Fredido - trahison COUPABLE

Le 30 du mois de décembre de cet an de grâce 1455.

La cour de Justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Tandark.

Accusé : fredido

Nous, Volverine du Gwerz of Chen dict "le Bourrel des cœurs brisés", procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre fredido pour trahison.

Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

La cour de justice vous reproche d'avoir déserté votre poste de procureur...
Et de ce fait d'avoir laissé s'échapper des bandits malfaisants !!

Mouaarffff !!!

J’en rêvais. Messire Juge …
Enfin une exécution en perspective !!!

La parole est au traître…
Mouahhhhh !!!!!!

Volfy.....est-ce que tu sais pourquoi aucun témoin ne s'est présenté à la barre?

Je mets la lettre de la procurette du BA comme élément à charge contre fred car c'est à cause de lui qu'il a pu s'en tirer :

Citation :

Le dossier a été clos, je n'avais pas de nouvelles.
Après mon message à l'ancien Procureur.

Ainsi que pour Granger mais là c'est parce qu'il n'était plus en BA.

Désolée.
Dame Bettym

Je demande l'autorisation d'utiliser cette preuve à dame Bettym.

Citation :

Je vous dérange à nouveau, escusez moi, mais il me faudrait votre autorisation pour utiliser une de vos réponse à un de mes courriers comme preuve.

Il s'agissait d'une question pour savoir ou le procès robert d'artois en était.

Vous m'aviez alors fournie la réponse que voici :
<<Le dossier a été clos, je n'avais pas de nouvelles.
Après mon message à l'ancien Procureur.

Ainsi que pour Granger mais là c'est parce qu'il n'était plus en BA.

Désolée.
Dame Bettym >>

Je vous prie de me fournir une phrase de ce genre là :
"Oui je vous autorise à utiliser notre correspondance sur le dossier du sieur Robert d'Artois dans un tribunal.",
enfin que je puisse la fournir au juge en cas de demande.

Cordialement,
Sieur Phelim,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Voici le procès de Diminou :

Procès ayant opposé Diminou au Duché de Bourgogne

Diminou était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict : le juge a écrit :



Citation:

Dans son annonce finale, l'huissier a écrit :


Citation:
Le prévenu a été relaxé



Sur le compte-rendu final de son verdict lu par l’Huissier, le Juge a écrit:



Citation:
*Stam n'ayant pas eu de retour de son messager poussa une beuglante dans le couloir, et c'est en colère qu'il entra dans le tribunal et s'adressa à la cour*

Dans le Procès opposant l'accusé Diminou au Duché de Bourgogne à travers le traité de coopération judiciaire, en Date du douze Novembre de l'An de Grâce 1455, devant la Cour de Justice présidée en la bonne Ville de Dijon par Nous, Stam, Juge de Bourgogne.

Attendu le traité de coopération,
Attendu que le prévenu n'a pas respecté les loys en vigueur en son Duché,
Attendu que la Cour ne retiendra de son côté aucune circonstance aggravante,
Attendu que la Cour ne retiendra de son côté aucune circonstance atténuante,


*Stam fit une pause et fixa le prévenu,*

- Nous, Stam, en nostre qualité de Juge de Bourgogne, et après avoir contacté il y a quelques jours un membre de votre justice sans obtenir de réponse déclarons l'affaire close, vous êtes maintenant entre les mains d'Aristote, la Bourgogne n'ayant pas à vous juger de son propre chef,
Justice est rendue !


Fait en la Ville de Dijon, le cinquième jour du douzième Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLV, par Nous, Stam, Juge de Bourgogne, au Nom de sire Persan, Duc de Bourgogne.






Acte d'accusation : le Procureur à écrit :

Citation:


Citation:
*Les gardes firent entrer le prévenu qui venait d’être prestement arrêter dans la salle d’audience *

*Et le procureur de Bourgogne prit la parole*

Affaire du Duché du Lyonnais-Dauphiné contre Diminou

Accusé
suivant le Traité de coopération judiciaire qui lie, entre autres, le Duché du Lyonnais-Dauphiné et le Duché de Bourgogne du 2 septembre 1454.

http://diplomatie-bourgogne.fr-bb.com/Aile-des-Traites-c19/Traites-Judiciaires-f30/Traite-multilateral-Maathis-t1022.htm

Sont visés notamment,

Art. 2 - Du champ d'application
Le présent Traité a vocation à s'appliquer chaque fois qu'un suspect tente de se soustraire à la Justice du Duché plaignant, en le quittant d'une manière ou d'une autre.

Art. 4 - De l'arrestation
La procédure d'arrestation est celle du Duché détenteur.
Le suspect ne peut se prévaloir de la procédure du Duché plaignant.
Si le suspect estime que son arrestation est illégale, il peut porter plainte devant la Justice du Duché détenteur, qui doit statuer sur la procédure d'arrestation avant la poursuite de la procédure principale dans le Duché plaignant.
Nous avons donc procédé à votre arrestation à la demande du Dauphiné et par la meême je vais donner lecture à la Cour de l'acte d'accusation dauphinois :

"Le 10 novembre de cet an de grace 1455

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Claraladouce, dame d'Upaix.

Accusé : Sieur Diminou

Victimes : Sieur Aalleexx40 dont les bien dérobés s'arretent à du maîs,
Damoiselle Zaloute dont les biens dérobés s'évaluent à 2 miches de pain, 4 écus et une échelle, Damoiselle Ajtplm dont les biens dérobés nous sont inconnus.

Nous Fredido , procureur du Lyonnais Dauphiné, en accord avec les accords de Coopération Judiciaire signés entre la Bourgogne et le Lyonnais Dauphiné, intentons un procès contre messire Diminou pour multiples brigandages.

La cour vous reproche d’avoir de vous être vilement comporté et d'avoir racketté les personnes précédement citées et de leur avoir dérobé leurs biens.

La loi Article IV.1.E sur le brigandage stipule que :
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Les peines encourues pour ces actes sont les suivantes :

Article IV.3.B Les catégories des peines encourues
- Brigandage, sorcellerie et trahison : de 4 à 10 jours de prison, et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus (sauf cas exceptionnels pouvant entraîner la peine de mort). Dans les cas d’une extrême gravité (haute trahison, assassinat, sorcellerie…), une perte partielle des caractéristiques pourra être requise, voire même la peine de mort.

Article IV.3.C Les circonstances atténuantes ou aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives…), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience, et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.


Voici les preuves de vos actes :

https://2img.net/r/ihimizer/img100/9889/agressionsurmapersonnemy6.png
http://img509.imageshack.us/my.php?image=royaumeske6.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img513/156/j4v52tmpqq7.jpg

Accusé ! Levez vous et répondez de vos actes !!"

Faict à Dijon le 12 Novembre 1455

Lunkos de Vivans
Procureur de Bourgogne





Première plaidoirie de la défense : le prévenu à écrit :

Citation:

*L'accusé se leva, solennel. Après un temps de pause, il prit la parole.*

Eh bie, à ce que je vois le conseil de ce duché est toujours aussi corrompu...
Pour commencer ma défense, oui, j'ai bien effectué des actes de brigandage sur le sol dauphinois, je l'assume, et vais vous en donner les explications :
Il y a de ça fort longtemps (vous pourrez regarder dans les archives du dauphiné pour prouver mes dires), j'ai été membre du conseil ducal, et ce durant trois mandats consécutifs. Lors du dernier mandat, j'ai été juge du duché. Forcément, à ce poste, vous en conviendrez certainement, monsieur le juge, on ne se fait pas que des amis, que ce soit un coupable qui juge sa peine trop lourde ou une victime qui ne s'estime pas suffisemment vengée.
Un jour, une affaire m'a amené à juger un des membres du conseil, qui troublait l'ordre du duché. L'affaire était rendue difficile qu'il faisait partie d'un parti depuis toujours opposé à celui qui fut le mien. Après un procès difficile, il lui a été donnée une peine légère, son acte ne m'ayant pas semblé si "grave" que ça.
Hélas, des membres de mon partis, déçus de voire envolée une bonne raison de mettre hors course cet homme, se sont retournés contre moi. Après plusieurs année de fuite en dehors du duché, j'y suis retourné pour retrouver mes amis, croyant que l'affaire avait été oubliée. Eh bien ce n'était pas le cas, l'on m'a alors poursuivi dans le duché, jusqu'à ce qu'on me trouve et que l'on me dépouille de mes effets personnels.

J'en viens alors aux faits : j'ai alors dû, à mon tour, attaquer des personnes circulant sur le duché, pour pouvoir recommencer à vivre normalement. Vous noterez que je ne leur ai pas pris grand chose à part de quoi manger et me relancer dans la vie...

Je me suis alors réfugié en Bourgogne, pour rester proche de mes amis, et néammoins fuir ces personnes peu recommandables, qie je ne cite pas ici par peur de représailles.

Pour finir, je voudrai dénoncer les preuves dont vous disposez : elles ne sont que sorcellerie, et vous savez que la sorcellerie peut rendre les choses à notre goût aussi facilement que nous le souhaitons... Seul la parole d'un homme juste ayant juré la vérité sur la parole du tout puissant est crédible.

*l'accusé se rassit, et bu un peu suite à cette longue tirade*



Réquisitoire de l'accusation : le Procureur à écrit :

Citation:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.



Dernière plaidoirie de la défense : le prévenu à écrit :

Citation:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Cordialement,
Poussdelaroch, procureur de Bourgogne
Répondre

Faits aggravants pour le procès de fred.

Acte réquisitoire fait.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
attendu que l'accusé n'est point présent, ayant préféré se reposer et méditer au couvent....
Attendu que l'accusé fut un membre éminent des instances ducales...
attendu que le procureur n'a pu faire venir à la barre l'ex prévôt....
Attendu que le bourrel en a marre d'exécuter des pantins qui n'ont même pas la décence de hurler un petit peu ....
attendu que ce procès traînasse en longueur
Attendu que ke juge a d'autres chats à fouetter
Attendu , messire Demons, que l'on est pas la que pour jouer aux chaises musicales....
L'accusé est condamné :
1 des son retour et pour un periode d'un mois , à porter sur son dos (banniere) la marque de son infamie : "je suis un infame traitre et j'en suis pas fier "
2 a une amende de 300 ecus ....

Gardes !!

Au suivant !!!
Le prévenu a été condamné à une amende de 300 écus.