[Valence - Esclavagisme - Cha1608]COUPABLE 20-11-1455

Plainte déposée par le lieutenant Invictus

Citation :

Embauche illégale. Tiens, Belleisa est la victime pour une fois.

Je tente une médiation.
Objet de la médiation : 1 pain à 11 écus.

Citation :

Aucune réponse.

Je dépose plainte.

Acte d'accusation fait !

Citation :

~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusée de se lever~

«Dame Cha1608, vous êtes accusée de ne pas avoir respecté la loi sur les embauches.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment loi Article IV.1.C sur l’esclavagisme ,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de sieur Invictus lieutenant de Valence et des preuves versées au dossier.

Attendu que l’accusée n'a pas donné suite au courrier de médiation de la maréchaussée de Valence,
Attendu toutefois que l’accusée s'est présentée au tribunal , que cette dernière est encore paysanne et qu'il s'agit d'une première infraction,

Par conséquent,
Déclarons l'accusée coupable d'esclavagisme et la condamnons à une amende de 10 écus.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 20 du mois de novembre de l'an 1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.