[Valence - Escroquerie - Riyaz]COUPABLE 20-11-1455

pliante déposée par le sergent Xanaria

Citation :

Vente des pains à 5 écus par la mairie de Valence pour les niveaux 0 de la ville, 2 maximum par personne.

Riyaz est niveau 1 valentinois donc n'a pas le droit a ses pains

pas de nouvelle donc je porte plainte

pas de nouvelle donc je porte plainte

Acte d'accusation Fait :

Citation :

Le 10 du mois de Novembre de l’an de grâce 1455.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Claraladouce.

Accusé : Riyaz

Nous, Fredido, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Riyaz pour escroquerie.

La cour vous reproche d’avoir acheté du pain réservé aux vagabonds valentinois. Ce qui est sévèrement punit par nos lois.
Vous n'êtes point vagabond que je sache !

Et en voici la preuve !!
https://i.servimg.com/u/f18/11/57/82/15/riyaz10.png

Qu'avez vous à répondre pour votre défense !?

Citation :

Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~

« Sieur Riyaz vous êtes accusé d'avoir acheté 5 miches de pains reservés aux vagabonds de Valence alors que vous n'êtes pas vagabond.

Je note que l'accusé ne prend pas la peine de s'expliquer devant la cour!

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné,
Selon notamment la loi Paragr. IV.1.D.iii sur les marchandises réservées ,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de dame Xanaria sergent de Valence et des preuves versées au dossier,

Attendu que l’accusé n'a pas prit la peine de se présenter à la cour,

Par conséquent,
Déclarons l’accusé coupable d'escroquerie et le condamnons à une amende de 40 écus.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 20 du mois de novembre de l'an 1455

Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.