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![[Briançon - Esclavagisme - Olinaus] COUPABLE Empty](https://2img.net/i/empty.gif) |  Sujet: [Briançon - Esclavagisme - Olinaus] COUPABLE ![[Briançon - Esclavagisme - Olinaus] COUPABLE Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/icon_minitime.gif) Mer 9 Jan 2008 - 15:39 | |
| - carmeli a écrit:
- Aujourd'hui le 27/12/1455 j'ai remarqué une offre d'embauche non conforme a la grille des salaires dans le duché.
Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée.
![[Briançon - Esclavagisme - Olinaus] COUPABLE Olinaus2uu7](https://2img.net/r/ihimizer/img293/6571/olinaus2uu7.png)
Courrier envoyé
- Citation :
- Bonjour Olinaus,
Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. Vous proposez en effet un salaire de 14 écus.
La grille est la suivante :
- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.
- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.
Je vous demanderais donc de retirer, puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.
Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).
Dans le cas où vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulé à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps imparti, des poursuites judiciaires seront lancées.
Bien à vous,
Carmeli, sergent de la prévôté de Briançon - carmeli a écrit:
- En vain:
![[Briançon - Esclavagisme - Olinaus] COUPABLE Olinaus2embauchekh3](https://2img.net/r/ihimizer/img246/9837/olinaus2embauchekh3.png)
Courrier de médiation envoyé:
- Citation :
- Bonjour,Olinaus
Vous avez embauché Razirli pour un salaire de 14 ecus. Il s'agit d'esclavagisme.
Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
- 16 écus minimum pour 0 pt de caractéristique
- 22 écus minimum pour 1 pt et plus de carac.
Je vous propose un médiation afin d'assurer le remboursement de la victime et vous éviter un passage devant le tribunal.
Le préjudice subi par votre employé est de 2 ecus.
Il vous vendra donc un pain au prix de 9,10 ecus.
Vous prendrez contact avec votre victime afin de réaliser cette transaction.
Je vous laisse un délai de 48 h pour me dire si vous acceptez la médiation. En cas de refus ou d'absence de réponse, une plainte serait engagée contre vous.
Cordialement,
Carmeli, sergent de la prévôté de Briançon.
courrier victime
- Citation :
- Bonjour,
Vous avez été victime d'esclavagisme de la part de Olinaus. En effet, il vous a embauché pour un salaire de 14 écus.
Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en gargote dauphinoise - forum) :
- 16 écus minimum pour 0 pt de caractéristique
- 22 écus minimum pour 1 pt et plus de carac.
Afin d'assurer votre remboursement, je propose une médiation entre vous deux.
Le préjudice que vous avez subi est de 2 écus.
Vous vendrez donc à votre employeur un pain au prix de 9,10 écus, après que vous ayez acheté un pain à 7 écus environ sur le marché.
A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales.
Cordialement,
Carmeli, sergent de la prévôté de Briançon. - carmeli a écrit:
- 05/01/1456
J'ai explique a Sieur Olinaus comment procéder pour la médiation.
j'attends de ses nouvelles.
8/01/1456
Aucune réponse
- Citation :
- Bonjour, Olinaus
Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.
Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Esclavagisme.
Vous serez prochainement amené à comparaitre devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Carmeli, sergent de Briançon. |
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Phelim
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| | Sujet: Re: [Briançon - Esclavagisme - Olinaus] COUPABLE Mer 9 Jan 2008 - 17:42 | |
| Procès en route  | |
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Phelim
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| | Sujet: Re: [Briançon - Esclavagisme - Olinaus] COUPABLE Dim 13 Jan 2008 - 20:51 | |
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Phelim
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| | Sujet: Re: [Briançon - Esclavagisme - Olinaus] COUPABLE Ven 18 Jan 2008 - 2:26 | |
| Jugement rendu - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
50 ecus et 1 jour de prison
Au suivant ...
pffff .... fait frais ces temps ci non ??
sinon vous ? ça va ?
Gardes !!!!
Apportez moi une tisane !!!
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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| | Sujet: Re: [Briançon - Esclavagisme - Olinaus] COUPABLE | |
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