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 [Lyon - Escroquerie - Zakou]RELAXE 5/12/1455

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2 participants
AuteurMessage
Espoire

Espoire


Nombre de messages : 2700
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MessageSujet: [Lyon - Escroquerie - Zakou]RELAXE 5/12/1455   [Lyon - Escroquerie - Zakou]RELAXE 5/12/1455 Icon_minitimeMar 27 Nov 2007 - 17:58

Plainte déposée par le lieutenant Headkro

Citation :
Anastasie91 s'est faite voler une partie de son mandat de farine par Zakou le 24/11/1455. Celui ci a en effet acheté 2 sacs de farine à 10 écus sur le marché faisant partie d'un mandat de 12 sacs:

[Lyon - Escroquerie - Zakou]RELAXE 5/12/1455 Ventefarinekk6

Je lui ai envoyé le courrier suivant:

Citation :
bonjour messire

vous avez acheté à ma sergente anastasie91 2 sacs de farine à 10 écus qui avaient pourtant été réservés pour un mandat et dûment notés comme tels dans le post adéquat de marchandises réservées sur la halle de lyon.

Vous êtes donc sous le coup de la loi suivante relative aux marchandises réservées:


Paragr. IV.1.D.iii Les marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché. Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur prévient le maire de la marchandise réservée et de son prix de vente.
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée. Attention, cette mesure n'est applicable que dans certains cas, déterminés par le maire ou le Conseil.
Toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.


Vous avez donc 2 jours pour remettre en vente 2 sacs de farine à 10 écus afin qu'anastasie91 puisse clore son mandat. N'oubliez pas de la prévenir de la remise en vente de ces sacs.

Sinon vous risquez un procès pour escroquerie:

Article IV.3.B Les catégories des peines encourues
Les peines et condamnations sont réparties en trois catégories selon leur importance, vis à vis du duché du Lyonnais-Dauphiné :
[...]
- Escroquerie, spéculation : de 2 à 5 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus. Ainsi qu’une réparation ou un dédommagement envers la victime, qu’elle soit personnelle ou une administration.
[...]

Merci de votre coopération

Headkro lieutenant de la prévôté de Lyon

Petite info supplémentaire

[Lyon - Escroquerie - Zakou]RELAXE 5/12/1455 Ventefarinebo0

Il a mit en vente son pain avant de me rendre la farine

aucunes nouvelles de sa part. Je vérifie souvent le marché et pas de sacs de farine en vente à 10 écus comme prévu.
bon bah procès :p

je lui signifie le dépot de plainte
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Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

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MessageSujet: Re: [Lyon - Escroquerie - Zakou]RELAXE 5/12/1455   [Lyon - Escroquerie - Zakou]RELAXE 5/12/1455 Icon_minitimeMar 27 Nov 2007 - 20:25

Acte d'accusation rédigé !
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http://gones-rr.superforum.fr/index.forum
Espoire

Espoire


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Age : 39
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 29/04/2007

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MessageSujet: Re: [Lyon - Escroquerie - Zakou]RELAXE 5/12/1455   [Lyon - Escroquerie - Zakou]RELAXE 5/12/1455 Icon_minitimeJeu 29 Nov 2007 - 16:38

Citation :
Expéditeur : Zakou
Date d'envoi : 2007-11-27 20:41:20


SI je ne vous ai répondu c'est parceque je m'occupe de cette affaire avec anastasie91 en personne, elle vous l'aurait dit si vous aviez prit la peine de lui demander au lieu de vous éclater à déposer plainte contre n'importe qui.

On s'est mit d'accord pour que je lui revende 2 sacs de farine à 10 écus pièces, j'attend maintenant depuis 24h sa réponse quand au moment où elle souhaitera que je mette les sacs en vente.

Zakou

les sacs ont été revendus par zakou directement à la mairie, cop les a récupérés
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MessageSujet: Re: [Lyon - Escroquerie - Zakou]RELAXE 5/12/1455   [Lyon - Escroquerie - Zakou]RELAXE 5/12/1455 Icon_minitimeMar 4 Déc 2007 - 14:15

Citation :
~Le juge ayant examiné le dossier et écouté les différents intervenants demanda à l’accusé de se lever~

«Sieur Zakou, vous êtes accusé d'avoir acheté des sacs de farine reservé sur le marché de Lyon.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la Paragr. IV.1.D.iii Les marchandises réservées,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de dame Anastasie91 sergent de Lyon et des preuves versées au dossier.
De la défense de l'accusé,

Attendu que l'accusé a régularisé son délit,

Par conséquent,
relaxons l'accusé

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 04 du mois de Décembre de l'an 1455
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MessageSujet: Re: [Lyon - Escroquerie - Zakou]RELAXE 5/12/1455   [Lyon - Escroquerie - Zakou]RELAXE 5/12/1455 Icon_minitime

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