[Lyon - Escroquerie - Danny159]

Plainte déposée par le sergent Anastasie91

Citation :

Lyon, le 29 novembre 1455
Bonjour Messire,

Je vous ai acheté :
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Le prix de vente maxi du pain est de 8 écus selon les lois en vigueur dans notre Duché. Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie/spéculation.
Qu’est ce que la spéculation ?

Vous n’avez pas la possibilité de vendre du pain puisque vous n'en produisez pas. Vous avez donc acheté ces marchandises, pour les revendre ensuite à votre profit : Ceci est de la spéculation et est sévèrement puni par nos lois.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez la miche de pain au même prix (12,70 écus) que je remets en vente sur le marché des joueurs que vous devez revendre au prix de votre achat !

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toute information.

Bien à vous,
Anastasie, Sergent de la prévôté.

La médiation a échoué, je n'ai pas eu de ses nouvelles

Acte d'accusation fait !

Citation :

~Le juge ayant examiné le dossier tapa du marteau et s'eclaircit la voix~

« Sieur Danny159 est accusé d'avoir vendu une miche de pain sur le marché de Lyon à un prix superieur que la grille de prix fixé par le duché , et d'avoir speculé.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de dame Anastasie91 sergent de la maréchaussée de Lyon et des preuves versées au dossier.

Attendu que l’accusé a ignoré les courriers de médiation de la maréchaussée.
Attendu que l’accusé est depuis les faits décédé,

Par conséquent,
Déclarons l’accusé coupable d'escroquerie et le condamnons à une amende de 1 écus symbolique.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 14 du mois de Décembre de l'an 1455


Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.