Espoire
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Fredido
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| Sujet: Re: [Valence - boucher12 - Escroquerie] COUPABLE 5/12/1455 Jeu 22 Nov 2007 - 11:41 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Valence - boucher12 - Escroquerie] COUPABLE 5/12/1455 Lun 3 Déc 2007 - 13:02 | |
| - Citation :
- ~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~
« Sieur Boucher12 vous êtes accusé d'avoir acheté sur le marché de Valence de la viande à 1 écu reservée par la mairie.
Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :
Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné Selon notamment la loi sur Paragr. IV.1.D.iii Les marchandises réservées, Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur, Du témoignage de sieur Invictus lieutenant de la maréchaussée de Lyon et des preuves versées au dossier.
Attendu que l’accusé n'a pas répondu à la médiation de la maréchaussée de Valence, Attendu que l’accusé n'a pas prit la peine de se présenter devant la cour (mais notons que ce dernier est en retraite depuis le 23 novembre),
Par conséquent, Déclarons l’accusé coupable d'escroquerie et le condamnons à une amende de 25 écus.
Justice est rendue ! » A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 03 du mois de décembre de l'an 1455 Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus. |
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| Sujet: Re: [Valence - boucher12 - Escroquerie] COUPABLE 5/12/1455 | |
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