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 Formation - suspendue vyvya

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MessageSujet: Formation - suspendue vyvya   Formation - suspendue  vyvya Icon_minitimeVen 23 Nov 2007 - 17:42

Myst ouvrit grand les portes de la salle d'étude et montrant l'immense bibliothèque à sa nouvelle élève...


Voilà! Je vous laisse consulter nos grimoires avant que nous procédions à un premier exercice.
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MessageSujet: Re: Formation - suspendue vyvya   Formation - suspendue  vyvya Icon_minitimeSam 24 Nov 2007 - 7:23

Myst sourit en voyant sa nouvelle élève plongée dans les grimoires.


Bien! maintenant vous allez me donner la hierarchie de la prévôté, ainsi que la seule restriction à l'engagement dans un poste de lieutenant ou sergent de la prévôté et pour entamer notre leçon sur l'esclavagisme, je vous demanderai de trouver la loi qui sanctionne cette infraction ainsi que la démarche à suivre dans un tel cas.
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MessageSujet: Re: Formation - suspendue vyvya   Formation - suspendue  vyvya Icon_minitimeSam 24 Nov 2007 - 22:07

Citation :
I-hiérarchie de la prévôté:
-Le Gouverneur
-Le Prévôt des Maréchaux
-Le Lieutenant de la Prévôté
-Le Sergent de la Prévôté

II-la seule restriction à l'engagement dans un poste de lieutenant ou sergent de la prévôté:
-Seuls les habitants du Lyonnais et du Dauphiné peuvent demander à être engagés dans la Prévôté pour autant qu'ils n’aient pas été reconnus coupables par une cour de justice

III-Loi sur l'esclavagisme:
-Article IV.1.C L’esclavagisme du Chapitre IV.1 Les crimes et délits
et Article IV.3.B Les catégories des peines encourues du Chapître IV.3 L’application des peines et des amendes
du Livre IV La justice et le code pénal
du Corpus Législatif du Lyonnais-Dauphiné

IV-démarche à suivre:
-En cas de constat d’une offre d’emploi non conforme, les membres de la Prévôté récupèrent une copie de l’offre d’emploi et envoient un courrier à l’employeur afin que ce dernier régularise son offre. Une copie du courrier envoyé sera ajoutée au dossier de l’employeur.
Si malgré cela l’offre délictueuse est acceptée, un second courrier enjoignant l’employeur à dédommager la victime sera envoyé. Une copie du contrat d’embauche sera ajoutée au dossier de l’employeur.

-En guise de dédommagement, l’employeur pourra vendre moins cher ou acheter plus cher une marchandise à sa victime. Une preuve de l’échange devra être recueilli auprès de la victime.
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MessageSujet: Re: Formation - suspendue vyvya   Formation - suspendue  vyvya Icon_minitimeDim 25 Nov 2007 - 10:02

Myst repris le parchemin de Vyvya et y fit quelques annotations.

vyvya a écrit:
Citation :
I-hiérarchie de la prévôté:
-Le Gouverneur ?
-Le Prévôt des Maréchaux ?
-Le Lieutenant de la Prévôté ?
-Le Sergent de la Prévôté ?


II-la seule restriction à l'engagement dans un poste de lieutenant ou sergent de la prévôté:
-Seuls les habitants du Lyonnais et du Dauphiné peuvent demander à être engagés dans la Prévôté pour autant qu'ils n’aient pas été reconnus coupables par une cour de justice ce n'est pas faux mais j'attendais ceci :

Afin d'assurer un fonctionnement permanent de leurs postes, les Lieutenants et Sergents de la Prévôté ne peuvent en aucun cas cumuler leurs charges avec des fonctions militaires. Ces derniers pourront toutefois rejoindre la Milice de leur ville.



III-Loi sur l'esclavagisme:
-Article IV.1.C L’esclavagisme du Chapitre IV.1 Les crimes et délits
et Article IV.3.B Les catégories des peines encourues du Chapître IV.3 L’application des peines et des amendes

du Livre IV La justice et le code pénal
du Corpus Législatif du Lyonnais-Dauphiné Nous sommes ici pour vous aider à devenir sergent de la prévôté, non point juge, donc cette partie ne nous concerne pas. Je vous demande de ressortir l'article IV.1.C .

IV-démarche à suivre:
-En cas de constat d’une offre d’emploi non conforme, les membres de la Prévôté récupèrent une copie de l’offre d’emploi et envoient un courrier à l’employeur afin que ce dernier régularise son offre. Une copie du courrier envoyé sera ajoutée au dossier de l’employeur.
Si malgré cela l’offre délictueuse est acceptée, un second courrier enjoignant l’employeur à dédommager la victime sera envoyé. Une copie du contrat d’embauche sera ajoutée au dossier de l’employeur.

-En guise de dédommagement, l’employeur pourra vendre moins cher ou acheter plus cher une marchandise à sa victime. Une preuve de l’échange devra être recueilli auprès de la victime.
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MessageSujet: Re: Formation - suspendue vyvya   Formation - suspendue  vyvya Icon_minitimeLun 26 Nov 2007 - 6:12

Vyvya regarda les annotation et vit qu'elle avais fait des erreurs et n'appréciait pas et décida de retourner étudier pour être mieux préparé pour les prochaines questions
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MessageSujet: Re: Formation - suspendue vyvya   Formation - suspendue  vyvya Icon_minitimeLun 26 Nov 2007 - 15:15

Vyvya pourriez-vous me complèter ceci en me donnant le nom de ces personnes?

I-hiérarchie de la prévôté:-Le Gouverneur ?
-Le Prévôt des Maréchaux ?
-Le Lieutenant de la Prévôté ?
-Le Sergent de la Prévôté ?

Et citez moi cette fameuse loi sur l'esclavagisme qui est effectivement l'article IV.1.C.
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MessageSujet: Re: Formation - suspendue vyvya   Formation - suspendue  vyvya Icon_minitimeMar 27 Nov 2007 - 6:03

vyvya chercha à se remémoré puis écrit et remit sa copie
Citation :


-Le Gouverneur ?Dame Freyelda d'Avencourt Vicomtesse de Maubec Dame de Vénissieux
-Le Prévôt des Maréchaux ?Dame Espoire
-Le Lieutenant de la Prévôté ?Vladab
-Le Sergent de la Prévôté ?--

Et citez moi cette fameuse loi sur l'esclavagisme qui est effectivement l'article IV.1.C.
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.
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MessageSujet: Re: Formation - suspendue vyvya   Formation - suspendue  vyvya Icon_minitimeMar 27 Nov 2007 - 8:09

Fort bien. A présent, vous êtes chargée de la surveillance des offres d'emploi, vous constatez ceci :


Formation - suspendue  vyvya Don1uh10


Quelle sera votre démarche?
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MessageSujet: Re: Formation - suspendue vyvya   Formation - suspendue  vyvya Icon_minitimeMer 28 Nov 2007 - 18:04

- Premièrement, j'envoie un courrier d'avertissement.

-Deuxièmement, je vérifie si Doncorleon84 est déjà connu des services de la prévôté. Pour cela, je me rend au bureau de la prévôté de ma ville et consulte les archives.

- Troisièmement, je Monte le dossier qui servira dans un premier temps à avertir les autres agents de la prévôté que je travaille sur ce dossier. et
d'autre part à lancer une procédure dans le cas ou la médiation n'aboutirait pas
.

Entête du dossier : Esclavagisme - Doncorleon84
Citation :

Faits:

-le 27/11 Messire Doncorleon84 à proposer un emploi demandant des qualifications pour un salaire de 16 écus

preuve:

Formation - suspendue  vyvya Don1uh10

Lois:
Citation :
Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum


Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

Le procureur n'a pas besoin qu'on lui rappelle les lois

un avertissement à été fait:

Citation :
Bonjour Doncorleon84

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Votre offre d’emploi est :
Doncorleon84 cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise : force, Salaire : 16,00 écus.

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

vyvya


En médiation

Troisièmement : Une fois le dossier rédigé, je lance la procédure de médiation en envoyant un courrier à la personne qui se trouve en irrégularité.

Citation :
Bonjour Doncorleon84

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Votre offre d’emploi est :
Doncorleon84 cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise : force, Salaire : 16,00 écus.

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

vyvya



Trop tôt, nous n'en sommes pas là
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MessageSujet: Re: Formation - suspendue vyvya   Formation - suspendue  vyvya Icon_minitimeMer 28 Nov 2007 - 19:13

Bien, à présent nous allons passer à l'étape suivante.

Malgrés votre courrier, vous constatez ceci :


Formation - suspendue  vyvya Dcvw0


Complètez votre dossier dans les deux cas possibles.
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MessageSujet: Re: Formation - suspendue vyvya   Formation - suspendue  vyvya Icon_minitime

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