[Briançon - Escroquerie - Hommix33] - COUPABLE

Aujourd'hui19/02/1456 j'ai remarqué puis acheté sur le marché1 stere de bois a 6.00 ecus un prix au dessus du seuil autorisé dans notre duché qui est de 5,50 ecus.

Voici la preuve de la vente :



Fiche d'état civil du contrevenant:



Courrier de mediation envoyé.

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Carmeli, Sergent de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente d'une stere de bois à 6,00 écus

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 5,50 écus la stère de bois.
Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter les objets vendus trop cher et de les remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Carmeli, sergent de la prévoté.

23/02/1456

Relance faite par courrier

23/02/1456

courrier reçu ce jour

Citation :

Expéditeur : Hommix33
Date d'envoi : 2008-02-23 13:45:33


facon je peu rien acheter je n'ai plus que 1 ecu
puis arreter de vous en prendre a moi y en a qui vende plus chere que 6 ecu la stere
bonne journée

fait lui comprendre qu'il y a des lois et qu'il faut les respectés!

24/02/1456

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaitre devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Carmeli, sergent de Briançon.

Lieutenant j'ai deja informé Hommix33 des lois pratiqués dans le duché.

Si vous avez toujours le stère, peut-être pourrait-on relancer la médiation.
Maintenant, il a de l'argent.
Et il y a un certain encombrement au tribunal en ce moment (ducales obligent).
A vous de voir.

02/03/1456

La stère est en vente depuis le début mais il se refuse a l'acheter.

D'accord. Je vais lui envoyer un petit courrier à ma manière. On verra bien ce que ça donne.

alors lieutenant on classe ^^

Euh ben non, au contraire !
Il semble vraiment coriace le bougre, il aura droit à son procès !

Transmis au procureur.

Citation :

Le 06 du mois de Mars de l’an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope.

Accusé : Hommix33

Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Nous, Vortiris, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Hommix33.

Ledit messire Hommix33 est accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon une stère de bois à un vil prix (6 écus)

Article Chapitre V La grille des prix

Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img136/7376/hommix33achatkm6.png

La parole est à la défense

Citation :

* Toujours personne .. *

Depouillons le cadavre !! Oui ! Prenons lui tous ces bien !!

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.


Pour un cadavre je trouve qu'il vit bien.
5 écus d'amende, pour avoir fait le sourd.

COUPABLE !
Jugé le 9 Avril 1456


Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.