[Bri - Escroquerie - Zemzil] RELAXE 5/12/1455

plainnte déposée par le sergent nutella

Citation :

vente au dessu du seuil le 15/11/1455

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis nutella, sergent de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de stere de bois à 12.00 ecus .

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 5.50 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de briançon et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

nutella, sergent de la prévoté de briançon

Citation :

steres en vente depuis ce message, sans aucune nouvelle ni achat.

il en a acheté une et lui reste l'autre a acheter.

La seconde est restée sur le marché ou pas ?

Acte d'accusation fait !

Citation :

~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusée de se lever~

«Dame Zemzil, vous êtes accusée d'avoir vendu 2 stères de bois à prix superieur que celui fixé par la grille de prix du corpus.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi sur la grille de prix à ne pas dépasser,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de sieur Seigneur_nutella sergent de Briançon et des preuves versées au dossier.

Attendu que l’accusée n'a , dans un premier temps, pas donné suite au courrier de médiation de la maréchaussée de Briançon,
Attendu toutefois que l’accusée s'est présenté au tribunal afin de donner explication à ses actes et qu'elle a par la suite régularisé sa situation auprès de la maréchaussée de Briançon,

Par conséquent,
relaxons l'accusée

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 28 du mois de novembre de l'an 1455