[Lyon - TAOP - Tommy78]

plainte déposée par messire coppensbe

Citation :

vente non autorisée par la mairie

ps: si ce soir il est pas en procès, je l'y mets moi même via la mairie

coppensbe a écrit:

de mieux en mieux.
voilà une lettre que je viens de recevoir de sa part

Citation :

Messire Bourgemestre

Je vous pésente mes hommages.
Je suis de passage à Lyon qu'une journée accompagnant ma délicieuse épouse la belle Karox pour un voyage d'études.

j'ai constaté que vous m'aviez acheté ce matin:

05-12-2007 09:20 : Vous avez vendu à la mairie 5 seaux non cerclés pour 31,00 écus.
05-12-2007 08:40 : Vous avez vendu à la mairie 2 grandes échelles pour 75,00 écus.

je n'ai découvert que plus tard les prix en vigueur en votre bonne ville de Lyon et m'en excuse.

Ces ventes n'étaient que ponctuelles mais je profite de mon passage pour vous informer que notre Maire de Montluçon Messire Guim63 serait certainement trés intéressé de fournir quelques produits qui semblent faire défaut ici.

En qualité de Conseiller économique de la Mairie je puis me faire l'intermédiare afin qu'il vous contacte et vous dépêche un MA

avec Force et respect

alors
1) si il a trouvé le prix conseillé des marchandises pour la ville de Lyon, il a du forcement lire l'article concernant la vente de produits par des non-dauphinois
2) 5 seaux nc et 2 échelles ce n'est plus vraiment ce que je considère comme une vente ponctuelle surtout quand on lit sur sa fiche qu'il n'est pas charpentier
3) la moindre des chose, quand on se dit conseiller communal, c'est de se renseigner sur les lois et décrets en vigueurs sur les territoires traversés
4) il n'est fait nul part allusion à une excuse pour la non demande d'autorisation de vente, ni d'un quelque rachats possible des marchandises frauduleuses

anastasie91 a écrit:

Comme il est rentré à Lyon il a reçu mon courrier d inventaire, et j'ai eu ceci en réponse, çà donnera un peu plus d'info sur lui.

Citation :

Expéditeur : Tommy78 de Montvicq
Date d'envoi : 2007-12-05 12:06:17


Sergent Anastasie, Mes hommages.

Je me présente: Messire Tommy de Montvicq pour vous servir, noble de Montluçon, voyageant avec ma merveilleuse épouse la belle Karox de Montvicq en direction de la Savoie où nous rendons pour parfaire son cursus universitaire.

L'université de Savoie dispose en effet des livres précieux consultable uniquement sur place mais indispensable pour parfaire la voie de l'église.

J'ai bien noté de déposer mon inventaire personnel au registre réservé à cet effet.

Nous partons ce soir même, mais profiterons de quelques instants de dérente en vos tavernes.

Avec Force et Respect

Tommy de Montvicq

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Bourg, le 2007-12-11 à 11:25.

Consédirons le réglement de la prévoté :

Citation :

De la vente de marchandises par des marchands étrangers au duché du Lyonnais-Dauphiné

En cas de constat de mise en vente par des marchands étrangers de produits qui ne leur sont pas autorisés, les membres de la Maréchaussée doivent récupérer la preuve de la ou des transaction(s) effectuée(s) et informer les marchands concernés par courrier. Une copie du courrier envoyé doit également être ajoutée au dossier de l’employeur.

En absence de réponse et de rachat de la marchandise dans les 48 heures, une plainte pour brigandage devra être déposée au poste de Maréchaussée.

En cas de récidive, une plainte pour brigandage peut être directement déposée au poste de Maréchaussée et ce même si la médiation avait été concluante la fois précédente. Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Maréchaussée.

Etant donné qu'il n'y a pas eu de courrier ou qu'il n'y a aucune trace dans ce dossier pour la médiation, affaire jugée je choisis de ne pas le poursuivre.