisa ]coupable 14-11-1455 Icon_minitimeLun 5 Nov 2007 - 16:09

Plainte déposée par le lieutenant Invictus

Citation :
[Valence - Escroquerie - Belleisa ]coupable 14-11-1455 Belleisaaq7

Je lance une médiation.

Objet de la médiation : 1 pain à 11,10 écus.
Citation :
[Valence - Escroquerie - Belleisa ]coupable 14-11-1455 Belleisa2fl5

Récidive aujourd'hui... Mad
Je laisse toutefois un délai de 24 h avant plainte, des fois qu'elle n'ait pas lu le courrier la première fois...
Citation :
Bon, aucune réponse.

Alors zou, tribunal !
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Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

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MessageSujet: Re: [Valence - Escroquerie - Belleisa ]coupable 14-11-1455   [Valence - Escroquerie - Belleisa ]coupable 14-11-1455 Icon_minitimeLun 5 Nov 2007 - 16:43

Fait !
et c'est de l'esclavagisme Wink
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MessageSujet: Re: [Valence - Escroquerie - Belleisa ]coupable 14-11-1455   [Valence - Escroquerie - Belleisa ]coupable 14-11-1455 Icon_minitimeLun 12 Nov 2007 - 15:17

Citation :
~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~

«Dame Belleisa, vous êtes accusée de ne pas avoir respecté la loi sur les embauches.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment loi Article IV.1.C sur l’esclavagisme ,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de sieur Invictus lieutenant de Valence , de Jilou182 et des preuves versées au dossier.

Attendu que l’accusée n'a pas donné suite au courrier de médiation de la maréchaussée de Valence,
Attendu que l’accusée ne s'est pas présenté au tribunal afin de donner explication à ses actes,

Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable d'esclavagisme et la condamnons à une amende de 50 écus.
je n'aime pas la violence donc pas de coup de fouet pour cette fois mais dame Belleisa goutera aux prisons Lyonnaises à la prochaine récidive.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 12 du mois de novembre de l'an 1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.
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MessageSujet: Re: [Valence - Escroquerie - Belleisa ]coupable 14-11-1455   [Valence - Escroquerie - Belleisa ]coupable 14-11-1455 Icon_minitime

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