[escroquerie Valence] arcange19 COUPABLE 4/12/1455

Invité

Invictus* a écrit:: Vente au-dessus du seuil (5,50 écus) et spéculation.

Médiation lancée.

Invictus* a écrit:: Bon, il s'était absenté quelques temps, et j'ai bien cru qu'il allait mourir...
Mais je viens de voir qu'il est réapparu...et toujours pas de nouvelles.

Je dépose donc plainte. Il s'est fait un bénéfice illégal de plus de 10 écus sur le dos de la mairie.

Acte d'accusation fait

Invité

Citation :: ~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~

« Sieur Arcange19, vous êtes accusé de n'avoir pas respecté la grille de prix fixée par notre corpus en vendant une stère de bois sur le marché de Valence.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi sur la grille de prix à respecter dans le duché,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de sieur Invictus lieutenant de Valence et des preuves versées au dossier.
De la défense de l'accusé,

Attendu que l’accusé a ignoré la médiation de la maréchaussée de Valence,
Attendu toutefois que l’accusé s’est présenté à la cour et a reconnu les faits,
Attendu que ce dernier est encore pauvre vagabond,

Par conséquent,
Déclarons l’accusé coupable d'escroquerie et le condamnons à une amende de 12 écus.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 26 du mois de Novembre de l'an 1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 12 écus.

Sujet: Re: [escroquerie Valence] arcange19 COUPABLE 4/12/1455