Espoire
Nombre de messages : 2700 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 29/04/2007
| Sujet: [Valence - Escroq - Lenaic]récidive COUPABLE 20-11-1455 Lun 12 Nov 2007 - 18:59 | |
| plainte déposée par le lieutenant Invictus - Citation :
Détournement de 2 pains réservés aux vagabonds valentinois. Lenaic est viennois et multirécidiviste pour ce type de délit.
Je dépose plainte. | |
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Fredido
Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 28/07/2006
| Sujet: Re: [Valence - Escroq - Lenaic]récidive COUPABLE 20-11-1455 Mar 13 Nov 2007 - 1:03 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Valence - Escroq - Lenaic]récidive COUPABLE 20-11-1455 Mar 20 Nov 2007 - 10:43 | |
| - Citation :
- ~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~
« Sieur Lenaic vous êtes accusé d'avoir acheté 2 miches de pains reservé aux vagabonds de Valence alors que vous êtes Viennois.
La cour note que vous êtes multirecidive puisque vous avez été condamné pour les même faits en fevrier et ce moi dernier. Je vois que votre séjour en goele ne vous a pas calmer l'esprit et bien nous allons recommencer !
Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :
Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné, Selon notamment la loi Paragr. IV.1.D.iii sur les marchandises réservées , Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur, Du témoignage de sieur Invictus lieutenant de Valence et des preuves versées au dossier,
Attendu que l’accusé ne s’est pas présenté à la cour, Attendu que l'accusé est recidiviste,
Par conséquent, Déclarons l’accusé coupable d'escroquerie et le condamnons à une amende de 40 écus et deux journées d'emprisonnement.
gardes !!
Justice est rendue ! » A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 20 du mois de novembre de l'an 1455 Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours. |
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| Sujet: Re: [Valence - Escroq - Lenaic]récidive COUPABLE 20-11-1455 | |
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