[Dié - Escroquerie - Carrat] COUPABLE

Invité

erico069 a écrit:

Faits
Vend sur le marcher des légumes sans avoir de champx et le vend plus cherre.

Lois

Citation :: Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation
Paragr. IV.1.D.i La définition
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Grille de prix

Citation :: blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Deuxièmement :
Pour les produits suivants, les prix conseillés sont basés sur un salaire de 27 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous :

Les prix sont indicatifs. Un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

farine : 17.70 écus
viande : 19.70 écus
rame : 32.50 écus
coque : 43.50 écus
barque : 135.50 écus
seau non cerclés : 32.50 écus
manche : 10.85 écus
petite échelle : 32.50 écus
grande échelle : 92.00 écus
fer brut : 52.50 écus
lame non forgée : 85.00 écus
lame hache : 117.50 écus
hache non aiguisée : 155.35 écus
hache : 182.35 écus
couteau : 17.7 écus
seau : 50.00 écus
chapeau : 62.00 écus
chemise : 124.60 écus
braie : 75.80 écus
bas : 51.40 écus
chausse : 31.00 écus
ceinture : 44.50 écus
mantel : 280 écus
houppelande : 264.10 écus
bouclier : 79.50 écus
épée : 232 écus

Fiche du prévenue

Preuve

Lettre aux prévenue

Citation :: Bonjour Carrat

Je vous ai acheté :
17/01 a 11h50 : Vous avez acheté à 15.95 1 Légumes.

Le prix de vente d'un légumes est de 12.50 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre duché.
[De plus, n'étant pas cultivateur de lÉgume,vous faites de la spéculation (Par spéculation, on entend acheter un produit sur le marché pour le revendre avec un bénéfice).
Ce qui est sévèrement punit par nos lois.] => en cas flagrant de spéculation
Voici la liste des marchandises dont le prix de vente maximum n'est pas a dépasser :
blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus

Afin d'éviter de passer devant le juge et de payer une amende bien plus conséquente, je vous propose la médiation suivante :

Je vais remettre en vente ce légumes à 15.95 écus et vous devez le racheter et enlever les autre légumes sous 48 heures. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée contre vous pour escroquerie(/spéculation).

Je reste à votre disposition pour de plus amples informations

Bien à vous
Erico069 sergent de police de Dié

En médiation

Deuxième effraction en deux jours.

preuve

Sujet: Re: [Dié - Escroquerie - Carrat] COUPABLE Mer 23 Jan 2008 - 21:31

Acte d'accusation lancé

Sujet: Re: [Dié - Escroquerie - Carrat] COUPABLE Lun 28 Jan 2008 - 15:48

Réquisitoire fait

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
A poil le cadavre !!!
faut payer les os de risette !!
Depouillons le !!!

56 ecus d'amende !!

Au suivant !!!
Le prévenu a été condamné à une amende de 56 écus.