[Valence - Esclav - Belleisa]récidive COUPABLE 20-11-1455

plainte déposée par le lieutenant nvictus

Citation :

3 ème cas d'esclavagisme de Belleisa. Ca fleurit les récidivistes en ce moment...

Je dépose plainte.

acte d'accusation fait !

Citation :

~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusée de se lever~

«Dame Belleisa, vous êtes accusée de ne pas avoir respecté la loi sur les embauches.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment loi Article IV.1.C sur l’esclavagisme ,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de sieur Invictus lieutenant de Valenceet des preuves versées au dossier.

Attendu que l’accusée n'a pas donné suite au courrier de médiation de la maréchaussée de Valence,
Attendu que l’accusée ne s'est pas présenté au tribunal afin de donner explication à ses actes,
Attendu que l'accusée est recidiviste des faits,

Par conséquent,
Déclarons l'accusée coupable d'esclavagisme et la condamnons à une amende de 40 écus et une journée d'emprisonnement.

gardes !!

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 20 du mois de novembre de l'an 1455
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.