[Briançon - Escroquerie - Slashlancien] - RELAXE

Aujourd'hui 13/02/14569. j'ai remarqué puis acheté sur le marché.une stere de bois a 12,05 ecus un prix au dessus du seuil autorisé dans notre duché qui est de 5,50 ecus.

Voici la preuve de la vente :




Fiche d'état civil du contrevenant:



De plus, étant vagabond, il ne peut s'agir que de spéculation.

Courrier de Médiation envoyé:

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Carmeli, Sergent de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente d'une stere de bois à 12,05 écus

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 5,50 écus la stère de bois.
Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter les objets vendus trop cher et de les remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Carmeli, sergent de la prévoté.

16/02/1456

Dépôt de plainte:

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Carmeli, sergent de Briançon.

C'est transmis

20/02/1456

Médiation réussit

trop tard sergent il faudra posé cela lors du procès ...

Lieutenant le prévôt as déjà vu le dossier , je lui ai dis.

Messire le procureur,

Merci de vérifier s’il y a déjà procès lancé.

Cordialement Aribe.

Procès non crer donc je le crer :

Citation :

Le 06 du mois de Mars de l’an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope.

Accusé : Slashlancien

Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Nous, Vortiris, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Felix59283.

Ledit Messire Slashlancien est accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon un stère de bois à un vil prix (12.05 écus)

Article Chapitre V La grille des prix

Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img151/649/slashlancienachatzr0.png

La parole est à la défense

Pour le juge :

A la place de mettre son nom, j'ai mis félix59283.

Citation :

Nous, Vortiris, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Felix59283.

Citation :

* Encore ma parole ! *

Hé bien ! Que des personnes qui se sont fait zigouiller la tête ..
Messire Invictus, je vous demande de m'en laisser un peu ...
Le prévenu ne s'est pas manifesté, je demande une peine de 20 écus !

Enoncé du verdict

Citation :

J'ai déjà jugé cette affaire il me semble.


De toute façon il est mort et enterré.
Je relaxe le mort.

Aujourd'hui, Lundi 17 Mars 1456, le juge Don Lope est clément dans vers l'au-delà. Voilà, c'était pour la postérité.

Affaire suivante.