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 [Valence - Esclavagisme - Gralam]COUPABLE 15-11-1455

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2 participants
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Espoire

Espoire


Nombre de messages : 2700
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Localisation IG : Dié
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MessageSujet: [Valence - Esclavagisme - Gralam]COUPABLE 15-11-1455   [Valence - Esclavagisme - Gralam]COUPABLE 15-11-1455 Icon_minitimeJeu 8 Nov 2007 - 20:26

plainte déposée par le lieutenant Invictus

Citation :
[Valence - Esclavagisme - Gralam]COUPABLE 15-11-1455 Gra1wd0

[Valence - Esclavagisme - Gralam]COUPABLE 15-11-1455 Gra2kx6

Embauche illégale.
Celui-là, il commence à me chauffer...

Médiation quand même, c'est son premier cas d'esclavagisme avéré...

Objet de la médiation : un pain à 8 écus.
Citation :
Le bonhomme est mort, je garde un oeil dessus...

Bon, Gralam est revenu à la vie depuis au moins hier.
Et toujours pas de réponse...

Je dépose donc plainte.
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Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

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MessageSujet: Re: [Valence - Esclavagisme - Gralam]COUPABLE 15-11-1455   [Valence - Esclavagisme - Gralam]COUPABLE 15-11-1455 Icon_minitimeVen 9 Nov 2007 - 12:33

Acte d'accusation faict !
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MessageSujet: Re: [Valence - Esclavagisme - Gralam]COUPABLE 15-11-1455   [Valence - Esclavagisme - Gralam]COUPABLE 15-11-1455 Icon_minitimeJeu 15 Nov 2007 - 15:45

Citation :
~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~

« Sieur Gralam, vous êtes accusé de ne pas avoir respecté la loi sur les embauches.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi Article IV.1.C L’esclavagisme,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de sieur Invictus lieutenant de Valence , de dame Astradeline et des preuves versées au dossier.

Attendu que l’accusé a ignoré les courriers de médiation de la maréchaussée de Valence,
Attendu que l’accusé n'a pas prit la peine de venir s'expliquer devant la cour,

Par conséquent,
Déclarons l’accusé coupable d'esclavagisme et le condamnons à une amende de 40 écus.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 15 du mois de Novembre de l'an 1455

Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.
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MessageSujet: Re: [Valence - Esclavagisme - Gralam]COUPABLE 15-11-1455   [Valence - Esclavagisme - Gralam]COUPABLE 15-11-1455 Icon_minitime

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