Espoire
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Fredido
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| Sujet: Re: [Valence - Esclavagisme - Gralam]COUPABLE 15-11-1455 Ven 9 Nov 2007 - 12:33 | |
| Acte d'accusation faict ! | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Valence - Esclavagisme - Gralam]COUPABLE 15-11-1455 Jeu 15 Nov 2007 - 15:45 | |
| - Citation :
- ~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~
« Sieur Gralam, vous êtes accusé de ne pas avoir respecté la loi sur les embauches.
Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :
Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné Selon notamment la loi Article IV.1.C L’esclavagisme, Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur, Du témoignage de sieur Invictus lieutenant de Valence , de dame Astradeline et des preuves versées au dossier.
Attendu que l’accusé a ignoré les courriers de médiation de la maréchaussée de Valence, Attendu que l’accusé n'a pas prit la peine de venir s'expliquer devant la cour,
Par conséquent, Déclarons l’accusé coupable d'esclavagisme et le condamnons à une amende de 40 écus.
Justice est rendue ! » A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 15 du mois de Novembre de l'an 1455 Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus. |
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| Sujet: Re: [Valence - Esclavagisme - Gralam]COUPABLE 15-11-1455 | |
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